CHAPITRE PREMIER
Du gouyemement féodal.
^'^ oi la félicité des peuples était étrangère à leur ^^gislation , et si les conventions grossières qui ont ^^^i de règle aux nations barbares, avaient disparu "® la surface de la terre comme leurs mœurs et leurs usages, il serait sans doute bien inutile d'entrer ici ^^Hs aucun détail sur ces temps reculés, qu'on re- S^i'de comme le berceau de nos dynasties moder- ^^s : mais nous devons nous rappeler une observation faite plus haut; c'est que pour se former une ^^4e juste des véritables principes qui servent de ^^se aux gouveraemens , ou , pour mieux dire enfa) Excellent, à mon gré,
TOIIK II. I
qu'ils lisent le premif vente qui tombera so tront dans les mots vassalité, qu'ils ne so:
ou des Lombards. Dcft demie, ou peut-être i, pbie, vont applaudir n devenu l'idole du pubb( niens au théâtre; mais ports a froissé le coudi relient, sortent et s'ég changés en Sicambres ■ étudions nos lois, si n quel mélange continue de poUtesse et de barba à ces animaux redoutai privoiser : on les voit a plaisir ; quelque impress
Ues dont nous allons nous occuper. Qu'importe ce <{u.e nous avons été, si nous n'avons pas à rougir de ce que nous sommes? Ne vaut-il pas mieux avoir à déplorer qu'à regretter le temps passé? Et dans qiAelque endroit de la carrière qu'on soit parvenu, celui qui avance lentement n'est-il pas plus sûr d'atteindre le but que celui qui rétrograde? Que nos ^Mservations , loin de nous décourager, justifient "One notre siècle, en nous apprenant pourquoi nous '^^ sommes pas encore plus avancés. Faisons con- "^^itre à ces hommes, assez infortunés pour douter ^ ^ I peut exister un bon gouvernement , une société ^^ureuse, que toutes les sociétés, que tous les gou- ^^rnemens qu'ils ont sous les yeux, sont établis sur ^:s principes et d'après les mœurs de ces peuples *^Orbares, que nous regardons avec raison comme *^s fléaux du monde. Est-ce avec de pareils matériaux qu'on pouvait construire le plus beau , le plus régulier de tous les édifices ? Et qui peut effacer les premières impressions données ? Les Spartiates fu- ^"ent de vrais sauvages pour les Ilotes; et l'univers épouvanté put reconnaître encore les brigands de tlomulus dans les destructeurs de Carthage et de Numance.
On parle des législations, on loue les établisse-
rnens politiques; et cependant les hommes n'ont en
général pour loi que l'exemple, et pour règle que
l'habitude. Or, qui donnera cet exemple, qui for-
ïnera ces liabitudcs , si ce n'esl celui qui est trop
Français , Anglais , £ même, nous avons toi il n'importe guère que bres ou des Bructères, • dales ; nous sommes toi ces peuples barbares qu nation autoctone W. No pays que nous habitons tions vaincues ou soumi source des races futures droits , leurs usages , leur Or, cette seule difierenc pires établit à jamais toi de nos jours entre nos li
L'histoire du monde n deux grandes époques, d dans l'espèce humaine : I des défrichemens et de
c'est ainsi que les Phéniciens ont peuplé * les côtes de TEurope et celles de l'Afrique ; Tautre , qui sortant tout armée et comme par enchantement du sein des glaces et des déserts , est venue dévorer le travail de la première, à peu près comme ces armées de sauterelles, qui paraissant tout à coup sans qu'on sache d'où elles viennent, consomment dans une nuit la subsistance d'un peuple entier. L'une ressemblait à ce fleuve bienfaisant dont les inondations progressives vont féconder les campagnes les plus reculées ; l'autre , à un torrent qui s'enfle dans une nuit, brise ses digues, et renverse tout ce qui s'oppose à son passage. Il est aisé de voir que la première, sage et bienfaisante dans ses principes, fut bientôt corrompue par ses succès. La nature, encore dans sa jeunesse et dans sa fécondité, s'empressa trop de répondre aux premières sollicitations des hommes. Placés, je ne sais comment, dans les lieux les plus convenables à leur espèce , ils n'habitèreat de la terre que ses jardins. Il ne fallait pas moins que le despotisme, l'ambition, la guerre civile, et tous ces fruits trop hâtifs du développement de nos passions, pour les forcer à chercher des asiles dans des sables brûlans, ou sur des montagnes gla-
* La première édition portait : Ont penplé l'Europe et rAfriqHe* Et voici la note de Voltaire {d) :
(d) Quoi ! il n'y açait personne en Europe , en Afrique, et dttns le reste de V Asie t
palmiers , oiies que ce; l'art, l'ouvrage de la e être si la nature eût et produirait des sapins , VA Domîngue des ananas , < être aussi que les hom s'accommoder de difFérei viennent seulement phis climats qui leur convieni objet comme sur tant d peut-on assurer ? Il nous que dans le premier âge mens des peuples se soi par colonies (J); et dans I par conquêtes. De là , de ment absolument opposé:
toute nouvcHe des socié
(e) Grande question. Les ^
biables à celle que les philosophes donnent à l'univers, où une partie est active, et l'autre passive; où l'une donne , et l'autre reçoit la forme : Novus rerum nascilur ordo.
