PARIS AUGUSTE AUBRY, ÉDITEUR, RUE DAUPHINE
E. DENTU, PALAIS-ROYAL; J.-B. DUMOULIN . QUAI DES GRANDS AUGUSTINS, IS.
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ce Contentons-nous, de par Dieu I de ce de quoy nos pères se sont contentez, et de ce que nous sommes ; nous sommes assez, si nous le sçavons bien maintenir : ne desadvouons pas la fortune et condition de nos ayeuls, et ostons ces sottes imaginations, qui ne peuvent faillir à quiconque a l'impudence de les alléguer. »
tEssttis de Montaigne. — Liv. 1er, chap. XLVI. — Des Noms.)
DE LA
EN FRANGE
Je ne dis pas qu'il soit juste qu'on voie Le nom de noble à toutes gens en proie; C'est un abus, il faut le prévenir, Et sans pitié les coupables punir; Il le faut, dis-je, et c'est où nous en sommes. (La Fontaine. Epitre V. 1662.)
Aujourd'hui, comme sous Tancien régime, la noblesse véritable n'existe pas sans titre, et les simples gentilshommes d'autrefois, ceux qui font partie de ce que nos chartes ont appelé l'ancienne noblesse, ont le droit de prendre celui d'écuyer.
Ce principe incontestable, et parfaitement ap-
pHcable à la noblesse par les femmes, dans les pays où elle était reconnue (i), a toujours été respecté sous l'ancienne monarchie.
« La noblesse qui distingue les nobles des nonnobles, disait Pothier, consiste en certains titres
d'honneur qui leur sont accordés» (2) : ces
titres d'honneur , signes de Tancienneté des services et des dignités des ancêtres, n'appartenaient qu'à la véritable noblesse, ils établissaient cette différence acca^/a/i^e entre le noble et le roturier, dont parle Montesquieu dans ses Considérations , et leur usurpation était sévèrement punie par les édits et ordonnances de nos rois.
Nous ajouterons que les noms seuls, ornés ou non de particules, ne pouvaient jamais remplacer le titre et procurer les avantages de la naissance.
Nous voulons insister sur ce point et réfuter.
(1) Voir Groslbt. Recherches sur la Noblesse utérine de Champagne. Paris. 1752. — Laferribrb. Histoire du Droit français, vi* vol., p. 69. Paris. 1858. — Le Cte p. db S^mainville. Code de la Noblesse française. 3e Edit. Paris. 1860, — et nos deux lettres sur la Noblesse maternelle en Champagne. Châlons. 1859.
(3) Introduction générale aux Coutumes.
au moyen de preuves nombreuses, les erreurs répandues en France dans ces derniers temps, avec une mauvaise foi qu'explique bien la vanité de certains roturiers, mais qui ont malheureusement causé un préjudice irréparable à l'institution monarchique qu'on désirait, disait-on en 1858, protéger et défendre.
Ces erreurs ne peuvent profiter qu'à ces fabricants de généalogies, et à ces auteurs de*nobïliaires et dictionnaires héraldiques (i) , qui exploitent l'orgueil et la sottise des parvenus , et que la satire n'épargnait pas dès le dix-septième siècle, comme on peut le voir par les vers suivants :
Sur la naissance on ment par la noblesse feiole. Tel qui porte le nom d^une maison éteinte, Fort illustre autrefois, s'en dit effrontément ; Mesme de sou blason se pare insolemment.
' Mais combien de maisons encore toutes neuves Sont illustres pourtant, grâces aux fausses preuves.
(1) Nous voulons parler ici seulement des charlatans, car nous ne manquons pas, Dieu merci, d'hommes honorables qui, parleurs estimables travaux, rendent tous les jours de très-grands services aux familles et à la science héraldique.
Le généalogiste est payé pour cela :
Il tire d^un héros le fils (l*un Quinola ;
D^un franc bourgeois enté sur une tige antique
Il cache adroitement et Paune et la boutique ;
\}fï de que Pon ajoute à son nom inconnu,
Qui sans cet ornement paraîtroit un peu nu ;
Une lettre à propos dans ce nom ménagée,
Ou, selon roccunrence, une lettre changée
Fonde sa qualité, lui preste des ayeux
Que Ton tire à plaisir des nobles les plus vieux.
etc. (1) »
Les fausses preuves eXXdi noblesse /Ww^e existent encore de nos jours, et c'est un devoir, selon nous, de les combattre et de les dt^masque'r dans l'intérêt delà vérité, delà justice et de la morale publique.
