DEC

(\). G3 chapitre et le suivant ont été remplacés à la lecture par une brève analyse des matières qu'ils contiennent.

(2;. Passage supprimé à la lecture.

Rien n*est fait dans le monde que quand rhomme et ia femme mettent en commun, l'un sa raison, l'autre son obstination et safldèlité.

RsNikN. Le Prôtre de N6mi.

Monsieur le Premier Président, Messieurs,

1. La condition privée delà femme a été l'objet d'études nombreuses et approfondies. Aujourd'hui la cause, depuis si longtemps et si éloquemment plaidée, est gagnée. Dans la famille et dans la société, l'heure du relèvement de la femme a sonné. Son émancipation existe et a toujours existé en Russie, où, d'après la loi, l'époux et l'épouse sont deux personnes civiles entièrement indépendantes (1). La Suisse, la Suède, le Danemarck, le Portugal ont réformé leur législation dans un sens libéral (2). La loi du 10 août 1882 constitue la charte de l'émancipation contractuelle de la femme mariée en Angleterre (3). Le régime légal du contrat de mariage

(t; Pradier Fodéré, Principes de droit, de politique, etc., p. 257. (1) Léon Giraud, Essai sur la condition des femmes, p. 346. (3) Thomas Barclay, Emancipation contractuelle de la femme en Angleterre.

en Italie est maintenant la séparation de biens (1). Un des jurisconsultes les plus célèbres de notre temps, M. Laurent, venait de préparer pour les chambres belges un projet de loi ({ui affranchissait la femme de la tutelle maritale, lorsque le ministère Malou succéda au ministère Frère Orban, et la réforme fut ajournée (2). Dans la plupart des Etats de rUnion américaine, la femme mariée peut posséder des biens distincts de ceux de son mari et en a la libre disposition ; la loi place au même rang les droits personnels de l'homme et de la femme (3). La France entre peu à peu dans cette voie, témoin le droit récemment donné h la femme de placer en dehors de son mari ses économies dans les caisses d'épargne (4). La nouvelle loi sur le divorce assimile l'adultère du mari à celui de la femme (5).

2, Mais, ce procès gagné, voici que le sexe féminin et ses partisans en soulèvent un autre. Les femmes, non contentes de partager dans la maison le pouvoir avec leurs maris, veulent être citoyennes. Partout s'organisent des ligues pour la défense des droits du sexe féminin. Par le journal, parla conférence, une propagande active se poursuit. On demande aux magistrats une in-

(\) Code civil italien, art. 1378, 1388. 1425, 1427, 1433. A prendre à la lettre le texte du Code, ritalie semble revenue aux principes du droit romain. Mais comme pour la constitution de dot il faut une convention, ce qui est toujours exceptionnel, et qu'à défaut de convention spéciale c'est la paraphernalitô qui est la règle, on peut dire que le régime légal c'est la parophernalité ou propriété des biens, ce qui équivaut à la séparation des biens.

(2) Laurent, Avant projet de révision du Gode civil, 1. 1" et V.

(3; Renseignement fourni par M. Frank Massou, consul dos Etats-Unis à Marseille.

(4) L. 9 avril 1881, art. 6.

(5) L., 19-27 juillet 1884, art. 230 du G. G.

terprétation libérale des vibux textes (1). Les femmes ennMent dans leur camp plusieurs députés (2).

De toutes les questions à l'ordre du jour, la plus grave est certainement celle de la condition politique de la femme. D'autres touchent à l'organisation gouvernementale ou administrative d'un peui)le ; il y en a qui présentent à résoudre des problèmes intéressant plusieurs sociétés. Mais une modification dans les rapports des deux sexes c'est une révolution dont la portée va jusqu'à déplacer les bases de l'humanité actuelle.

Si les revendications féminines sont simplement le résultat d'uno surexcitation passagère et l'œuvre de quelques exaltées , il ne sera peut-être pas inutile qu'après les journahstes et les publicistes line voix s'élève du sein de la magistrature pour couper court à toutes ces tentatives. Si, au contraire, l'égalité de l'homme et de la femme, presque réalisée en matière civile, présente le caractère d'un devenir inévitable, s'il résulte de l'étude de l'histoire qu'un progrès lent, mais

()) Cass., 16 mars 1885, V. Dalioz, 1885, 1-195. « Aucune disposition constitutionnelle ou légale, porte la rubrique de l'arrôt, n'ayant conféré la jouissance des droits politiques aux femmes, elles ne peuvent être inscrite^ sur les listes électorales. » — La requête présonlôe par la damo Louise Birberousso prétendait à une violation de lart. 1" de la constitution des 4-10, nov. 1848, établissant lo suffrage universel, base de notre ordre politique actuel, et ainsi conçu : « La souveraineté lôside dans yunimrsaUté des ciloyons français ; aucun individu, aucune fractiomXxi peuple no peut b'en attribuer rexercice. » Elle soutenait que les termes français employés dans l'art. 12 du décret organique des 2-21 février 1851, et dans les lois électorales subséquentes, notamment celles des 7 Juillet 1874, art. 5 et 5 avril 1884, art. 14, §3, devaient s'appliq-ier aux femmes», comme ils s'y appliquent en matière civile.

(2) MM. Frédéric Passy, Paul Bert, etc.

continu s'est toujours manifesté dans ce sens, que des philosophes y ont cru, que des nations voisines ont reconnu cette égalité, à plus forte raison, il convient d'arrêter notre esprit sur cette question, et de chercher quels droits on peut accorder à la femme, sans ébranler l'institution de la famille , pierre angulaire de toute société civilisée.

1. — Une thèse fort connue fait naître le végétal du minéral, la bête de la plante et l'homme de l'animal. La matière s'est organisée peu à peu, et^ par une sélection naturelle, elle a marché du type le plus imparfait à l'organisme merveilleux de notre être (1). Je ne veux pas me prononcer sur le mérite de ce système. Mais il est certain que, si nous avons eu pour ancêtres des animaux, chez ceux d'entre eux où Tinstinct est le plus développé, qui sont les plus industrieux et ont formé des ébauches de société, la femelle est loin d'être subordonnée au mâle. Les abeilles et les fourmis au contraire ont des reines et point de rois (2).