Mais ce nouveau gouvernement, mais la législation de ces peuples barbares n'est guère plus connue ^e leur origine ; et cependant que de volumes écrits Sur cette matière ! On avait tout lu, tout examiné, tout restitué, tout éclairci; on avait fouillé dans les tï'ésors poudreux tics cloilies; loutes les clironiques et toutes les Chartres avaient été mises à contribu- *'on, lorsque Montesquieu est venu jeter un jour nouveau sur cette matière ; et Montesquieu lui-même ^ été réfuté avec succès. C'est peut-être que ces au- *eurs n'ont pas assez donné d'étendue à leurs observations : semblables aux astronomes avant la découverte de Dolond, ils se servaient de lunettes qui ** avaient pas assez de cliamp. Plusieurs n'ont consi- 'i^ré que le gouvernement féodal ; et dans cette *"tude, ilsn'ont vu que Charlemagne et les Français, ïi'autres, donnant loule leur attention aux premiers <ionquérans des Gaules , ont voulu qu'une armée di- Sicainbres fiît le prototype de tous les gouverneniens ïiiodernes. Quelques-uns observant des (races de féodalité dans presque toutes les lois qui sont parveiuies jusqu'à nous, ont confondu les époques, prétendant «jue ce qui avait existé à Tavènement de Hugues Capet , était aussi ancien que la mnnarcliie ; comme si des Barbares pouvaient être jurisconsultes, et si
-j . «iiis lemoigner 'mièresdeoessavan ™"re ici aucune „b ■'"'P'-'Hlneinent il, , ..j, fj. '°„'"'''« »« pu »e In
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PUBLIQUE. CH. I. cj
che pas un agrandissement, mais seulement un établissement; conquête qui n'ajoute pas un domaine au peuple victorieux , mais qui lui en donne un nouveau, où la force, qui a été le principe de Tao- . quisition, devient aussi le seul principe de la conservation et de Tadministration. A cette vue générale, on en peut encore ajouter une autre : é'est lesprit d'égalité qui régnait parmi les nations septentrionales ; circonstance importante qui influa principalement sur la forme ^ du gouvernement qu'elles établirent ; car il est aisé de voir que des conquérans, tels que l'histoire, ou plutôt la fable, nous peint Osiris et Bacchus , maîtres absolus de leur armée, avant de l'être des peuples qu'ils devaient subjuguer, auraient envahi l'univers entier, sans y laisser les moindres vestiges d'un gouvernement pareil à celui que nous soumettons à nos recherches. C'est à cette grande révolution que toutes les nations de l'Europe ont subie, que nous devons rapporter le changement principal dans les mœurs comme dans les opinions, dans la police comme dans la législation : elle a suffi pour renverser toutes les idées anciennes, pour intervertir le progrès naturel des lumières , et pour faire rétrograder l'esprit humain, que l'expérience conduisait lentement dans les sentiers de la raison. Cependant, si, portant des regards plus attentifs sur tous les objets qui nous environnent, nous voulons en démêler et m assigner l'origine ^ si nous nous attachons sur*
les circonstances i téme féodal , celles et non préméditéei complexe et très coi vemetnent féodal da On s'apercevra ais vue que nous venons tenant principalemen poser ceux qui s'en c généraliser leurs idées trop vaste et trop ex< ayant un rapport pli recherche et d'éruditi contraire de fixer !'att< nexer souvent de tro] tites causes. C'est peu puisse faire au savant l'Histoire de France. ï
eut réuni sous son pouvoir toutes les parties de la monarchie française, a®. Sur le service que Charles- Martel jugea à propos d'imposer aux possesseurs des bénéfices , et qui devint une des conditions à laquelle il les accorda ; dispositions qui furent suivies et perfectionnées par Pépin et par Charlemagne. 3". Sur l'hérédité des bénéfices extorquée à Charlesle-Chauve. 4^. Enfin sur l'usurpation des comtés et its seigneuries , qui fut approuvée par Hugues Capet et ses successeurs. Mais cette féodalité pou* vait-elle avoir lieu parmi tout autre peuple que les Francs? Mais le germe de ce gouvernement nexis- Uit-il pas, suivant l'expression de l'école, in poten- (ia, dans les premiers établissemens de ces Barbares? Cest ce qu'il me semble nécessaire d'examiner. ^
' Si les distributions de terres faites par Constantin et ses
nccessenrs aux tronpes destinées à garder les frontières de
rempire, avaient établi nne espèce de possession bénéfi*
cuire et conditionnelle ; si d'autres troupes fixées dans des
garnisons plus intérieures avaient pareillement reçu des
terres en partage ; si des années de Barbares devenus alliés
de l'empire , en avaient embrassé la défense sous la même
condition; si ces milices agricoles avaient formé un nouvel
ordre de possesseurs armes, sous les titres de Ripuaires,
^^ Lœti et de Stationnaires ; si les différentes pertes qu'es-
'^ja l'empire avaient peu à peu déplacé les limites et changé
^ frontières la plus grande partie des Gaules ; si les der-
^'^rs conquérans, les Francs, par exemple, n'avaient fait
^« se mettre à la place de cette milice qu'ils avaient chas-
'^^ > si, trouvant les partages tout faits et un ordre politico-
D'ui> autre côté , M. le président de Montesquieu , l'abbé Dubos , etc. n'ont pas manqué de remonter jusqu'à César et à Tacite , lorsqu'ils ont voulu se former une idée des conquérans des Gaules; quoiqu'il leur fut aisé de réfléchir : i°. que Tacite a été
mitiuire tout éubli, ils sVuient coatentéi d'y joindre leurs ■rciennes coutumes, c'est-à-dire si les rois avaient conservé cette espèce de cour militaire , ce chois d'hotninei déroués, deLeudrs, de Fidèles, d'Ajntrustions, qui prenait sa source dans les moeurs germaniques : enfin , si cette nation barbare avait retenu tontes ses idées singulières d'an vasselage personnel et indépendant des propriétés, n'anratt-dn pas nn système très ingénieux , très suivi et très étendu sur l'origine du droit féodal? Ce ne serait ni celui de Montesquieu, ni eelui de Bonlainvilliers , ni celui de l'abbé de Mably, ni même celui de l'abbé Dubos , quoiqu'il s'en rapproche davantage : ce serait celui de l'auteor des Origines, et j'invite le lecteur à le cbercber dans son savant ouvrage , Liv. it et suiv. Il trouvera aussi le même plan dans le Mémoire de M. l'abbé Gamier , sur l'Origine du Gouvernement fiançait ; à cette seule différence seulement que l'ingénieux académicien donne encore plus aux origines romaines ; de sorte qu'à l'en croire, les Francs ne seraient tombés sur les Ganles que comme des gouttes de pluie tombent sur un étang, dont elles troublent un moment la surface, maïs auquel elles ne lardent pas de s'identifier. Au reste, cette opinion n'est pas nouvelle : il y a pins d'un siècle que Loyscau l'a énoncée dans son Traité des Seigneurs, oii il dit, eh. I, que ce fut à l'imitation des Romains que lu Francs distribuèrent des terres à leurs soldats , à la charge par eux de défendre les frontières, et de suivre les souverains à la goerre.
