De la déportation des Belges en Allemagne
Cours de droit diplomatique (Manuel pratique de droit diplomatique), à l’usage des agents politiques du ministère des alïaires étrangères des Klals européens et américains, par I*. I‘hai)Jeh-P’oi)khk, auleui- du Traité de droit iiiienuiiioval pubiic européen et américain. Paris, 1899. — Seconde édition, 2 vol. in-8 cartonnés, 25 fr.
Résumé de la table des matières :
Chap. I«'. l.a diplomatie, la carrière diplomatique. — II. L’égalité des lîtats. Honneurs royaux. Titres et dignités. — 111. Le rang et la préséance. — IV. Questions relatives au cérémonial: corres[)ondance officielle, notifications, compliments. Exterritorialité. — V. Le cérémonial diplomatique. — VI. Le corps diplomatique: administration centrale. — VU et VIII. Le personnel diplomatique. — IX. Les instructions. Plein-pouvoir. Lettres de créance, de rappel et de lécréance. Audiences accordées aux ministres publics. Discours d’audience. Visites diplomatiques. — X. Devoirs et attributions des agents diplomatiques. Pôle de représentation. Pôle d’observation. Hapports avec le/ gouvernement étranger. Communication avec son gouvernement. Secret de la correspondance. Protection des nationaux.
XI. Droits et immunités diplomatiques. Prérogatives. Inviolabilité. Immunité dçs impôts.— Xll. Franchise de l’hôtel. Exemption de la juridiction de la police. Immunité de la juridiction civile. — XIII. Immunité de la juridiction criminelle. Immunités des personnes attachées à la mission, etc. Suite du ministre public, etc. Membres de sa îamille, etc. Juridiction sur les personnes de sa suite. Droit de culte privé. Droit au céré- ^ monial. Distinctions honorifiques. Titre d’Excellence. Droit d’arborer le drapeau national. Honneurs funèbres Train de maison. — XIV. Art de négocier. Emploi de la télégraphie dans les négociations. Conférences et congrès. — XV. Tenue des congrès et des conférences {nombreux modèles). Langue des négociations. Les traités et les conventions {nombreux modèles de style). Significations du mot protocole. Bons offices. Médiation. Arbitrage. Correspondance diplomatique. Chancellerie et chanceliers. — XVI. Fin des missions diplomatiques. Célébrités diplomatiques. Les mémoires historiques.
L’oiivrage est complété par une Table analytique et alphabétique très détaillée, qui ne comprend pas moins de cent pages.
Guide pratique des Consulats, publié sous les auspices du ministère des affaires étrangères, 5^ édition, mise à jour d’après les plus récents documents officiels par M. Jules de Clercq, consul général de France, 2 vol. in-8 cart., 30 fr. ; rel. 36 fr. La diplomatie française et la Ligue des neutres de 1780, par Paul Fauchille, directeur de la Revue générale de droit international public. Ouvrage couronné par
l’Institut de France, 1893, in-8 10 fr.
Etats et Souverains, personnel diplomatique et consulaire ; corps de troupes, navires et équipages; personnes civiles devant les tribunaux étrangers, par Féraud-Giraud,
président honoraire à la Cour de cassation, 1895, 2 vol. in-8 18 fV.
Nouveau droit international public, suivant les besoins de la civilisation moderne
par Pasquale Fiore, édition 1885-86, 3 vol. in-8 37 fr. 50,
Traité de droit international privé, ou principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judiciaires, pénales des différents Etats, par Pasquale Fiore, professeur à l’Université de Naples, 2“ édition, traduite par Ch. Antoine, 190T. — Lois
civiles, 4 vol 45 fr.
Le droit public international maritime, principes généraux, règles pratiques, i>ar
C. Testa, professeur à l’Ecole navale de Lisbonne, 1886, in-8 8 fr.
Le droit des gens, ou des nations considérées comme communautés politiques indépendante, par Sir Travers Twiss, 1887-89, 2 vol. in-8 18 fr.
Traité de droit pénal international et de l’extradition, par M. Pasquale Fiore, professer»’ à PUniversité de Naples (Traités d’extradition conclus par la France avec
les Etats étrangers), 1880, 2 vol. in-8 16 fr.
Le tribunal international, par M. le comte Kamarowski, professeur à PUniversité de^
Moscou, 1887, 1 vol. in-8 Sfr.
La mer territoriale, au point de vue théorique et pratique, par J. Imbart Latour
avocHt à la Cour de Paris, 1889, in-8 8 fr.
Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d’administration militaire et de droit des gens, par Georges Ferrand, sous-intendant militaire du cadre auxiliaire, 2® édition. Préfaces de M. Louis Renault, membre de l’Institut, et de M. l’Intendant général Thoumazou, 1917 12 fr.
