L. 18. — JAVOLENUS, lib. vi ex posterioribus La

beonis.

Pr.

Vir in fundo dotali lapidiciuas Un mari avait ouvert des carmarmoreas aperaerat. Divortio rières de marbre dans le fonds dofacto , quseritur « marmor quod tal. Le divorce ayant eu lieu., on cœsum neque exportatum est, eu- demande à qui appartient le marjus esset, et impensam in lapidi- bre extrait, mais non encore emcinas factam mulier an vir prœs* porté, et si c'est la femme ou le tare deberet. Labeo marmor viri mari qui doit supporter les déesse ait ; cseterùm viro negat penses faites en vue de ces carqutdquam prœstandum esse a rières. Labéon dit que le marbre muliere, quia nec necessaria ea appartient au mari ; il ajoute que impensa esset, et fandus deterior la femme n'a rien à rembourser esset factus. Ego non tantùmne- au mari, attendu qu'il ne s'agit cessarias, sed etiam utiles im- pas d'une dépense nécessaire, et pensas prœstandasa muliere exis* que le fonds a été dégradé. Quant timo ; nec puto fundum deterio- à moi, je pense que la femme ne rem esse, si taies sunt lapidicinœ doit pas rembourser seulement les in quibus lapis crescere possit. dépenses nécessaires, qu'elle doit

rembourser aussi les dépenses utiles, et je ne considère pas le fonds comme dégradé s^il s'agit de carrières telles que la pierre s'y reproduise.

Lorsque dans le fonds que le mari reçoit dotis causa il y a une carrière déjà ouverte, le mari a certainement le droit de continuer Texploitation, et il en gagnera les

produits comme des fruits. Mais pourrait-il dans le fonds dotal ouvrir lui-même une carrière? 11 me parait évident que personne n'a le droit de Ven empêcher ; que seulement, si, quand il s'agira de restituer le fonds, ce fonds en définitive se trouve dégradé, il pourra en être responsable. Le mari a plus de droit qu'un usufruitier : celui-ci ne peut pas changer la destination de la chose, convertir un domaine d'agrément en domaine de produit ou vice versa; il n'est point défendu au mari d'opérer une conversion de ce genre. En conséquence, l'usufruitier ne peut ouvrir une carrière que sous certaines conditions (1); le mari peut d'une manière absolue ouvrir des carrières dans le fonds dotal, sauf à être responsable si, en définitive, par suite de ses travaux, le fonds qu'il restitue vaut moins que le fonds qu'il a reçu.

Je considère ces princi[)es comme étant le point de départ d'une bonne explication de notre texte.

* Voici d'abord les faits que suppose le jurisconsulte : Le mari a ouvert des carrières de marbre dans le fonds dotal; des blocs de marbre ont été extraits, mais ils n'ont pas encore été emportés pour être vendus ; le divorce arrive. Maintenant, deux questions se présentent : i^ ces blocs de marbre, qui sont encore sur le fonds dotal, près de la carrière d'où ils ont été tirés, appartiennent-ils au mari ou appartiennent-ils à la femme? 2<> les frais que le mari a faits pour commencer l'exploitation de cette carrière resteront-ils à sa charge ou pourra-t-il s'en faire tenir compte par la femme en lui restituant le fonds?

{f ) Voy. Ulpien, L. 13 § 5 Z>f usufr» et çiiemadm. (1, 1 ).!

DE FUNDO DOTALI. — L. 18 1>K. 395

Sur la première question, il ne parait pas y avoir eu difficulté : Labéon admet que les blocs de marbre ap-* par tiennent au mari et non à la femme, ce qui veut dire qu'ils sont gagnés par le mari, que le mari n'est point tenu de les restituer à la femme ; et sur ce point Javolenus n'élève aucune contradiction (1). Ainsi, les juris* consultes romains, en principe, ne considèrent point comme des portions de la chose dotale, les produits d'une carrière même ouverte par le mari. Ces produits, en effet, ont un tout autre caractère que les arbres non compris dans une ntlva cœdua, comme par exemple des oliviers, que le mari fait abattre (2).