PUBLIQUE. CE. I. i3
fort soupçonné de s'être livré à son imagination , et d'avoir fait des mœurs des Germains la sntire de celles des Romains '. a". Que César n'avait pu connaître que les peuples auxquels il avait fait la guerre. 3"*. Enfin , que ni l'un ni l'autre n'étaient en élat de parler des Gotlis, des Vandales, des Francs et des Bourguignons, auicqucls les nations modernes doivent bien plutôt rapporter leur origine qu'aux Germains et aux autres peuples dont César et Tacite purent avoir connaissance. Que fiiut-il donc examiner? c'est si tous ces peuples ont eu quelques points de ressemblance ; s'ils se sont conduits à peu près de même dans leurs conquêtes; s'il ne paraît pas que leurs étabtisseuieiis se soient faits sur le même principe , et s'ils ne contenaient pas en effet quelque rudiment de la féodalité.
Une multitude armée doit nécessairement avoir quelque ordre, quelque arrangement. Il y a un roi , des chefs , des officiers ; enfin c'est une armée. Cette armée s'empare d'un pays , et veut s'y fixer. D'abord chacun s'établit dans les teires qui sont le plus à sa convenance : et sans faire de partage , ni imaginer de compenser les contributions parmi les vaincus':
' L'abbé Dubos a fait voir d'nne manière assez naiisraisaate , « que le gouvernement n'élail pas le même dans toules K les tribus qui composaient la nation germanique. <■ Voyez Histoire critique de la Monarchie française.
* Il parait que les Gotlis avaient fait un partage des terre» a\ee les Roinaiiu, et que ce partage était tel, qu'ils en lais-
i4 DE LA FÉLICITÉ
on se saisit des domaines le plus à portée de soi , ce qui est d'autant pkis naturel , que l'invasion répand la terreur , et éloigne les peuples. La guerre a produit des esclaves , on les fait travailler ; on en trouve même dans les censés et dans les métairies des vaincus '. On les emploie à son profit ; et , comme dit un proverbe trivial, on vit au jour la journée , toujours en armes, toujours prêts à se rassembler au premier signal. Mais les instans de tranquillité se prolongent; on commence à s'arranger , às'établir; les aflaîres domestiques deviennent plus intéressantes, et pour ne pas s'en éloigner trop souvent , on convient de s'assembler seulement une ou deux fois tous
saknt un tiers aux Romaias , gardaot le» denx autres pour eux. Cela parait clair par let Titres viti, ix et sti do Liv. x «In Code des Vitigoths.
' L'antenr des Lettres sur la Noblesse pense ijae rorigine de la serritude parmi les Gaulois remonte beaucoup plus Itaut (]ue la conquête des Francs. Il cite i ce sujet un passage des Commentaires de César, qui effectivement vient fort a l'appui de son opinion : Pcpulus (dit César , Comment. IJT. i) pêne servorum habetur loco. Le même auteur, se fondant sur la grande quantité d'esclaves attachés a la glèbe, suppose qu'il y avait dans les Gaules de vastes possessions, tant en terres qu'en esclaves, dont les rois ont pu s'emparer, et qui ont fourni depuis à cette distribution immense de bénéfices dont il parait difficile de se rendre raison. M. Hume nous apprend qu'il y avait un grand nombre de serfs parmi les Anglo-Saxons , et qu'ils étaient divisés en serfs domestiques oq. esclaves , et en serfs rustiques ou cultivateurs.
PUBLIQUE. CH. I. i5
ans. Cette assemblée , c'est le champ de Mars chez
Francs ; c'est le Wittenagemot chez les Saxons, t-il question de faire la guerre , tous les Francs
trouvent au champ de Mars. Est -on plus tranlille , les principaux ofHciers , les grands qui forent la cour du roi , et quelques-uns des chefs les us à portée , sont les seuls qui s'y rendent. Peu à eu les familles se multiplient ; les étrangers se meut, se confondent avec les indigènes, l'épouvante s dissipe parmi les vaincus, et l'humanité renaît armi les vainqueurs : les usages , les lois des preniers commencent à prévaloir. Les magistratures ne ont pas tout-à-fait les mêmes , mais les titres repaaissent : aux mots barbares de Graphion , de Thun- [ins , de Rachimbourgs , on substitue ceux de duc , le comte et de centenier '. Quelques pays éloignés lu chemin qu'ont tenu les armées, et qui n'ont pas *té subjugués dans les premiers combats , se sounettent par des traités demi-volontaires; plusieurs )riviléges sont accordés ou conservés ; il se fait une 'éaction d'un langage sur l'autre , des mœurs de la aation conquérante sur celles de la nation indigène ;
* Les titres de duc et de comte étaient déjà en usage dès lé temps de Constantin. C'étaient des généraux qui commandaient sur les frontières , et qui avaient des corps d'armée auKpiels on avait cédé des terres autour de leur quartier. (Voyez Histoire du Bas-Empire , tome i , page 5219. ) Quant * 1 origine des terres données en place de paie en stipen- ^^ium ou/e-od , on la fait remonter jusqu'à Alexandre Sévère, 'oyei Histoire des Empereurs, tome v, page 279.)