Nous le répétons, c'est le titre seul, légalement acquis, qui est le signe de la véritable noblesse; et jamais le nom et les particules, sans le titre, ne peuvent donner une distinction nobiliaire ou honorifique.
En effet, dès le quinzième siècle, nous voyons tous les gentilshommes prendre le titre d'écuyer,
(1) L. Petit (de Rouen). Satires générales. 1686. — Sat, XI.
et un arrêt du Parlement de Paris, du 30 octobre 1554, déclarait que ce titre était « caractéristique de noblesse jusqu'à preuve du contraire. »
En 1579, l'ordonnance de Blois condamnait, par son article 257, à une amende arbitraire, ceux qui, sans droit, « prendroient le nom et le titre de noblesse, d'écuyer, ou porteroient armoiries timbrées, (i) »
En 1600, Henri IV disait dans son édil du mois de mars (2) : « La licence et la corruption du temps ont été cause aussi que plusieurs, sous prétexte de ce qu'ils ont porté les armes durant les troubles, ont usurpé le nom de gentilhomme pour s'exempter induement des tailles ; pour à quoy remédier, défendons à toute personne de prendre le titre d'écuyer et de s'ingérer au corps de la noblesse, s'ils ne sont yssus d'un ayeul et père qui ayent fait profession des armes, ou servy
(1) Timbré, en termes de blason, se dit de l'écn couvert du casque ou timbre. (Dictionnaire de l'Académie.)
(2) Art. XXV.
au public en quelques charges honorables, de celles qui par les lois et mœurs du pays peuvent donner commencement ù la noblesse de postérité, sans jamais avoir fait aucun acte vil et dérogeant
à ladite qualité à peine d'être dégradés
honteusement de la noblesse qu'ils auront osé usurper, »
D'après un arrêt de 1634, il était défendu de prendre la qualité d'écuyer et déporter armoiries timbrées, sans être noble, à peine de 2,000 livres d'amende (i).
Le roi Louis XIV, comme plusieurs de ses prédécesseurs, ordonna des recherches contre les usurpateurs du titre de noblesse i^)j et les commissaires départis, préposés à la poursuite de ces recherches, déclarèrent nobles et écuyers les gentilshommes qui représentèrent des titres suffisants pour la justification de leur noblesse (3).
(1) Voir encore un antre arrêt du Parlement de Paris, du 13 août 1663.
(•2) Arrêts du conseil du -2-2 mars 1666, du 13 janvier 1667, du 13 février 1669
(3) Voir le procès-verbal de Caumartin.
El le titre était tellement, sous l'ancienne monarchie, le seul et véritable signe de la naissance^ qu'on n'a pas poursuivi , à cette époque , ceux qui prenaient des noms de seigneuries et des^articùles, mais seulement les usurpateurs de qualifications nobiliaires.
Nous en trouvons une preuve frappante dans la charmante épître que notre bon La Fontaine adressait en 1662 au duc de Bouillon.
Le poète fut inquiété , poursuivi par les traitants, non pas à cause de la particule dont son nom était décoré, mais bien parce qu'il avait pris sans droit un titre de noblesse, celui A'écuyer.
Il faut lire en entier cette cinquième épître de notre immortel fabuliste, toute remplie de grâce et d'esprit, et qui lui fit obtenir la remise de la terrible amende (i).
(11 La Fontaine, dans des actes, a voit pris, sans y penser, la qualité d'écnyer; ce qni n'étoit pas permis, 2i moins de faire preuve de noblesse. Le fisc dirigea contre Ini des poursuites, et en son absence un arrêt rendu par défaut le condamna à deux mille francs d'amende. Il s'adressa au duc de Bouillon, comme h son protecteur naturel, puisqu'il étoit seigneur de Château-Thierry. (Note de M. Walckenaer.)
Boileau fut aussi poursuivi par les traitants ; mais un arrêt en
Si le titre était autrefois la marque de distino lion du noble, comme il doit l'être aujourd'hui, il ne pouvait jamais suppléer à \di justification de noblesse : sur ce point encore, c'est-à-dire sur la justification de noblesse, il est impossible de nier la certitude des règles sous l'ancienne monarchie.
