‹ De la condition du fonds dotal en droit romain: commentaire du titre duChapitre 1 sur 29 · RUE SOUFFLOT · texte numérisé non relu

RUE SOUFFLOT

EN

XWnONH PIMftMMI!%AllMB<».

La dot est une valeur que le mari reçoit en cette qualité de mari , valeur destinée à lui permettre de faire fece aux charges qu'entraîne avec lui le mariage. Cette valeur ne consiste pas nécessairement en une ou plusieurs choses corporelles. Comme le dit Ulpien (1), dos aut datur aut dicitur aut promittitur. Dos dalur^ lorsque le mari acquiert, soit de la femme, soit d'un tiers , la propriété ou l'usufruit d'une chose soit mobilière, soit immobiliëre(2). Dos dicitttr, lorsque le mari obtient , par suite d'un contrat particulier, qui peut émaner de la femme ou de son ascendant paternel ou de son débiteur, soit un droit de créance, soit l'extinc-

(1) Uîp. Fragm,, Tit. vi, g 1.

(2) Le mot datio peut s'appliquer même à des nomina : supposez qu'uDe persoDoe qui a uue créance sur un tiers la cède au mari doits causa. V. L. 49 pr. Sol matr. (Î4, 3); L. Î,G., De oblig, etact,

Page 1