les Francs s'approprient quelque chose des Gaulds^ Romains, les Gaulois -Romains, prennent quelque^ chose des Francs ; les Francs veulent avoir des loiS; et s'empressent de faire des compilations , des langes barbares de leur législation et de celle des Romains. Les Gaulois veulent avoir des places près des rois francs , ils prétendent assister aux assem* blées j et avoir part aux honneurs ; et tandis que le roi Sicambre se revêt de la toge depatrice, le citoyen Gaulois s'ai^me d'une francisque y et s'honore du titre de Leude ^ Ainsi la plupart des changemens dansle
' n est prouvé par les lois des Francs et par les aat(K rites les plus fortes^ que plusieurs Romains on Gaulois eurent le titre de convives du roi, et qu'ils obtinrent coftcurremment avec les Francs les places las plus importantes y tant par la dignité que par Tinflaei^ce qu'elles donnaient dans les affaires. L'auteur des Lettres sur la Noblesse en a cité plusieurs exemples (Voyez Lettre /r). Il est vrai qnela différence que les lois mettaient entre le prix de la Tie d'an Franc , convisfe du roi, et d*un Romain revêtu de la mèiae dignité y prouve assez qu'il n'y eut jamais de parité entre les deux nations : mais M. Tabbé de Mably a fait voir qoe cette disparité ne dut pas durer long-temps y ou cessa d*éue humiliante pour les Romains y puisqu'il leur fut libre dt s'incorporer à la nation des vainqueurs , en déclarant seulement qu'ils voulaient être soumis à ses lois.
Je ne puis m'empécher d'observer ici quelles ténèbres couvrent les premiers temps de notre histoire, poisqu^i tandis que le président de Montesquieu et l'abbé de M*" bly, etc. ne font nulle difficulté de qualifier du titre ^^ Leuile ces Fidèles ou Âmtrustions , qui étaient , pour aix^^
il commevdans le physique, arrivent par des ations imperceptibles , par de petites circonstan- |ui échappent à l'observation , et qui paraissent tant plus minutieuses 9 qu'elles sont placées plus ; des résultats.
i l'on en croit le comte de Boulainvilliers , les ncs furent tous égaux, et leur roi ne fut que le f d'une troupe formidable à lui-même : si l'on suit bé Dubos, et malheureusement la plupart de nos sconsultes * , le roi fut seul maître de la nation , I propriétaire des terres envahies ; de sorte que 5 les sujets qui en obtinrent quelque partage ne
, les compagnons du roi , on lit dans Chantereau que ce désigne le peuple en général , comme le mot Leuth siie encore la même chose en allemand : et cette opinion pouvc appuyée par une infinité de citations ( Voyez Ortdes Fiefs ^ ch. vu). Au reste , ces Fidèles ou Leudes se ivciil parfaitement bien décrits dans Athénée ( Voy. L. vi , xn), où il parle d'un certain Adiatomus, roi des Sos , qui avait autour de lui six cents personnes choisies , elées Siloduniy ce qui signifiait dévoués ^ lesquels avaient vœu de vivre et de mourir avec lui. Ils portaient des its pareils aux siens , et vivaient des mêmes alimens que Athénée ajoute qu'on n'avait jamais vu ces compagnons *oi manquer à leur vœu ^ et vouloir lui survivre. Comme énée a tiré ce fait d'un auteur très ancien , il parait que usage est de la plus haute antiquité. J'ai cité ce passage , :e que je ne me souviens pas de l'avoir vu employé par m de ceux qui ont écrit sur le gouvernement féodal. On est fâché de voir tous les avocats généraux , tous les cureurs généraux, et M. d'Aguesscau lui-même, établir rincipe qu'il n'y a nulle terre sans seigneur, et que tout
roxK u. '^
i8 DE LA FIÉTLICITE
les durent qu'à sa munificence '. Constiltez M. Tabbé de Mably , il vous prouvera que le gouvernement des Francs fut démocratique. Consultez le président de Montesquieu, vous trouverez que la noblesse existait jusque dans les cabanes des Germains. Ne pourrions-nous pas, à l'exemple des républiques divisées , choisir pour arbitre une puissance étrangère ? Servons*nous du moins de Tinduction et de l'analogie, ces appuis si nécessaires pour quiconque marche dans les ténèbres de l'histoire.
Des peuplades barbares, des nations sorties da Nord ont conquis l'Angleterre et l'Ecosse. D'autres se sont fixées dans leurs propres climats, où elles ont fondé des empires qui subsistent de nos jours. Interrogeons M. Hume et M. Robertson : ces deux savans auteurs , toujours éclairés par le flambeau de la critique , ont cherché les traces du premier gouvernement auquel leur patrie; a été soumise , et prenez garde que celui qu'on trouve dans les annales de ces peuples insulaires , doit être plus original , doit présenter une image plus pure de la législation primitive; car les Gaulois, déjà civilisés, déjà soumis aux lois romaines , ne purent se soumettre à celles des
seigneur ne possède son fief que de la bienfaisance des rois^ qui ont tout donné, tout distribué; comme si pour «Toir tout donné, il n'ait pas fallu qu'ils aient tout usurpé.
' M. le président Hénault parait avoir embrassé un parti mitoyen. Il donne plus à l'autorité des rois que BoulainvîUiers ; mais il ne reconnaît pas de noblesse avant la troisième race de nos rois.
conquérans , sans les modifier , sans réagir en quelque façon sur la puissance qui les opprimait ; au lieu que les Bretons , grossiers, ignorans , et defdi-sau- ^ges, n'avaient garde de recouvrer, par l'opinion, Fempire que la force venait de leur arracher. Espérons donc de trouver quelques lumières de ce côté-là , et examinons particulièrement quel fut le gouvernement des Saxons.
Des ChieJiainSj c'est-à-dire des généraux ou des chefs, commandent à des tribus entières, qu'ils appellent Clans; ils en sont les protecteurs, les. patrons ; ils les président , ils les gouvernent : on distingue ces chefs par le nom de Thane'^y c'est-à-dire noble , grand , illustre. Dans les plus anciens titres latins, on les voit désignés par ces mots : Satrapœ^ Principes j Optimates, Proceres; ce qui s'éloigne beaucoup d'une constitution purement monaixhie que , ou purement démocratique. L'assemblée de ces grands seulement., et non de toute la nation , forme le Wittenagemot y ou les états généraux. Là , comme en France , on trouve des hommes libres et des serfs ou esclaves. Ces hommes libres, appelés Coerles *,
* C'est un ancien mot saxon, qui signifiait serviteur. Il derint un titre honorifique pour les grands , parce qu'ils tenaient à gloire d'être les serviteurs de leur prince. R.
