SECRÉTAIRE

GAROU (L. &), secrétaire des Facultés de l'Uni

considérées comme propres à leurs duteurs

Droit civil

- AGANTINERIE et Bari. -— Traité.

bigations. t el II (éd 1897). > :

ns fiscal Bessox. — La Réforme fou SE succes- __sions, des donations et des mutations, de nue-propriélé el d'usufruil Cl vol, a ue PARTNERS LE

Nr ve 25 février 1 901 sur F7 dope de ”: mutatio ion par sHéne el les donations éhtne

— Trailé ue el forma

ee PT EEE : Defrénois.T P.

A ae

Abréviations e

ce Binle

| — Planiol.

Réf. fisc.

Naquet.

Defrénois.

MIO Abréviations G. DEMmANTE. — Principe de l'Enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VIT (t. Let IT, 3° éd., Paris, 1874 à 1885, 6 vol.) . . . . . Demante. — Dictionnaire des droits d'Enregistrement, de Timbre, de Greffe el d'Hypothèques, par les rédacteurs du (Journal de l’Enregistremenl et du Domaine »

(t. I, V et VI, 3° éd., Paris, 1874 à 1885, RC D AR A DONNE Di Garnier. — Répertoire général el raisonné de l'Enregistrement, des Domaines et des

Hypothèques, 1646 vol. . RETENIR Garnier. — Supplément, 1903. Verbo Succession, +. VILLERS": - . Garnier, suppl.

MacuEro. — Trailé alphabétique ds droits

d'Enregistrement, de Timbre el d'Hypo-

thèques, 3° tirage, 1897, LV PISE).

VSuceession: -!; 27e : MR De Lee MAGuEro. — Supplément au Traité he

bétique des droils d'Enregistrement, de

Timbre et d'Hypothèques, 2° 6d. (1906).

Ve Succession . . . +. + « . Maguero, suppl Amraup (Albert). — Traité Reel e géné-

ral alphabétique et raisonné du Notariat,

HO US UÉ). SR ER . Amiaud.

E. BARRÈRE. — Théorie de l' ART el FE

la contribution des époux au passif com-

mun appliquée au nouveau régime des

successions (éd. 1902). . + . . .-. Barrère,lT.,0,.(.

Abréviations

re el . Domaine. ;