Le président Hénault les résume ainsi avec clarté et précision, dans son Abrégé chronologique de l'Histoire de France :
« Le roi déclare (par son édit de mars 1600, portant règlement sur le fait des tailles) , que la profession des armes n'annobliroit plus celui qui l'exerceroit, et même qu'elle ne seroit pas censée avoir annobli parfaitement la personne de ceux qui ne l'avoient exercée que depuis l'an 1 563 ,
bonn« forme, rendu par le Parlement de Paris, le 10 avril 1699, le déclara noble de quatre cents ans, ainsi qu'il nous l'apprend lui-même dans sa lettre à Brossette, du 9 mai 1699. M. de Pommereu, président de l'assemblée, fit en sa présence, l'assemblée tenant, une réprimande à l'avocat des traitants, et lui dit ces propres mots : « Le roi veut bien que vous poursuiviez les faux nobles do son royaume; mais il ne vous a pas pour cela donné permission d'inquiéter des gens d'une noblesse aussi avérée que ceux dont nous venons d'examiner les titres. Que cela ne vous arrive plus. »
c'est-à-dire, depuis Tépoque des guerres de religion en France.
)) Cet article (le 25») demande d'être éclairci. Tous les hommes d'armes étoient gentilshommes du temps de Louis XII, c'est-à-dire, tous ceux qui composoient les compagnies d'ordonnance ; mais il ne faut pas entendre par les gentilshommes d'alors, les gentilshommes issus de race noble ; il sufflsoit pour être réputé tel, qu'un homme né dans le tiers-état fît uniquement profession des armes , sans exercer aucun autre emploi : il suffisoit à plus forte raison que cet homme, né dans le tiers-état , eût acquis un fief noble qu'il desservait par service compétent, c'est-àdire, qu'il suivît son seigneur en* guerre, pour être réputé gentilhomme. Ainsi donc alors on s'annoblissoit soi-même, et on n'avoit besoin ni de lettres du prince, ni de posséder des oflBces pour obtenir la noblesse : un homme extrait de race noble, et le premier noble de sa race, s'ap-
pelloient également gentilshommes, avec cette
différence que le noble de race s'appelloii genlilhomme de nom et d'armes, au lieu que le premier noble de race s'appelloit seulement gentilhomme. (Du Gange.) Cette noblesse ainsi entendue subsista en France jusqu'au règne de Henri III et de Henri IV. Alors la noblesse acquise par la possession des fiefs, et celle acquise par la profession des armes cessa d*être noblesse : l'article 258 de l'ordonnance de Blois (1 579) supprima la noblesse acquise par les fiefs, et l'édit de Henri IV (1600) supprima celle acquise par les armes. Depuis ce temps , le gentilhomme n'est plus celui qui a servi à la guerre, ni qui a acquis des fiefs nobles, mais celui qui est extrait de race noble, ou qui a eu des lettres d'annoblissement, ou enfin qui possède un office auquel la noblesse soit attachée.(i) »
Ce passage important, écrit en 1768 par un homme éminent, avec la double autorité du magistrat et de l'historien, renferme, à notre avis.
(1) Nouvel Abrégé chronologique de l'histoire de France, p. 610 et 611.
la partie utile de Tancien droit nobiliaire de la France (1), et ce droit ainsi établi avec certitude, on a toujours pu distinguer facilement, avant la révolution, les titres sérieux des distinctions fausses ou ridicules.
Fidèle aux principes que nous venons de rappeler, le garde des sceaux disait, dans ses instructions du 6 mars 1789 : « Il n'y a que les nobles possédant fiefs et âgés de vingt-cinq ans qui soient dans le cas d'être assignés. Les personnes pourvues de charges donnant la noblesse, mais qui ne l'ont pas encore acquise par vingt ans d'exercice, ne peuvent pas être considérées comme nobles , et ne doivent conséquenunent pas être assignées, quoiqu'elles possèdent des fiefs. Il doit en être usé de même à l'égard des particuliers non nobles qui sont propriétaires de fiefs. Il faut être noble et âgé de vingt-cinq ans pour être admis à l'assemblée de la noblesse. <*) »
(1) Voir en outre l'édll du 1er novembre 1750. {'2) Les liefs avaient, tellement perdu de leur valeur honorifique
Ces particuliers non nobles et propriétaires de fiefs, pouvaient bien, d'après un usage qui n'était qu'un abus , ajouter les noms de ces fiefs à leurs noms patronymiques ; mais cela ne leur donnait aucun droit, aucune distinction honorifique, et, suivant l'expression de Saint-Simon, ils conservaient toujours « la qualité de la pleine et parfaite roture, »
En effet, l'ordonnance rendue en 1579 par Henri III, et en conséquence des cahiers présentés par les Etats tenus à Blois en 1576, contient cet article 258, cité plus haut, qui porte que « les
dans les derniers temps de Tancienne monarchie, que le président
Renault a pu dire : « Heureusement , les tems ont bien
changé, le nom de fief est resté, mais la chose est presque détruite ; et hors la prestation de foi et hommage , qui n*est plus qu'un vain nom, et quelques droits qui sont dus au suzerain, on n'apperçoit plus guères de différence entre le ftef et la roture. » (Abrégé chronologique de l'histoire de France, p. 109.;
Et aujourd'hui, au XIX" siècle, des esprits distingués reconstruisent, pour ainsi dire, la carte féodale de la France, dressent l'inventaire des fiefs et des familles qui les ont possédés; composent à grands frais des dictionnaires des terres et seigneuries de l'ancien régime , le tout pour servir de documents originaux aux personnes qui recherchent la noblesse feinte. Voilà ce que Ton appelle rendre, par l'étude des chartes, de sérieux services k l'histoire et au droit de son pays.