^ Le mot Coerle signifiait laboureur, cultivateur. Le mot
allemand Keri^ qui se prend en bonne et mauvaise part,
<:ommc chez nous celui de drôle, un drôle bien bâti, un
<ir6le qui mériterait d'être puni , etc. ))arait venir de là.
Plus anciennement, Kerl signifiait tin guerrier, «n héros :
paraissent être le même ordre de citoyens que ceux qui 9 lors de rétablissement des seigneuries en France, furent exceptés de ces usurpations , et restèrent sous l'autorité et la conduite immédiate des comtes. Quant aux serfs , il y en eut de deux espèces ; les uns cultivateurs, et les autres esclaves domestiques. Nous voyons encore par les lois d'Alfred-le^rand, que les Anglo-Saxons avaient établi des Centeniers semblables à nos Thungins : enfin jusqu'ici tout parait assez semblable dans les deux nations ; excepté qu'en France les mœurs et la législation des vaincus influèrent davantage sur celles des vainqueurs, et que nos pères ayant toujours eu des guerres à soutenir, furent pbligés de se tenir plus long-temps armés : et c'est peut-être là ce qui constitue la différence entre le Wittenagemot et le champ de' Mars. Les Francs, toujours en guerre, sont forcés de se rendre tous au champ de Mars pour y paraître en revue : les Saxons , tranquilles et sans ennemis , s'occupent de leurs afiaires particulières, et laissent les grands décider de celles de l'état
Maintenant examinons ce qui se passe encore de nos jours, dans la patrie de ces mêmes conquérans; je veux dire en Russie et en Pologne : et qu'on ne soit pas surpris^ue je rapproche ainsi deuxgouvernemens si différens. Dans le premier, les grands, oppresseurs du peuple, sont opprimés à leur tour par
c'est rétymologie du nom Carie ^ qui y en langue celtique p #e prononçait Karl, Voyes Pellovtike , Hist* des Celies.
un despote : dans le second , les grands ont su se délivrer de la tyrannie qu'ils exercent sur les autres ; mais partout je vois des tlianes , des boyards, ou despias-
tcs, ou des magnats (H n'iniporlc coiiinienl on les appelle), seuls maîtres, seuls possesseurs des terres, seuls participant au gouvernement, tandis qu'un peuple de serfs revendique à peine une part dans les subsistances qu'il fait naître '. Je veux croire que les Germains ont été effectivement ce peuple libre et vertueux que nous peint Tacite; mais je me permettrai de douter que ce soient ces Germains-là qui aient conquis rOccident ; et tant que je verrai le Danemarck , la Pologne, la Russie, la Tarlurie même ' m'offrir encore des vestiges du gouvernement primitif des Barbares ; tant que je retrouverai dans ces vestiges une grande relation avec les faits qu'il s'agit ici d'approfondir, je serai bien tenté de
' Le weregeltie , ou prix du sang, est encore en usage en Pologne. Un genltlliomme qui a tué un paysan serf d'un ■urre, est obligé seulement de lui en rendre un pareil , ou de payer une indemnité très modiffne.
• Il nous resie encore en Ukraine un eiemplc frappant d'un gouvernement féodal dans toute sa pureté , et tel qu'il a dû exister primitivement. Les czars ont donné cette province aiuc Cosaques, à condition qu'ils la cultiveraient, et qu'ils seraient obligés île les servir toutes les fois qu'ils eu «eraîent requis. Nul établissement , nulle législation que les formes militaires. Cette province est divisée eu plusieurs régimens, qui forment plusieurs districts. Une compagnie fait uu village aux. ordres d'un capitaine, lequel dépend, à
croire que le diemin que j ai suivi est celui de la vérité. En général , voulez-vous avoir une idée du gouvernement féodal modifié par Charlemagne et ses successeurs, étudiez le droit public d'Allemagne. Voulez-vous avoir l'idée d'un gouvernement féodal antérieur, lisez l'histoire des peuples du Nord. '
J'ai peine à quitter cette distinction du gouvernement féodal en deux époques , parce qu'elle me pa-
son tour, d'un colonel qui réside dans la ville. L'hetman se tient dans une espèce de capitale ^ qui est un camp retranché , où il y a un certain nombre de cavalerie et d'infanterie tenu toujours en paie. Le reste travaille et cultive , sous la seule condition de paraître en armes lorsqu'il en est besoin.
' M. de Voltaire ( Hist. gén, ) reconnaît le gouvernement féodal jusque dans les Timariots ou Zaimats des Turcs. Il croit que ce gouvernement fut toujours imposé par les peu« ples tartares occidentaux, et il observe avec raison que Tamerlan l'introduisit dans les Indes , où l'on voit encore de grands vassaux , tyrans dans leurs différens districts , mais soumis au Mogol sons les noms d*Omrahs, de Majahs et de Nababs,
Peut-être pourrait-on objecter qu'il n^est pas nécessaire de donner une même filiation à tous ces établissemens , puisqu'ils paraissent une suite assez nécessaire du gou* vcrnemeni de conquête. Une chose singulière , c'est que Fernand Cortex le trouva établi dans le Mexique. La, comme en Allemagne, les grands vassaux avaient le droit d'élire l'empereur; et Ton put reconnaître jusqu'au roi, électeur de Bohême, dans le rot, électeur de Teleuco. Voyez Don Ahtorio de Solis.