Mais sur la deuxième question, Javolenus n'est plus complètement d'accord avec Labéon. Suivant Labéon, le mari n'a jamais droit de se faire indemniser par la femme des frais qu'a nécessités l'ouverture de la carrière. Javolenus combat cette proposition comme trop absolue, en montrant que les motifs donnés à l'appui par Labéon ne sont pas toujours applicables. En effet, Labéon se fondait d'abord sur ce que le mari n'a point fait là une dépense nécessaire ; à cela Javolenus répond très4)ien : a Sans doute l'ouverture de la carrière n'est point une dépense nécessaire, mais ce peut être une dépense utile; or, le mari est autorisé a se faire tenir compte même des dépenses simplement utiles » (3).La^

(1 ) Si le bloc de marbre, au lieu de n'être pas encore exportatum^ avait été vendu et livré par le mari, il est certain que dans tous les systèmes 1& tiers acheteur serait à l'abri d'une réclamation de la part, de la femme; car, voulùt-on y voir une chose dotale, comme elle est mobilière, le mari aurait parfaitement pu l'aliéner.

{%) Voy. le commentaire de la L. 8 (ci-dessus, p. 268 et suiv.).

^3) Voyez oi^dessus, p. 4 66 et 4 67*

béon ajoutait, pour refuser au mari toute espèce de recours, que le mari en ouvrant la carrière avait dégradé le fonds, qu'ainsi il n'avait même pas fait une dépense utile. Mais il est évident qu'en ceci Labéon allait beaucoup trop loin : s'il se peut que le mari ait détruit une exploitation agricole convenable pour ouvrir une carrière qui se trouve déjà épuisée quand arrive le divorce, il se peut aussi qu'au lieu d'un terrain stérile qu'il avait reçu en dot il restitue aujourd'hui une carrière qui pendant longues années donnera de riches produits. « Je ne pense pas, dit Javolenùs, que le fonds soit dégradé lorsqu'il s'agit de carrières m quitus lapis crescerepossit, dans lesquelles le marbre peut se reproduire. » Occupons-nous un instant du curieux phénomène ainsi mentionné par le jurisconsulte.

Les anciens admettaient que dans certaines carrières les vides faits par le travail des ouvriers peuvent se combler par la force réparatrice de la nature, de telle sorte que la carrière donne indéfiniment des produits périodiques, comme la terre cultivée par l'homme donne chaque année des récoltes sans s'épuiser jamais. « Inter plurima Italiœ miracula, dit Pline, ipsa mar^ a mora in lapidicinis crescere auctor est Papirius Fa-^ a bianuSy naturœrerump€ritissimus;ex€mptoresquoque or adfirmant compleri sponte illa moniium ulcéra. Quœ a si vera sunt, spes est nunquàm defuturam luxw riam » (i). — Ce que Pline rapporte ainsi, sans lega-

(1) Plinii Secundi historiarum mundi lib. zxxvi, c. xxiv in fine : < Parmi les nombreuses merveilles que Ton troave en « Italie, en, voici une que garantit Papirias Fabianus, très-savant « naturaliste : Le marbre se reforme dans les carrières. Les ouvriers « affirment aussi que les brèches qu*ils font se referment d'elles-

rantir, est reconnu et même expliqué par la science moderne. « Il ne faut pas bien des siècles, dit Bufff fon (1), ni même un très-grand nombre d'années, « comme on pourrait le croire, pour former les albâ- « très : on voit croître les stalactites en assez peu de « temps; on les voit se grouper,se joindre et s'étendre « pour ne former que des masses communes, en sorte « qu'en moins d'un siècle elles augmentent peut-être

« du double de leur volume L'albâtre est une ma-

« tière qui , se produisant et croissant cha»(ue jour, tf pourrait, comme le bois, se mettre, pour ainsi dire, en « coupes réglées a deux ou trois siècles de distance : car, a en supposant qu'on fitaujourd'hui l'extraction de tout a l'albâtre contenu dans quelques-unes des cavités qui a en sont remplies, il est certain que ces mêmes cavités « se rempliraient de nouveau d'une matière toute semff blable, par les mêmes moyens de l'infiltration et du a dépôt des eaux gouttières qui passent à travers les a couches supérieures de la terre et les joints des « bancs calcaires. » — « Les marbres de seconde formaa tion, » dit-il un peu plus loin, « peuvent, comme les « albâtres, se régénérer dans les endroits d'où on les a a tirés, parce qu'ils sont formés de même par la « stillation des eaux. Baglivi rapporte un grand nom- <c bre d'exemples qui prouvent évidemment que le a marbre se reproduit de nouveau dans les mêmes

« carrières )» En Italie notamment > il parai! que

les eaux du Yelino, chargées de matières calcaires.

