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les ; elle dépend de valeurs très variables, de préjugés, d’usages, de croyances, de sentiments multiformes ; elle dépend surtout de l’idée que se font du mariage et de la famille ceux qui sont appelés à la résoudre et rien n’est plus disparate que le rapprochement de ces opinions différentes et des motifs qui les expliquent. L’Autriche, la Roumanie, la Suisse admettent la légitimation des adultérins ; l’Italie la repousse ; en France le droit canonique la tolère dans certains cas, le Code de 1804 la prohibe formellement, le législateur de 1907 ne sait que faire, la Chambre disant oui, le Sénat disant non. On se croirait transporté dans un monde chimérique dont les habitants n’auraient plus pour se guider et pour s’entendre la norme de la raison et des principes communs.

Faut-il donc la croire insoluble et renoncer à chercher l’introuvable accord des sentiments sur un aussi vieux problème ? Certes, nous n’avons pas la prétention d'apporter la réponse définitive ; celle qui par sa clarté et sa force logique s’imposera peut-être un jour à la société; notre travail se contente de signaler, à propos des difficultés de détail, la cause probable du conflit et d'inviter le lecteur à creuser dans ce sens au lieu de tourner perpétuellement dans le même cercle où il n’a rien trouvé.

Le désaccord sur les résultats provient toujours d’un désaccord sur les principes ; et la seule chance

d’entente repose sur la mise en question des vérités

considérées comme évidentes et qui le plus souvent n'étaient que de grossières illusions.

Sous la diversité des législations en matière de filiation adultérine, on peut découvrir une tendance commune, bien que plus ou moins forte, celle de punir une infraction à une règle sociale et d’étendre la peine à l'enfant né de cette infraction comme si le vice de sonorigine l’avait rendu de nature inférieure ; ei ce n’est point seulement, comme on pourrait le croire, une idée religieuse qui marquerait d’une tache indélébile celui dont la conception ne fut point agréable à la divinité ; chez tous les peuples, antiques ou modernes, le premier mouvement de l’homme est de reprocher à un autre homme le défaut de sa naissance et ce mouvement s'explique assez par l’instinet de domination qui nous pousse à faire prétexte de tout pour retirer à autrui le droit de dominer et nous le réserver. Dans le cas que nous allons étudier, il y a comme une coalition de ceux qui sont nés selon la règle contre ceux qui sont nés en dehors et cette somme de sentiments hostiles crée la défaveur dont les seconds sont accablés par les premiers. Cette hostilité d’ailleurs germe spontanément, sans autre raison qu'une différence souvent artificielle ; un habit différent donné à deux frères suffit pour que ces frères commencent à se détester. Que sera-ce si au lieu d’un habit, vous donnez à ces frères une origine dif-

férente, à l’un la naissance légitime, honorée par les

Are

lois et les religions, à l’autre la naissance défendue et proclamée honteuse par toutes les puissances ? La discorde et la haine pourront seules en résulter. Aussi ne faut-il pas s'étonner si des esprits de bonne foi ont sérieusement pensé apporter un remède à ce mal en rétablissant entre tous les enfants l’unité d’origine, c’est-à-dire en supprimant l'institution du mariage, cause première de l'inégalité ; toutes distinctions disparaîtraient dans l’amour libre ; tous les enfants seraient naturels et le terme d’adultérin perdrait toute signification.

Mais le remède nous paraît trop radical; il consiste à se couper la tête pour en guérir le mal ; les partisans de l’amour libre n’ont pas mis en balance le rôle de la famille dans la conservation de la société et de l’espèce, à moins qu'ils ne soient assez misanthropes pour en poursuivre la destruction consciente et systématique; mais ce n’est point le plus souvent leur cas ; ils ont simplement perdu de vue l'essentiel et ont jeté la proie pour courir après l’ombre.