roturiers et non nobles achetans fiefs nobles^ ne seront pour ce annoblis ni mis au rang el degr*^ des nobles, de quelque revenu et valeur que soient les fiefs par eux acquis. »
« On les réduisit, observe le président Hénaùlt, à l'avantage d'être propriétaires d'une terre, sans que le titre de cette terre leur devînt propre, el alors fut établi le principe, que les terres nobles ne rendent pas noble celui qui les possède, et qu'un marquisat et un comté ne fait ni un marquis ni un comte. (^)»
L'acquisition des fiefs par les non-nobles a été l'origine de ce que les auteurs ont appelé la fausse noblesse : les guerres avaient depuis longtemps appauvri la noblesse militaire, et elle fut contrainte de se dépouiller de ses domaines; les roturiers enrichis qui les avaient achetés, ne pouvant jouir des mêmes distinctions que les premiers possesseurs, puisque l'ordonnance de Blois s'y opposait, abandonnèrent le nom de leurs
(i) Abrégé chrono/ogiffue de l'Histoire de France, p. 563.
pères , cachèrent leur origine obscure sous celui de leurs seigneuries, et se donnèrent ainsi les apparences de la noblesse.
Il faut bien le reconnaître, les nobles euxmêmes « échangeaient parfois la noblesse de leurs ancêtres contre celle de leurs seigneuries ; (i) »> ils avaient par là donné naissance à Vàbus des changements de noms, et c'est pour le réprimer que le roi Henri II promulguait, le 26 mars 1555, redit d'Amboise qui, dans son article 9, « fait défense à toutes personnes i^) de changer leurs nonjis et armes, sans avoir obtenu des lettres de dispense et permission, à peine de mille livres d'amende, d'être punis comme faussaires et privés de tout degré et privilège de noblesse. (3) »
(1) DnWoi. — Répertoire, T. 32e, \o Nom, § lc^ N« 4.
(2) Il a élé décidé que cette ordonnance s'appliquait aux roturiers comme aux nobles. [Idem.)
(3) Ce fut sans doute pour se conformer à cet édit que Philibert de Blanchefort demanda Pautorisation de porter le nom de Créqui, quoique le cardinal de Créqui lui eût laissé la seigneurie de Créqui à la charge de porter son nom. — Les lettres patentes de Charles IX, du mois de novembre 1573, proclament que, même dans ce cas, au roi seul appartient de permettre la mutation ou changement de nom. (V. Merlin. Vo Nom, p. fjOO.)
Cet édit i^roclamâit la makiriie de notre droit public, qu'au roi seul il appartenait d'autoriser
les changements de nonîs{i), et la sévérité de ses dispositions indique assez la gravité du mal auquel on cherchait à porter remède; mais, soit parce qu'il ne fût pas enregistré, soit parce qu'il ne fût pas observé par ceux qu'on voulait spécialement atteindre, l'édit d'Amboise ne reçut presque aucune exécution.
Rien ne le prouve mieux que ce passage souvent cité de Montaigne : «.... C'est un vilain usage, et de très-mauvaise conséquence en nostre France, d'appeller chascun par le nom de sa terre et seigneurie , et la chose du monde qui faict plus mesler et mescognoistre les races. Un cadet de bonne maison, ayant eu pour son appanage une terre, sous le nom de laquelle il a esté cogneu et honnoré , ne peult honnestement l'abandonner : dix ans aprez sa mort | là terre s'en va à un
(1) Voir, sur ce point, les arrêts remarquables de la cour de cassation du 13 janvier 1813 et du 16 novembre 1824.
estrangier qui en faict de mesme ; devinez où nous sommes de la cognoissance de ces hommes.
