‹ De la forme des testaments [microforme]Chapitre 65 sur 149 · NOMBRE DES TESTAMENTS · texte numérisé non relu

NOMBRE DES TESTAMENTS

Les testaments sont relativement peu nombreux dans les commencements de la colonie. Les contrats de mariage, qui se faisaient sur une très grande échelle, y suppléaient.

Vers la fin du XVIIe siècle les actes de dernière volonté deviennent assez fréquents dans les villes, mais les greffes des notaires de la campayne en renferment très peu. Pour la première partie du siècle l’on peut citer le

testament de Champlain, annulé à Paris pour défaut de forme, et celui de Jehan Grenot (greffe Guitet) du 3 avril

Voici le nombre de testaments notariés que nous avons relevés à la suite d'un examen malheureusement quelque peu superficiel des greffes et répertoires de uotaires déposés aux Archives de Québec : Sévérin Ameau (Trois- Rivières. Le répertoire se trouve à Québec, mais le greffe est déposé à Trois-Rivières. —Ce répertoire s'étend du 17 sept. 1652 au 21 août 1700) (1) 5 : Pierre Duquet (1664-1687), seize testaments au répertoire et un dix-septième analysé dans l'inventaire dressé par Verrier et qui se trouve dans le même régistre ; Romain 3ecquet (16635- 1682) 19 ; Etienne Jacob (Beauport 16K0-1726) 4 testaments sur 1623 actes dont se compose son greffe !!! Louis Chambalon (1692-1716) 37 ; Jean Robert Duprac (Beauport 1693-1723) 3 ; Charles Rageot (1695-1702) LA : Jacques Barbel(1703-1710) 15 ; Jean Claude Louet (171S- 1537) 8 ; Jacques Pinguet (1726-1748) 75 : Joseph Jacob (Beauport 1727-1748) 21 testaments sur 1127 actes : Nicolas Boisseau (1730-1744) 3 testaments dont un conjonctif et deux actes de dépôts de testaments olographes et ce dans un greffe contenant 392 actes ; J. B. Choret (1730 1755) 2 ; Joseph Fortier (1731-1775) 18; Claude Barolet (19 janv. 1731-17 janv. 1761) 16 testaments dont un conjonctif ; C. H. Dulaurent (1734-1760) 31 ; Hyacinthe Pressé (rép. à Québec et greffe à Trois-Rivitres 1735- 1746 ; 15 ; Louet fils (1739-1767) 2 testaments et deux actes de dépôt de test. olographes ; André Genest (1738- 1782) 10; Nicolas Charles Pinguet (1749-1751) 6; Frs. Emm. Moreau (dans un répertoire qui va del à 1765) 3 ; Decharnay (1756-1759) 8 ; DeCourville (21 mai 1756- 14 juin 1958).

Nous n'avons pas trouvé de testaments reçus par Mar-

(G) Les dates mises entre parenthèses indiquent la période d'années cou verte par le répertoire.

tial Piraube, Bancheron, Bermen, Mouchy, Claude Maugue, Noel Duprac, Pierre Parent, Jacques Imbert, J.B. Peuvret, Frs. Badeau.

Au début du régime anglais les habitants des campagnes ne testèrent pas plus qu'auparavant. Ainsi, sur 1005 actes qui composent le greffe de Frs. Dominique Rousseau l'on ne trouve que quatre testaments.—Ce notaire n'avait d’abord eu juridiction que sur le côté sud G1 fleuve ; on lui permit ensuite de pratiquer sur l'ile d'Orléans, et enfin par toute la province, (1)

Nous avons dit que les contrats de mariage, où les parties prenaient presque toujours leurs dernières dispositions, avait empêché la confection des testaments. Un autre motif est la grande abondance des dons mutuels, véritables dispositions conjonctives de dernière volonté. (art. 280 de la Coutume de Paris) Nous en avons relevé un dans le greffe de Martial Piraube, dix-huit dans celui d'André Genest, quatre dans celui de Joseph Jacob, deux dans celui d’Etienne Jacob, (l’un d'eux n'est pas signé) six dans celui de Dulaurent, deux dans celui de Pierre Duquet, un dans celui de J. R. Duprac, six dans celui de Sévérin Ameau, vingt trois dans celui de Chambalon, cinq dans celui de Louet fils, quatre dans celui de Decharnay, pour ne parler que de ceux-là. Presque tous les greffes en contiennent.

