De la contrainte par corps [microforme]

MONTREAL C. THEORET, EDITEUR LIBRAIRIE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE NO Il ET 13 RUE Sr-JACQUES

US D nénid

La PRÉFACE

La contrainte par Corps, plus que toutes les autres questions de droit, peut-être, a toujours vivement passionné l'opinion publique. Ses partisans et ses adversaires se sont recrutés parmi les hommes les plus éclairés dans tous les temps et dans tous les pays, et bien que la discussion sur un sujet si Jonytemps débattu, soit à peu près épuisée, l'on se demande encore aujourd’hui, si ce moyen violent d'exécution n'est pas contraire à la dignité humaine et si cette Saisie de la personne du débiteur répond dans tous les cns à l'intention du législateur.

[n'a paru intéressant de rechercher avec toute l’impartialité que comporte l'étude d'une aussi grave question, quelle pouvait être son efficacité réelle au Canada,

J'ai fait précéder ce travail d'un aperçu historique de Ja législation ancienne ct moderne, puis j'ai fait, en la divisant en deux parties, le commentaire du titre XX du Code Civil et de la Section VIlème du Ch. 11 du C. P.C. ln première comprenant les cas dans lesquels la contrainte par corps peut et doit être prononcée, la seconde traitant de l'exécution de la contrainte où de l'emprisonnement.

J'ai consacré mes dernières pages à une courte analyse des controverses qui se sont élevées au Sujet du maintien où de l'abolition de la contrainte et À un résumé rapide et très Succinet des réformes qui S'imposent à l'examen du lévislateur.

J'avoue sans peine qu'après les savantes et ingénicuses recherches de Troplong, Bayle Mouillard, Levicil de la Mar--

sonnière, Hardouin. Durand, Duverdy, Darbois, Cadrès, ete.

ete, il me restait bien peu de glanures pour rédiger l’humble these que la Faculté de Droit de l'Université Laval à bien voulu honorer de ses suffrages, et ce serait manquer à la pr'obité littéraire que de ne pas reconnaître tout ce que je dois à ces jurisconsultes éminents,

Les décisions de nos tribunaux méritaient toute ma déférence et mon respect, à raison des renseignements précieux qu'elles contiennent sur les transformations successives de la contrainte par corps dans notre droit, Aussi me suis-je fait, à maintes reprises, l'écho de la jurisprudence de notre pays.

En livrant ce modeste travail à la publicité, je n'exprimerai d'autre vœu que celui d'avoir résolu conformément aux

vrais principes, les questions qui v sont traitées.