PUBLIQUE. CH. I. a3
raît jeter un jour plus philosophique sur les premiers âges de notre histoire , et qu'elle nous donne des vues plus grandes et plus générales sur le sort de l'Iiuma-
iiité dans ces >iï'clos d'ignoraiici'. Sans examiner donc si le mot Je-od a signifié dans son origine toute terre accordée comme paie, comme subsistance', ce qui nous autoriserait encore à donner une plus ancienne origine à la féodahté; il nous sufïiia d'ohserver que ce gouvernement dans la seconde époque , c'est-à-dire la distribution des fiefs, telle que nous la voyons sous les rois Capétiens, ne pouvait sortir que d'un gouvernement pareil à celui qui existait . dans la première époque ; que ce gouvernement élait en lui-même militaire et oppressif; qu'il tendait naturellement à une aristocratie * barbare, et qu'il
' C'esl l'opinion de Cliantereau (Voyes Orïg. lier Fiefi, Lit. I, ch. u) Il pense qite t'est mal ù prupos fjiip le mot fé'Oil a été Iraduil par celui de beneficiuin, et qu'il aurait été mieui rendu par eelui de prredium. Il parait cependant que henfficium a été cinployi; par les Romains cu;i-ml*nies pour désigner les terres accordées aux soldats en forme de paie (Voyez la Notice de l'Einp., et Ducange, au mol BEurriciUM). Brusscl croit que le mot/codiim, sous la seconde race, fut synonyme de celui de benefictwn , et il en donne des preuves. Voyez Liv. i , ch, ï.
* Je voudrais bien aller jusqu'à la fin de ce chapitre sans parler de l'aventure qui arriva à Clovis, lorsqu'il ne put obteoir d'un de ses soldats un vase qu'il voulait rendre à saint Remy. £n effet, cette histoire est devenue un lieu r lequel tous les auteurs se sont fort étendus,
ne pouvait manquer de détruire à la fin toute idée de liberté et de propriété. Dans la Grande-Bretagne , noiis voyons les chiefWns et les thanes, chefs absolus d'immenses tribus-, tyrans de teute une province , et rois dans le royaume : en Russie , en Pologne , le cultivateur esclave et le propriétaire oisif ou brigand; en France, enfin ^ quelques terres distribuées, cédées comme paie, comme subsistance , sous le nom de terres saligues, ou souscelai i^aUeu; et les principaux domaines, les plus riches possessions données , reprises, prodiguées, arrachées sous le titre de bénéfice : richesses alors aussi précaires que le sont de nos jours les places do ministère et
cbacun abondant dans soa sens : comme si ta cmanté réfléchie d'un roi barbare qui atsassine son (njet, on la brutalité d'un Sicanbre qui manque de respect à son chef, pon- Taient fonder des droits dans le dis-huitième siècle. Je ne pnis c^endant ro'empéclier d'obMrver ici que ta liberté de ce soldat ne prouve pas que le gouTemement des Franc» fât plutôt démocratique qu'aristocratique. Il est toujours difficile de conclure du gouremement militaire au gonvernentent civil : et d'aiDeurs ceux cpii ont fait la guerre savent assez que quelque despotique que soit l'autorité militaire, les circonstances obligent uravent à de grands ménagemens. U n'est point de prince ni de général d'armée qui n'ait été forcé de dissimuler bien des offenses. On sait llûstoire de ce déserteur prussien , qui , interrogé par son maître sur les causes de sa désertion , lui dit : ■ Je m'en vais, parce ■ que. vos aflaires vont trop mal. Attends la fin de la cam- •• pagne , répliqua le monarque : si elles ne vont pas mieux « « nous déserterons tous deux. a.
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de ta cour. L'établissement civil de la nation entière n'est que le quartier d'hiver de l'armée. On connaît si peu le prix de la vie agricole et domestique , on
sent si peu le boiiliciir dV-tre propriétaire et père de famille, que pour de vains titres, quelques frivoles prérogatives, quelques droits d'opprimer, on troque ses biens en alleu, ou autrement dit, ses biens-fonds contre des bénéfices amovibles, {g)
Il est vrai que bientôt après, l'usurpation vint au secours de l'imprudence ; mais en s' assurant d'aliord la propriété et ensuite l'hérédité des bénéfices, on cLiit bien plus jaloux encore de l'honorifique que de l'utde. C'est que dans le fait l'utile ne résidait pas dans les terres qui ne produisaient que quelques subsistances, mais dans le pouvoir qui donnait de l'argent. C'est que les places de eomtes et de ducs rapportaient plus que des champs mal cultivés. De là cette avidité d'usurper le dioit de juger; et de là le principe de ces seigneuries établies dans les terres qu'on avait arrachées au domaine royal , ou à la juridiction des ducs et des comtes. Lesjieda , ou amendes, étaient devenues les métairies des nouveaux usurpateurs; et il est aisé déjuger quelle activité mettaient à prévenir le crime , ceux-là même qui vivaient de sentences.
Ceci explique assez naturellement pourquoi dés la
(g) lù n 'étaient pas alors amovibles, sans quoi on n 'aurait pas troqué ses rentes foncières contre pareille somme en viétger.
première race, et dans des temps encore barbares y les Francs ont fait des lois très détaillées et très minutieuses. En effet , presque toutes ces lois ne sont que des tarifs d'amendes pécuniaires. On est étonné qu'un peuple ignorant et grossier ait eu un code dont un chapitre soit employé à spécifier l'amende que doit payer celui qui aura sen'é la main ou le doigt d'une femme libre ' ; surtout lorsqu'on voit que ce même recueil n'offre pas im article qui donne quelques lumières sur le droit public de la nation. Qu'auraient dit les politiques du quatorzième siècle , si lorsque la loi salique décida pour Philippe de Valois, contre Edouard m (*),on eût fait observer que cette loi fondamentale de l'état commençait par traiter des cochons volés (^de /urtis porcomm)} On parcourt les loisdes Lombards, des Visigoths, des Bourguignons, etc. sans trouver autre chose que ces ennuyeux et ridicules tarifs *. Cependant il faut
' ■ Si qois homo ingenuiv fceminx ÏDgennfe mannni aut « digilam strinxerit sol. xt culpabiti* jndicetur. Si vero " brachitun strinxerit sol. xxx colp. jnd. Si ergo mamillam " strinxerit sol. xlt culp. jud. • ( Art. xxii. )
La loi nous fait grAce des antres gradations.
