‹ De la condition légale des communautés religieuses en FranceChapitre 2 sur 29 · I. X. p.tl · texte numérisé non relu

I. X. p.tl

BeMoa. — Conialialion pour l'ordre des Frères Pricbeors,

contre Uoo LacorJaire, 19 mars 1S60.

■«lurioe Bloob. — Dictionnaire de t'admioialraUoa française :

au mul : Congrégation religieufe.

■owbt. — Do jura Regularium. Paris, 1857. Da WanUmy. - Hislolre du droit pablic ecdéilutiinie tnn-

;«U. 1 vol. iiH*i Luodm.

Bressolles. — De la reconnaissance légale des communautés religieuses de femmes. Revue critique de lëgislalioa et de jurisprudence^ 1854, septembre et octobre.

Galmette. — Traité de Tadministralion temporelle des congrégations et communautés religieuses. Paris^ Durand, 1857.

De Chabrol. — La législation religieuse auK Etats-Unis. — Correspondant, 25 octobre 1868.

lé. Xi. Charrier. — Commentaire de la loi des congrégations

religieuses de femmes. Paris, 1825, Circulaires, instructions et autres actes relatifs aux affaires

ecclésiastiques. 1 vol. in-8o Paris, 1841.

Clamageran. — Revue pratique, 1857, pages 3 et 399.

Qérault. — Revue française, 1844, page 198.

Gode Ecclésia8tic[ue. — 1 vol. in-8^, Dijon, Douillicr, 1834.

Concile de Trente. — Liber tertius, de regularibus, sessio XXV, tit. XXXI et XXXV.

Consultations. — Des barreaux : de Paris, sur la dénonciation adressée à la cour royale par M. de Montlosier, 1 vol. in-8®, Paris, Dupont, 1826; de Limoges, sur la dénonciation de M. de Monllosier; 1 vol. in^*'; de Bourges^ idem. 1 vol. in-8% Paris, Dupont 1826.

Dalloz. — Répertoire méthodique et alphabétique de législation. 44 vol. in-4°, Paris : aux mots : culte, associations illicites, dispositions entre-vifs.

Dalloz. — Jurisprudence générale.

Delco^rt. — Législation du culte catholique, i vol. in- 12, Evreux, Canon, 1844.

Demolombe. — Traité des donations, tome 1, Paris, Durand,

Denantes. — Dissertation sur la loi du 24 mai 1825. Grenoble, 1858.

Ik>mat. — Traité du droit public : liv. 1, tit. Il, sect. II n® 14, in fol. Paris, 1777.

Dupanloup. — Des associations religieuses.

I>apin. — Manuel du droit public ecclésiastique français. — 1 vol. in 18, Paris, page 279. —Plaidoyer, rapporté dans les annales du barreau français, édition de Warrée, page 107 à 145.

Dnraad de w»tn«ww* — Dictionnaire de droit canonique

cl de pratique bénéflciale. t toI. in-4*, Paris, Ouplaln, 1770. DuvergUr. — Note sur laid du 2 juin I82S. Iiudovlciu £nff8l. — CollGgium univeni joris canooici.

1 vol. in-rol. Beneienti, Baiieoniui, 1760. Saiidi7. — Traité de la législation des cultes. 3 vol. In-S*,

Parii, Durand, 1854.

Bélrot. — Histoire des ordres religleni. 6 toI. ia-4>, Paris,

nu à mil.

K. Ans. HsnrioB. — Code ecclésiastique &ui{ais d'après

les loi» coclésiastiquus de d'Héricourl. 2 tdL in-S", Paris,

J.J. Biaise, Iit59.

Gbadfl Benrys. — CEuTres complètes. 4 vol. in-fo)., Paris,

iiouls do Bériooart. — Les lois ecclésiaiUques de France.

in fol. Paris, HarieUe, 1743.

IsamlMrt. — CunsullAtions sur la dénonciation de U. de Hoot-

loiler. I vol. in S*, Paris, Dupont, 1S26. KiaferrUre. — Cours llidorique de droit public ei administratif. 2 Tol. in-(l% Paris, Colillon, 1850; 3' édition, t. |.

page SIS.

LalsnA DMhayM. — Du régime légal des communautés reli-

gii-uKsen France. in-S*, Caeu, 1868.