TESTAMENT NCTARIE.

Sous le régime français il y avait deux espèces de notaires : les notaires royaux et les notaires seigneuriaux. Les premiers, nommés par l'intendant, avaient juridiction dans toute l'étendue du gouvernement où ils résidaient; les seconds ne pouvaient exercer que” dans les limites de la seigneurie pour laquelle ils avaient recu une commission. Dans bien des cas ces professionnels

() J-E. Roy. Hist. du Notariat vol, 2 pp. 42, 83et at.

devaient à peine gagner de quoi subsister. Aussi voiton les intendants étendre la juridiction de plusieurs d’entre eux. Hocquart permet en 1736 au notaire Pichet dont la juridiction était limitée à l'île d'Orléans, d'instrumenter sur les côtes sud et nord de l'île d'Orléans, de Beauport à l'ile aux Coudreset à la Baie St-Paul inclusivement, et de la pointe Levy jusqu'à Kamouraska aussi inclusivement. (!)

Guyard de Fleury, nommé le 8 Janvier 1754 avec pouvoir de pratiquer dans les paroisses de la côte nord du gouvernement de Québec, vit, sur ses instances, sa juridiction s'étendre sur les paroisses de la côte sud depuis St-Nicolas jusqu'à Lotbinière (21 Oct. 155) et sur la paroisse de St-Augustin (12 avril 1658). (2)

Il en fut de même sous le régime anglais. Après le remaniement des juridictions, ordonné par Haldimand en août 1781, douze notaires eurent le droit de pratiquer dans

toute la province et trente-six n'eurent que des pouvoirs limités à certains districts. (2).

Tous ont présent à la mémoire le passage des “Anciens Canadiens” où de Gaspé parle du notaire ambulant. L'on possède aux archives de Québec le greffe de l'arpenteur Larivière dénommé en tête de son répertoire (de 1691 à 1725) “notaire ambulant.” Trois testaments y sont mentionnés, 3 sept. 1709, Marie Courtois ; 1 mars 1715, Dame La Valée:; 13 mars 1717 Charles Cotin Dugal.

Testament devant deux notaires. —Comme exemples de testaments reçus par deux notaires, nous pouvons mentionner ceux de Frontenac (22 nov. 1698 Genaple assisté de Rageot); de M. Ango des Maizerets, 10 avril 1721 (Greffe Barbel; le notaire en second est Louet.) Les archives du Séminaire de Québec possèdent une copie

() JR. Roy op. cit. 1 p. 168.

(2) J.E. Roy op. cit, vol. 1 P-. 174. (3) J.E. Roy, op, cit. vol. 2, p.135.

de ce testament délivrée le 12 octobre 1723 par DuBreuil, Notaire royal. La qualité de ce dernier est attestée par Michel Bégon.—Citons encore le testament de Clairambault d'Aigremont, commissaire de la marine, 28 nov. 1728, Louet assisté de Barbel; celui de Mde. Duchesnay, 21 février 1737, greffe Nicolas Boisseau, Pinguet Vaucour, notaire en second ; celui de M. de la Jonquière, 13 février Il (Lanouillier et Dulaurent avec codicille devant les mêmes en date du 25 février de la même année.) .

Dans le testament de Frontenac Genaple et Rageot, prennent le titre de Notres. Gardenotes du Roy en la ville et Prévosté de Québec, alors que Barbel, Louet, Lanouillier, Dulaurent, Pinguet et Boisseau s'intitulent uotaires royaux : ‘* Par devant les Notaires Royaux en la prévoté de Québec, soussignés, y résidens.. ."

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