« 'mêmes. Si le fait est vrai, on peut espérer que le luxe n'aura point « de terme. »

(i) Édition de Lacépède (4818)^ t. m, p. 61.

398 DE FUNDO DOTALl. — L. 48 PR.

ont une vertu prodigieuse pour former des niasses entières de rocs.

—De la L. 18 pr. De fundo dot., je dois rapprocher un texte quia beaucoup embarrassé les commentateurs. Ulpien y pose les deux mêmes questions qui font l'objet de notre L. 18 pr.; il les pose dans des termes presque identiques, et je crois qu'il les décide absolument comme Javolenus, « Si vir in fundo mulieris d(h « taliy » dit Ulpien, « lapidicinas marmoreas invenerit, et a fundum fructiiosiorem fecerit, marmor quod cœsum c( neque cxportatum est, mariti est; et impensa non est (( ei prœstanda, quia nec in fnictu est marmor, nm (( taie sit ut lapis ibi renascatur, quales sunt in Gallià, <( sunt et in Asiâ » (1). Toute la difficulté est dons ces mots quia nec in fructu est marmor : en effet, comment comprendre que le jurisconsulte s'exprime ainsi, quand il a commencé par dire que le mari, en ouvrant la carrière, a rendu le fonds fructuosior, et surtout quand il a décidé que les blocs extraits de la carrière et non encore transportés sont gagnés par le mari? Antoine Favre et Pothier (2), pour échapper à la difficulté, supposent que le texte a été altéré et proposent de lire : mariti non est. Indépendamment de ce que

(4) L. 7 s 43 SoL matr, : « Si le mari a trouvé des carrières « de marbre dans le fonds dotal et qu'en les exploitant il ait obtenu « un revenu plus considé:abîe, le marbre extrait, mais non encore « emporté, lui appartient. Quant à la dépense, elle ne doit pas lui être « remboursée, parce qu'il n'a pas créé une source de revenus, à moins « qu'il ne s'agisse d'une de ces carrières où le marbre se reforme , « comme il y en a en Gaule et en Asie. »

(2) Pand. Justin,^ Tit. Soluto matrimonio^ no45.

cette additioû en elle-même a d'arbitraire, Ulpien serait ainsi en désaccord avec Labéon et avec Javolenus : car ceux-ci, dans notre L. 18 pr., attribuent sans diffir culte et d'une manière absolue les blocs de marbre au mari. Cujas (1) ajoute également une négation; mais il l'ajoute ailleurs : il lit nec fundvm fructuo»iorem /'e* cerit. Je ne puis croire qu'Ulpien se soit laissé aller a une rédaction si vicieuse : car il semblerait alors que, si les blocs de marbre appartiennent au mari, c'est parce qu'il n'a pas rendu le fonds frxAciuosior .

Voici, à mon sens, ce qu'a voulu dire Ulpien : a Le mari a ouvert dans le fonds dotal des carrières dé marbre ; le produit de ces carrières est supérieur au revenu que le fonds donnait aupara\ant. Dans tous les cas, les blocs de marbre, dès qu'ils sont extraits de la carrière, appartiennent au mari, et il n'aura point a en rendre compte dans l'action m wa?onœ; mais il ne peut se faire indemniser par la femme des frais de mise en exploitation qu'autant qu'il a créé une source durable de revenus , la carrière n'étant point déjà épuisée au momentoù le fonds est restitué à la femme, b Et cette décision, conforme à celle de Javolenus, est parfaitement raisonnable. En effet, dans le cas où la carrière est déjà épuisée lors de la dissolution du mariage, d'une part la femme ne doit aucune indemnité pour une dépense dont elle ne retire aucun profit, et même c'est elle qui aurait droit à une indemnité si le fonds en définitive a été dégradé par l'ouverture et par l'exploitation de la carrière ; mais, d'autre part, il

(\] Observât. t lib. xv, c. Î4 ; — In JiU D» usurp., ad L. 4

est équitable que le mari gagne au moins les produits qu'il a retirés ainsi à ses dépens. Dans le cas où l'exploitation pourra se prolonger après la dissolution du mariage, de telle sorte que la femme qui recouvre son immeuble le trouve plus productif qu'il n'était autrefois, le mari gagne les produits par lui perçus, comme en général il gagne les fruits, et de plus il est juste que la femme rembourse la dépense dont elle va profiter.