Quoi qu'il en soit, nous ne croyons pas devoir exposer ici les raisons d’être de la famille ; nous les tiendrons pour évidentes ou suffisamment établies par l'expérience et nous regarderons comme un postulat la nécessité d’en maintenir l’intégrité dans les sociétés modernes. Nous ne reculerons donc devant aucun sacrifice de l'individu quand il le faudra ; mais

nous pensons que le conflit peut être résolu sans

recourir à ces moyens extrêmes et qu’une conciliation reste possible entre les intérêts de la famille et les intérêts des enfants nés en dehors de la famille. La famille, du moins la famille occidentale, est essentiellement monogame ; elle repose sur l’union d’un seul homme et d’une seule femme et c’est de cette union, officiellement constatée sur des registres publics, que naissent les enfants légitimes ; malheureusement si la monogamie est dans les institutions, elle n’a jamais été complètement dans les mœurs et des infractions à la règle naissent les enfants adultérins, auxquels il s’agit de faire un sort. Nous verrons, dans un exposé préliminaire, les variations de leur condition depuis l’origine du droit positif; nous étudierons ensuite en détail le régime que leur impose le Code civil; régime qui subsiste encore en partie; puis dans les lois récentes, nous nous efforcerons de saisir l’orientation nouvelle de l’opinion en faveur des enfants adultérins, orientation qui est le résultat d’un mouvement général dans tous les pays et particulièrement dans les pays germaniques.

L’exclusion dont les enfants adultérins ont souffert sous la plupart des législations tient à des causes très complexes où se trouvent mélangés des motifs d'ordre psychologique, d'ordre esthétique et d'ordre purement matériel. Par motifs d'ordre psychologique,nous entendons toutes les croyances religieuses qui peuvent inspirer le mépris de l’enfant né

MoE du péché ; ils sont d’autant plus puissants qu'ils s’exercent presque toujours inconsciemment et qu'ils survivent longtemps aux croyances qui les ont provoqués ; ce sont des dépôts laissés par les religions et qui restent incrustés au fond des consciences ; on ne saurait donc les négliger, qu’il s'agisse de réformer ou simplement d'examiner les institutions traditionnelles. Les motifs d’ordre esthétique sont sans doute moins prépondéranis : l’adultère, comme tout désordre, répugne aux esprits qui voient dans la société un organisme dont chaque partie accomplit une fonction déterminée ; mais ces considérations ne touchent qu’une minorité. Néanmoïns, elles constituent avec les précédentes le fonds de tendances subconscientes qui assurent dans la famille le développement de cet esprit de corps, spontanément hostile aux éléments étrangers. Car autrement on n’expliquerait pas aisément d’une part l’affection des enfants nés de mème père et de même mère, et d’autre part, l’antagonisme latent entre ces mêmes enfants et leurs frères consanguins nés d’une concubine de leur père. « L’enfant adultérin pourrait venif au partage du patrimoine, dit-on couramment. » Ce ne sauraît être la seule raison, puisque cet enfant serait aimé des autres s’il était légitime. IL faut donc toujours remonter à une croyance morale pour expliquer l’origine de ces sentiments obscurs qui créent

la division entre les hommes.

PS EAN

Après cette constatation, nous pourrons admettre et discerner le rôle des motifs purement matériels, c'est-à-dire de l'intérêt pécuniaire dans l’exclusion des adultérins. Il est certain que ces derniers sont des copartageants éventuels et qu'à ce titre ceux qui forment un groupe cohérent doivent désirer leur élimination. La famille ressemble à un petit État dont le patrimoine serait le sol ; pour en prendre sa part à la mort du chef, il faut montrer le lien qui vous unit non seulement au chef mais à la race du chef et ceux qui sont nés de l’épouse légitime se sentent désignés par privilège. Ainsi s'établit peu à peu l’ordre des successions et la question des enfants adultérins s’y rattache étroitement.

Nous étudierons donc dans l’histoire le développement des principes qui régissent la condition des enfants adultérins et après avoir exposé ce que ces principes sont devenus dans notre droit actuel nous nous demanderons dans quel sens ils continuent à évoluer et sous quelles nouvelles formes ils s’imposeront à l’avenir.