« II y a tant de liberté en ces mutations, que de mon temps ie n'ay veu personne, eslevé par la fortune à quelque grandeur extraordinaire, à qui on n'ayt attaché incontinent des tiltres généalogiques nouveaux et ignorez à son père, et qu'on n'ayt enté en quelque illustre tige : et, de bonne fortune, les plus obscures familles sont plus idoines à falsification, (i) »
Ce vilain usage amena un tel désordre, une telle confusion, môme parmi les nobles, que les Etats-Généraux de 1614 et de 1615 s'élevèrent contre ceux de la noblesse qui signaient du nom de leurs fiefs, au lieu de signer du nom de leurs familles.
C'était pour donner satisfaction à ces vœux que Louis XIII enjoignait, par l'article 211 de l'édit de janvier 1629, à tous gentilshommes <« de
(l) Essais de Montaigne. Liv. 1. Chap. XLVI.
signer à Tavenir en tous actes et contrais du nom de leurs familles et non de celui de leurs seigneuries, sous peine de fatujc et d'amende arbitraire, » et le président Hénault ajoute : « pour les distinguer des roturiers^ à qui on avoit permis déporter le nom des fiefs qu'ils possédoient, (M »>
Pour ceux qui cherchent avant tout la vérité dans rhistoire, cette remarque du savant président est précieuse, puisque nous savons que les noms de terres et de seigneuries, qui devaient être ainsi abandonnés aux roturiers, ont servi à créer en France une fausse noblesse.
Nous pouvons bien répéter ici ce que La Bruyère disait de quelques usages : « Il y a des choses qui, ramenées à leurs principes et à leur première institution, sont étonnantes et incompréhensibles. »
« Le code Marillac, publié en forme d'édit, dans un lit de Justice (janvier 1629) , malgré les
(1) Abrège chronologique de l'Histoire de France. P. 657.
oppositions du Parlement,^^) » n'eut pas un résultat plus heureux que l'ordonnance d'Amboise : « cela tint sans doute à ce que ceux-là mêmes qui devaient le faire exécuter , froissés dans leur amour-propre, s'abstinrent de donner les premiers l'exemple La disgrâce de son auteur,
le gardfe des sceaux de Wiarillac, contribua peutêtre aussi à son inexécution. (2; »
Malgré tous ces édits et ordonnances, manifestations réitérées de la volonté royale, qui tendaient à rétablir l'ordre, à faire disparaître la confusion, à rappeler à tous le respect du nom^ des ancêtres, qui poursuivaient et flétrissaient les usurpateurs des titres d'honneur que le prince pouvait seul conférer, « les noms de seigneuries substitués avLJ, noms de famille (3) continuèrent à
(1) Abrégé chronologique de l'Histoire de France. P. 657.
(2) Dalloz. Répertoire. Vo iVoi», § 1, No 6.
(3) Il n'est pas exact de dire qae^ soas le régime féodal, on pouvait acquérir par prescription le drmt de changer son nom par radditioo d'an nom seigneurial, et ceci est tellement vrai que la défense de changer de nom sans la permission du roi renfermait même celle d'ajouter, sans la même permission, au nom que l'on portait l'article de ou du. (V. Merlin. Vo /Vow, p. 588.)
créer des noblesses factices (^î, et tout roturier qui avait un coin de terre crut s'anoblir en en prenant le nom. ^^) »
Non seulement les bourgeois riches de Tancien régime prenaient sans autorisation les noms de leurs seigneuries, mais ils distinguaient souvent leurs enfants par les noms de leurs terres, grandes ou petites; c'était un usage, une mode inventée par la vanité, et, pour montrer jusqu'où pouvaient aller « les petitesses des particuliers (3) » en cette matière, nous citerons encore La Bruyère, qui s'exprime ainsi dans son chapitre intitulé : Dé quelques usages : « Certaines gens portent trois noms, de peur d'en manquer ; ils en ont pour la campagne et pour la ville, pour les lieux de leur service ou de leur emploi. D'autres ont un seul nom dissyllabe qu'ils anoblissent par des particules^ dès que leur fortune devient meilleurcv
(1) Dalloz. Répertoire. Vo Nom, § 1, No 6.
ci) Idem. No 4.