Da Eiamemuda. — Du projet de loi sur les congr^tions rcli-

i;ieurcs de femmes, présenté i la chambre des Pairs par Hgr

l'ëvéque de Hennopolû, le 2 janTier 1825. i toi. in-g*,

Parif,l825.

Laplerra. — Capacité dfile des congrégations religieuses non

autorisées.

Da Lanrière. — Préface aux ordonnancci de* rois de France.

I vol. in-fol. Paris, Imprimerie royale, 1733.

LoImI. — Inatitutcs couliunières (publié par MM. Dupin el Ubouh<|r). 2 vol. in-12*. Paris, Videcoq, 1840.

"*■""" — Du droit de n.<duction des libéraliu<s faites aux turp* mnrvui publics.

Monttmr. — Chambre des Pairs et Sénat : 19 JanTier 1827,

I I mai 1843, 4 avril I84«, 3 avril 1856, 30 mai 1860, — déiHiUi: B nu* 1816, 2S décembr* 1816,

20 mars 1823, 5 février 1825^ 2 mai 1845^ 22 octobre 1849, 23 février 1850, 9 avril 1865.

De Blontlosier. — Dénonciation aux cours royales. 1 vol. in-8<^, Paris, Dupont, 1826. —Mémoire à consulter, i vol. in-80 Paris, Dupont, 1826.

li. Noyon. — Traité complet de la législation des cultes, i vol.

in-8«. Paris, 1837.

Observations sur le projet de loi concernant les congrégations

religieuses de femmes, présenté h la Chambre des Pairs.

1 vol. in-18. Paris, Trouvé, 1825.

Emile Ollivier. —Revue pratique. 1858, page 97.

Auguste Orts. — De Tincapacité civile des congrégations religieuses non autorisées. 1 vol. in-8®. Bruxelles, 1867.

Portails. — Rapporis, discours^ discussions sur le Concordat, i vol. in-8% 1844.

Pothier. — Traité des personnes et des choses. — Traité des donations. 1 vol. in-4®. Orléans, Massot^ 1777. — Introduction au titre XVI de la coutume d'Orléans, i vol. in-4<». Paris^ De Bure, 1772.

De Ravignan. — De Texistence et de Tlnstitut des Jésuites.

1 vol. in-12. Paris, Douniol, 1862.

Beverohon. — Projet de code ecclésiastique. 1 vol. in-8. Paris, 1842.

De Biancey. — La loi et les Jésuites. 1 vol. in-8% Paris^ Poussielgue-Rusand, 1845.

Bicard. — Traité des donations entre-vifs et testamentaires.

2 vol. in-fol. Riom, Dégoutte, 1783.

Georges de Salverte. — Essai sur les libéralités en faveur des établissements civils et ecclésiastiques. — Revue critique de législation et de jurisprudence t. VII. Octobre 1855.

DeSavlgny. — Traité de droit romain, traduction de Guenoux t. II. Paris, Didot, 1841.

Thibaut Lefebvre. — Code des donations pieuses. 1 vol. in-8% Paris, 1850. — Revue étrangère, 1850, page 396.

Albert Trochon. — Du régime légal des conununautés reli« gieuses en France. 1 vol. in-8<^, Paris, Marescq, 1866.

UroploDg. — Traité des donations entre-vifs. 2 vol. in-8''.

Parit, HiDKraj.tSSS. —Traité dn contrat de sociélé. i vol. iD-8>, Parii, Uinerai) 1843.

Aiiitlde Urtln. — Obsemlioni sur les commna&aléi religieuseï non autorisées el sur la prohibition dont elles sont Trappées pour recevoir des libéralités testamentaires, i toI. in-r. Valence, Auret, 1835.

Walter. — llanuel du droit ecclégiaitlque de toutes les coo- Tessions cbréliennes, traduit par Koquemont. 1 vol. tBM.

De Tatlmetnll. — Dissertation iniérée au journal des fabriques, I8it, page i3t. — Consultations pour les trappistes, H avril 1842. — Lettre au père de Ravignan. I vol. in-S", Paris, Poussielgue Rusand, 1844. — Extrait d'un mémoire sur l'état légal en France des associations religieuses non autorisées et en particulier de celle des Trappistes. 1 vol. in-S°, Paris, Poussietguc Rusand, 1844. — Consultation mr les mesures annoocees contre les associations religieuses, 3 juin 1845.

De VlUefrojr. — Traité de radminittration dn culte catholique. I vol. ln-8*, Paris, ioubert, 1842.

Page 1