KOT£S
3iS^9
Les nouveaux cantons » où aucun antécédent ne pouvait exercer de Tinfluence, avaient dès cette époque des Petits Conseils de moitié moins nombreux, savoir:
Saint-Gali , de 19 membres. Tessin , de 11 membres.
Argovie, 13 Vaud, 13
Thurgovie , 9 Le Valais et les Grisous avaient une constitution fédérative. Voici les chiffres actuels des membres du Petit Conseil :
Berne ■ 17
Bâle- Ville 1»
Zurich. . . )
Fribourg. \ 13
Genève. . )
Lucerne 11
Soleure SchaflhOuse
Argovie.
Tessin . . .
Vaud. • ..
Saint-Gall 7
Thurgovie 6
11 Bèle-Campagne . . | »
...^ , 9 Vd«.... .......! »
se. /
(note D.)
i . Durée des fonctions et mode de renouvellement des membres du Grand Conseil dans les seize (1) démocraties représentatives.
DURÊ£. llEM0UVCLLE3tENT.
Zurich 4 ans. lolégral.
Berne 6 ~ Par i/3 de2 eo a aoa.
Lucerne 4 — Int^ral.
Friboni^ 9 — Far l/3de 3 enSans.
Soleore 10 — Par f/i tons les 5 ao8.
Bàl«*Tillô 6 — Par 1/3 \om les 2 ans.
BAle<^ainpagne. 3 -^ Par 1/3 chaque année.
SchaOniOttse. . • . 4 — lotirai.
fiUR^B. lENOUVELLEMENT.
Sainl-Gall 'i ans. Intégral.
Argovi« 6 — Par i /i lous les 3 ans.
Thurgovie 'i — Par i /'j chaque an-
née.
Tessin 4 — IiUêgral.
Vaud fi — Intégral.
Valais i ^ Intégral.
. KencbAlel 0 •> Par l /.t tous les 2 ans.
Genève 4 — Par J f2 tous les 2 ans.
2. Durée des fonctions et mode de renouvellement des membres du Petit Conseil.
BUl^E. REROUVELLEHEKT.
Zurich A ans. Par 1/3 tons lea 2 ans.
Berne 6 <— Avec les fonctions de
dcpnié.
Lucerne 4 — lotirai.
Fribourg 8 — Par i/S chaque année.
Soleure. .....*.. 10 — Far i l'2 tous le«5 ans.
BMe-Ville 0 — Avec les ToBctions de
dépoté.
Bà)&.Gani|«gne. 3 — Par i/3 chaque année.
SchaHhouse. ... 4 — Intégral.
DUE^B. BENOnvELLEME>T.
Saint-Gall 4 ans. Intégral.
Argovie 6 ~ Par i (2 tons les 3 ans.
Thurgovie 3 — Par i/3 chaque année.
Tessin 4 — Par 1/4 chaque an*
née.
Vaud 6 — Par I /3 tous les 2ans.
Valais 2 — Intégral.
Neucbfttel A vie.
Genève 4 ans. Avec les roncUons do
député.
(I) Zug appartieni, pai sa position, par son histoire, et par les principales formes de ta consiiiution, an groupe des démocraties pures, dont je ne le séparerai plus dans le reite d» tel ouvrage. •
3« Durée des foncUoiu et mode de renouYellemeDl des membres du Tribunul Suprême.