— Enfin on pourrait voir une contradiction entre cette L. 7 § 13 Sol. matr., qui, comme la L. 18 pr. De fundo dot., fait gagner définitivement au mari les produits de la carrière, et un fragment de Pomponius, dont nous avons déjà fait jisage (1), la L. 32 De jure dot. En effet, dans cette dernière Loi, le jurisconsulte suppose que les produits de la carrière ouverte dans le fonds dotal font partie de la dot ; il les met sur la même ligne que les arbres quœ fructus non essent, et décide que, si le mari les a vendus voluntate mulieris, le montant du prix de vente est dotal. Je ne veux pas ni'arrêter sur cette difficulté, qui ne rentre pas précisément dans mon sujet. Je dirai seulement qu'à mon sens la L. 32 De jure dot, se rapporte soit à des lapides qui avaient déjà été extraits de la carrière au moment où le fonds est devenu dotal, soit à des lapides extraits pendant le mariage, mais qui , d'après la volonté exprimée par la femme, doivent être in dote comme le fonds d'où ils proviennent (2).

(4) Voy. ci-dessus, p. 208.

(2) Cas prévu par Paul, L. 8 pr. Sol, matr.

Si per mulierem mora fieret quominfift œstimationem partis fandi viro solveret et fundum reciperet, cùm hocpactum esset, fructus intérim perceptos ad airain pertioere ait Labeo. Sed puto potiùs pro portione fructus virum habiturum, reliques mulieri restituturam. Quo jure utimur.

Si la femme est en demeure de payer au mari l'estimât ion d'une partie du fonds afin de le recouvrer, suivant ce qui avait été convenu, Labéon dit que les fruits perçus dans l'intervalle appartiennent au mari. Quant à moi , je pense que le mari ne les gardera qu'en proportion de sa part et qu'il rendra le surplus à la femme. Et c'est effectivement ainsi qu'on procède.

11 faut convenir qu'ici Fespèce n'est pas posée avec une clarté parfaite et qu'un certain effort est nécessaire pour reconnaître quels sont bien précisément les faits sur lesquels ont été rendues les décisions de Labéon et de Javolenus. Voici, à mon sens, ce qui ^vait eu lieu :

Titius et Titia étant co-propriétaires, chacun pour moitié indivise, du fonds Cornélien, et se mariant ensemble, Titia a donné en dot à son mari sa part indivise dans le fonds commun ; de plus , il a été convenu que, quand viendrait pour Titia le moment de se faire restituer sa dot, elle pourrait exiger le fonds tout entier, à charge par elle de payer au mari là valeur de la

>f02 DE rUNDO DOTALI. — L. 18 S *•

part qui appartenait à celui-ci avant la conBtitution de dot. Le divorce arrive. Le mari serait disposé à remettre le fonds à la femme; mais, faute par la femme de payer la somme convenue, le mari retient le fonds et continue d'en percevoir les fruits. La question est de savoir, et cette question est bien certainement étrangère à la disposition de Ist loi Julia, ce qu'on devra faire des fruits ainsi perçus par le mari, la femme étant en demeure de recevoir le fondfi.

Labéon, préoccupé satis doute de Tidéc que la femme est in morâj lui fait perdre tous les fruits : frmim inlerim perceptosadvirum pertinere ail Labeo. Javolenus, au contraire, feît une distinction. Quant aux fruits correspondant à la part indivise qui était propre au mari, sans doute le mari doit les garder : en effet il n'est pas possible que la femme se trouve avoir en définitive et la jouissance de la somme qu'elle ne paye pas et la jouissance de la part qu'elle a en quelque sorte achetée ; autrement, elle aurait grand intérêt à se laisser ainsi mettre en demeure. Mais quant aux fruits de la part apportée en àot» ils étaient destinés a subvenir aux charges du mariage : le mari ne peut les gagner qu'ea proportion du temps pendant lequel ces charges ont pesé sur lui.