Comment ce mobilier se forme et s'administre

N° 5.— Mobilier des prisons départementales. 488. — Quels lieux de détention sont compris sous le nom de pri-

sons départementales.— Population sédentaire et flottante. 3

— cm —

-iS!'.— Quelles dépenses exigent les prisons départementales 565

490.— Du coucher. — Prescriptions de l'administration à ce sujet . . 3C6

491. — Des vestiaires. — Mesures diverses de conservation 369

492.— Du mobilier et du matériel relatifs au service de santé. . . . 573

N° 6.— Mobilier de certains hospices et asiles.

493. — Quels élablissemens sont à la charge des départemens 374

494. — Règles de leur administration, quant au mobilier qu'ils renferment 375

N° ~ .—Mobilier des cours d'accouchement.

495. — Objet de ces cours. — Comment il est pourvu à leurs frais.

— Absence de dispositions générales, quant à leur mobilier. 384

N° 8. — Mobilier des archevêchés et évéchés.

496. — Quelle portion de ce mobilier appartient aux départemens. id.

Art. ii. — Des archives départementales.