A LA MÊME LIBRAIRIE

ALLEMAND, ancien bâtonnier «le l'ordre des avocats à la Cour de Riom. — Imité du Mariage et de ses effets. 48o3, 2 vol. in-8. 40 •

BERNARD Marie-Paul), doct. en dr., substitut du procureur général à Amiens. — Histoire de l'autorité paternelle en France. 4804, gr. in-8. 7 »

o.ivragc couronné par l' tcadCniie de* science* morales el politiques.

BOISTEL Alpli. , docl. en droit, avocat à la Cour imp. du Paris, etc. — Le Droit dans la famille. Etudes de droit rationnel et de droit positif. 4864, gr. in-8. 6 »

DEMOLOMBE C.}. doyen «le la faculté de droit de Caen, etc. — Cours de Code Napoléon Tomes 1 à aXI, *111-8. 468 *

Chaque vol se vend séparément.

Les 21 vol. déjà publiés contiennent les parties suivantes :

— Ifr Livre : Traité complet de l’État des personnes. 2e édition. 8 vol., savoir:

4" De la Publication, des Effets et de F Application des lois en général; — de la Jouissance et de la Privation des droits civils; — des Actes de l’état civil; — du Domicile (Code Napoléon, art. 4 à 4M). 4 vol.

2" De l’Absence (Code Napoléon, art. 4 42 à 143). I vol

3* Du Mariage et de la Séparation de corps (Code Napoléon, art. 4 H à 34 4.. 2 vol.

4U Delà Paternité et de la Filiation (Code Napoléon, art. 312 à 3i2\ 4 vol.

6° De l’Adoption et de la Tutelle officieuse; — De la Puissance paternelle (CodeNap., art. 343 a ;i87 . 4 vol.

0° De la Minorité, de la Tutelle et de l'Émancipation; de la Majorité, de l'Interdiction et du Conseil judiciaire; — Des individus placés dans un établissement public ou privé d'ajiénés (Code Nap , art. 388 à 545). 2 vol.

— 2** Livre j Des Riens et des dif (.'.entes modicalions de la Propriété. 4 vol., savoir :

4" De la Distinction des biens; de la Propriété; de ITsufruit; de l'Usage et de l'Habitation (art. 546-636). 2e édition. 2 vol.

2* Traité des Serviludes, ou Services fonciers (art. 637 à 710:. 3e édit. 2 vol.

— 3e Livre. Dos différentes manières dont on acquiert la Propriété.

Titre 4cr : Des Successions (art. 7M à 892). 2e édition. 6 vol.

2e Des filiations entre-vifs et des Testaments. Tomes I à IV, 4 vol. é . A K IL Le o^ssc.

* DESPORjf^^H^fwaLrosai historique sur les Enfants naturels. — 48Ï7, in-8.