RUE
PROPRIETE (droit de)
AGUILLON. — De la déchéance du droit d’exploiter les mines. Paris, 1903.
AULAGNON. — La pérennité de la propriété. Paris, 1933.
CHAUFFARDET. — Le problème de la perpétuité de la pro-
priété. Paris, 1933.
Comité pour la réparation des dommages de guerre. — Etudes de Barthélémy, Berthélémy, Carré de Malberg, Forgeot, Gavet, Hauriou, Lacour, Larnaude,
Massigli, Moreau, Perreau, Rolland, Truchy, Wahl.
Paris, 1915.
Corp. — De la propriété spéléologique. Paris, 1899. CoSTE-FLORET. — [La nature juridique du droit de pro-
priété d’après le Code Civil et depuis le Code Civil. Paris, 1935.
Goussarp. — De la règle que la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous, et de ses mo-
difications. Paris, 1853.
HAYEM. — Essai sur le droit de propriété et ses limites. Paris, 1910.
LaNDRY. — L’utilité sociale de la propriété individuelle. Paris, 1901.
MEYER. — L'utilité publique et la propriété privée. Paris, 1893.
MOLINARI. — Les soirées de la rue Saint-Lazare. Paris,
NoRY. — Le droit de propriété et l'intérêt général. Lille,
PETRUCCI. — Les origines naturelles de la propriété. Bruxelles, 1905.
RENARD et TROTABAS. — La fonction sociale de la propriété privée. Paris, 1930.
ROMIEU. — La propriété, ses rapports avec l'Etat, la so-
ciété et l'individu. Paris, 1923.
THoMas. — L'utilité publique et la propriété privée. Paris, 1902.
PROPRIETE FONCIERE BARATIER. — Les étangs de la Dombe. Lyon, 1905. CARVALLO. — Des constructions élevées sur le terrain d’autrui. Nancy, 1894.
HILBERT. — L'accession immobilière. Paris, 1934. KORNPROBST. — Etude sur la notion de servitude en droit
privé français contemporain. Strasbourg, 1936. LARRIEU. — Le régime légal du lac d'Annecy. Paris, 1910.
LEBRET. — La notion de l’indivision dans le droit français actuel. Caen, 1922.
LEROY. — Du voisinage et plus spécialement des restric-
tions qu'il apporte au droit de propriété dans l'intérêt privé. Caen, 1908.
PISTOYE (de). — Des irrigations suivant la loi du 16 septembre 1807. Paris, 1845.
QUENTIN. — Situation juridique des étangs de la Somme. Paris, 1911.
RiPERT. — De l'exercice du droit de propriété dans ses rapports avec les propriétés voisines. Paris, 1902.
WiarT. — De l'accession. Paris, 1858.