{h) Grande preuve que la loi taJiqae ne regardait pas la
* J'en citerai cependant on article. Le Code des Fïsigotht (Lit. Il, Tit. i) défend aux médecins de saigner une femme en l'absence de son mari , et les soumet i l'amende de lo sous en cas de transgression. Le Titre ti de la mjme loi
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l'oiivenir que parmi ces nations agrestes, nos ancêtres doivent obtenir ie premier rang de l'ignorance et de la férocité. Soit que les Lombards et les Visigoths aient été originairement des peuples plus doux; soit qu'ils se soient établis cbez des nations plus policées, il est sûr qu'ils ont été en général moins barbares que les Francs. Mais ces distinctions disparurent bientôt. Charlemngne, en soumettant tous ces peuples, ne parvint que trop à les assimiler. Il est aisé i\v sentir que He <:e gouvernement irrégulierdes deux premières races, de cotte avidité basse qui Battait et dépouillait les souverains, de l'incertitude qui régnait alors dans les propriétés , de cette fureur d'envahir et de tourner tout à son profit , gueiTe ou justice , conquête ou magistrature, il devait résulter des alternatives perpétuelles de tjrannie, iVoh'gatY/tie et iVanarchie; que lit guerre eut alors un aliment continuel ; cnlin que les peuples se déchirèrent, et que le sort de l'humanité fut plus malheureux que jamais.
Cependant il devait sortir de là une forme de gouvemement toute nouvelle, et si extraordinaire, que
porte que si un médecin tue un homme libre par une saignée , il sera livré aux parons du détint pour être tenu en servitude. S'il n'a tué qu'un enclave , il sera obligé seulement d'en rendre un pareil. On croira aisément ([ne celle loi est tombée en désuétude. Si on la remettait en vigueur, la Vacuité, comme les autres corps politiques, serait exposée à une terribli; banqueroute.
!t8 DE LA FÉtlCITÉ
le» uiàens qui ont tout discuté , tout conjecturé , tout deviné , n'ont jamais rien rêvé de pareil. C'est le gouvernement féodal dans son second étiit, dans sa régularité , et tel qu'il existe encore de nos jours. Ce système vaste et magnifique , cette machiae si compliquée et si solide en même temps, ne fut pourtant qu'un effet du hasard, qu'une modification toute naturelle de la coostitution politique qui l'avait précédée.
Lorsque Henri iv eut besoin de se procurer surle-champ les fonds nécessaires pour arrêter les progrès des Espagnols, il dit aux propriétaires de certaines charges : Voulez-vous qu'elles appartiennent à vos enËins, donnez^noi une somme proportionnée au prix de ces charges, et je vous en assurerai Thé» redite. Du temps de Charles-le-Chauve , les choses ne se passèrent pas tout-à-&it de même , et je crois bien que la proposition vint des possesseurs jou usufruitiers; mais, quoi qu'il en soit, un marché tout pareil fut conclu. Les concessions des bénéfices avaient toujours renfermé, d'une façon implicite, l'imposition d'un service : un obligé doit servir son bienfaiteur ; et c'est ainsi que les starosties sont encore données en Pologne à ceux que la couronne veut s'attacher. Charles-Martel et Charlemagne jugèrent à propos de rendre ces conventions explicites, en prescrivant la nature et les Umites de ce service. Charles-le- Chauve fit par crainte ce que Henri iv ne fit que par besoin. L'hérédité fut assurée
ftux possesseurs des bénéfices. Mais comment toutes les terres se trouvèrent-elles tout à coup changées et) bénéfices? par la vanité, qui, parmi les Français, avait fait sacrifier la sûreté aux honneurs ou k la richesse ; par la prétention ou l'envie, qui, chez les Gaulois , avaient fait un point d'honneur de s'assimiler aux Francs , en transformant des patriciens (i) efl leudes , et des sénateurs en amtrustions ; enfin , par l'usurpation , qui, écrasant les faibles, avait envahi les petits Aileus et les terres saliques.
Il semble qu'il y ait dans le gouvernement une certaine quantité de pouvoir, une certaine considération qui est toujours constante , et qui , lorsqu'elle éprouve des changemens, ne fait que passer d'un endroit à l'autre. Les rois étant avilis , les grands furent élevés : les grands à leur tour voulurent trancher du souverain (*). Moins ils avaient gardé de rapports de subordination avec le trône , plus ils en avaient exigé de leurs inférieurs. Il leur fut donc facile de se mettre , à leur égard , à la place du prince , et de recevoir de leurs sous-ordies Ihoinmage qu'ils rendaient eux-mêmes au chef de la monarchie. Delà, les arrière-fiefs et toutes les ramifications de la féodalité. Qu'on se figure un intendant s'atiribuant l'autorité absolue dans une province : ses secrélaires seront bientôt des secrétaires d'état ; les subdéjégués , des intendans des finances ; et les élus , des
(i) Plaisant patriciens !
(ti) Tout était comme le gouvernement de Pologne.
3o DE LA FÉLICITÉ
pi'csidens. Quicon<{ue a voyagé en Allemagne a pu reconnaître les traces de cette infatuation. Le même prince que vous avez laissé peu.de jours auparavant à Vienne ou à Berlin dans l'anti-Ghambre d'un ministre, ou déBlant à la tête d'une garde, s'il vous reçoit dans sa petite résidence , n'y paraît plus qu'en* touré d'une cour , où vous voyez des otBcîers de toutes les espèces, qualifiés de toutes sortes de titres, et souvent chamarrés de rubans ('). Là, tout est officier, domestique ou soldat; de façon que rien ne manque à cette principauté , si ce n'est un peuple et des terres.
