Des bibliothèques de la marine

213. — Des publications et souscriptions faites au nom de l'état. . 509

214. — Des distributions de livres, faites par le gouvernement. . . 518

215. — Des livres remis à l'état, en garantie du prêt fait en 1830. 521

Art. iv. — Des archives nationales.

216. — Origine et établissement successif des archives royales. . . 522

2 17. — Établissement de celles de l'assemblée constituante 525