Il en arriva de même eu France. Les grands s'afTermirent, la noblesse s'agrandit, le clergé s'enrichit: il n'y eut que le peuple d'oubhé (*>) ; c'était la dépouille que tout le monde se disputait; c'était la proie dont on partageait la curée. On peut juger de sa situation sous le gouvernement féodal, par les privilèges accordés aux commi^nes ' : c'est la permission de faire enseigner à lire et à écrire i ses enfans , de vendre ses denrées au marché dans un temps convenable , et, ce qui est le plus remarquable , la liberté d'accommoder les procès. En effet , comme je l'ai déjà observé, la justice étant un des meilleurs revenus du seigneur, c'était une espèce de contrebande que de tei-miner une affaire à l'amiable.
(i) Bravo l
(m) On ne l'oublia jamais i on le mangea tom'onn.
' Vojroi l'abbé de Mablj, tome ii, cli. i-
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Ce principe d'avarice se fait encore reconnaître dans une autre loi de ce temps-ià. Les Juifs payaient des capitations énormes ; or , lorsqu'un d'eux voulait se faire clirélieii, à lui permis; mais il devait indenmiser son seigneur. C'était une âme dérobée à l'enfer, mais un corps à rembourser au monde. Tel était l'esprit fiscal qui régnait alors, qu'une conversion était regardée comme une banqueroute, et que le paradis même n'avait pas droit de franciiise. Alors on vit un état sans lois, une monarchie sans chefs, un roi sans sujets. Les branches multipliées firent disparaître le tronc ; et l'état fut semblable à ces amas de ronces qui , s'entrelacant de mille façons différentes, ne laissent plus apercevoir la tige qui tient à la terre. Tous les droits allèrent se perdre, s'abîzner dans le droit féodal. Ceux de la souveraineté disparurent comme les autres , et le sujet rebelle ne dut plus encourir d'autre punition que ta confiscation de son fief(n) '. Il ne resta qu'un droit barbare, affreux;
[n) Le duc de Bavière fut condamné h mort sous Chailemagne.
' Chantereau rapporte dans son Traité de l'origine des Fiefs , que lorsque Louis xiii marcha en Lnrraint! , à la léle de l'arrière-ban , pour s'opposer aux progrès de Galas , général de l'empereur, la plupart des gentilshommes voyant que la campagne traînait en longueur, s'ennuyèrent de rester à l'armée , et s'en relournèrent eher eux. Leur pr'icès leur fut fait par ordre du roi , et on prélendit les punir de mort comme déserleurs; mais Chanlerean , (|ui ^tait pour lors conseiller au coaseil souverain de Nancy, louiint que
celui de la guerre. Tous les bai*ons , tous les possesseurs de fîefs furent autorisés à combattre entre eux, et même contre leurs souverains, toutes les fois que la féodalité n'y serait pas compromise. La justice garda un profond silence , et laissa le duel décider du droit; jugement bim digne de ces hommes féroces.
Cependant la fureur a des termes ; et ce qu'on nomme courage a de tout temps reconnu des limites. L'intérêt personnel , l'amour de la conservation , ont toujours réclamé sourdement contre le préjugé; et notre ancienne noblesse, toute querelleuse qu'elle était , préféra bientôt l'arbitrage du clergé à ces ju-
ce» gentil shonimei n'ayant été obligés de servir qu'en vertu de leurs fiefs , ne pouTiient être punis que par la confitcalioa de ces fiefs. Cet avis fut suivi.
Au reste , si l'on vent se rendre raison de la multiplicité énonne des inféodations et sous - inféodations de ta|nte espèce, il faut faire réflexion que dans les temps oit elles prirent naissance , les sei^eurs étaient presque toi^ours en guerre, et qu'il n'y avait alor* ni troupes stipendiées, ni argent pour les payer; que d'ailleurs, quand même il j en aurait eu , toutes les forces militaires consbiant en gendarmerie , il leur devenait impossible d'augmenter le nombre de leurs troupes , sans augmenter celui de leurs vassaux. C'est pour cela qu'on inféoda les droits de chasse, le péage des chemins, les boutiques des foires, et jusqu'aux fours banaux. ( Voyez Brussel , de t'utage des Fie/s'). Cet auteur célèbre a conservé une liste de cent trente gentilshommes, qui, du temps de Philippe de Valois , tenaient en fief des pensions suivie trésor royal. II a très bien prouvé encore ce que Méxeray avait dit avant lui ; c'est que pendant
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gemens atroces où le vainqueur payait souvent de son sang un avantage toujours stérile. Les évêqUes qui s'étaient déjà arrogé un pouvoir égal à celui des. premiers vassaux , qui avaient assisté à tous les parlemens, et qui avaient signalé leur autorité par des entreprises contre la couronne ; les évéques , dis-je , usurpèrent encore le droit de juger. Ils s'étaient déjà ingérés dans toutes les affaires qui avaient un rapport indirect avec la relijjioii ; comme les mariages, à cause du sacrement; les testamens , à cause des legs pieux; les traités, à cause du serment qu'on avait coutume d'exiger. Ils en vinrent enfin à cette
plus de irais centi ans , le royaume de France avait i^lé goaTerné comme un grand Hcf; lous les rapjjorli enlre le SonTeram et les sujets i^lanl devenus de; rapports de féodalité. Brussel fonde celle o|iinion sur ces trois points essentiels : i". Que l'époque de la majorité des rois fui fixée à vingtetuiians, qui était l'âge de la majorité féodale, a'. Que le roi pouvait tenir des fiefs de ses sujets, cl s'obligi'r it certaines conditions , comme de fournir un homme qui le représentât, et fil le sirviie à sa place, i". Que le vassal ù qui le roi vèail ou refusait le jugement dans sa cour , pouvait armer ses vassaux contre lui , et poursuivre scn droit par la force,
M. Hume remarque aussi, au sujet des inféodations, que la jurisprudence féodale s'étaiit universellement établie et étant devenue la seule qui ftit généralement reconnue, les possesseurs des biens ailodîaux s'ennuyèrent bïentàl d'être -exposés à tous les excès trop communs dans ces temps barbares, et préférèrent à la propriété absolue une posKS- ■ion limitée , qui leur valait la protection du suzerain.