I. Voir i'i'dil du 11 jiiillcl l'Gi

(i des richesses d'un Etat, à entretenir l'abon- « dance par les magasins et l'entrée libre des i blés étrangers, à empêcher que les blés ne (( soient à un prix qui décourage le cultivateur, •^ ;i écarter le monopole par l'exclusion sans relour de toutes permissions particulières, et par i la libre et entière concurrence dans ce com- <i nierce, à entretenir enfin entre les dilTérentes ' nations cette communication d'échanges du ' superflu avec le nécessaire si conforme à l'ordre '( <Habli par la divine providence, et aux vues " d'humanité qui doivent animer tous les sou- '( verains. »

Malheureusement ces vues d'humanité dont le lui parlait en si beaux termes, n'étaient pas au Iniid de son cœur. Il se livra tout le premier à un i-^iotage, dont l'histoire à gardé le triste souvenir '. Il fit avec quelques spéculateurs une

I, « Une avarico iiioplf, dil Lacictellc dans son Histoire, de France pendant le wiii" siècle , avait porté Louis XV à s'occuper do spécuhition. Sans y mcttro ni scrupule ni mystère, dans la sinilc intention de i^rossirson tréï^or privé, il s'amusait à faire élever ou t)aisser le |>rix des i,Mains, et c'était presque toujours en sens inverse de ce (|u'eùt dû désirer ou opérer le maître du royamne. Des coMriisiins, façonnésà tout

convention stigmatisée par la dénomination de pacte de famine. Par leur entremise il put acheter et vendre des blés, et en faisant aux particuliers sur les marchés une concurrence impossible à soutenir, il ramena la rareté de la marchandise, et avec elle la disette, que la liberté rendue au commerce aurait dû concourir à empêcher.

Le renchérissement en fut la conséquence ; le taux prévu par l'édit de ildli fut atteint et dépassé; les parlements, et notamment le parlement de Paris, demandèrent vivement le retour aux prohibitions anciennes. Leurs remontrances d'abord mal accueillies, finirent par être écoutées, et, le J/i juillet 1770, un arrêt du conseil interdit de nouveau la sortie des grains.

Cet état de choses dura longtemps. Turgot essaya de le faire cesser. Mais il avait tout contre lui pour faire accepter ses réformes; placé entre la disette qui en paralysait l'efTet et la malveillance qui la leur imputait, il ne put faire ce

approuver, baissaient les yeux avec quelque embarras lorsque le roi leur montrait une carte sur laquelle il notait les variations des marchés, et faisait parade de son instruction dans un commerce décrié. »

DES CÉUÉALES. 2o

qu'il aurait voulu. A son instigation, Louis XVI revint aux dispositions de l'édit de ilGli; mais il ne fut déclaré exécutoire que dans les provinces, limitrophes de l'Espagne ^.

Pour comble de malheur, Turgot tomba du ministère quelques mois après. Sa chute entraîna celle d'une partie de ses réformes. Au mois de septembre 1777 l'exportation fut encore une fois interdite, et le faible Louis XVI, abandonné à de nouvelles inlluences, leva et rétablit tour à tour la défense, sans s'arrêter à aucun parti.

Dans sa déclaration du 17 juin 1787, il parut enfin décidé à en finir avec ses incertitudes. « Nous « avons, dit-il, jugé que le tcmj)s était venu de « fixer les principes sur cette matière, et de dé- « clarer (|ue la liberté du commerce des grains u doit être regardée comme l'état habituel et or- « dinaire de notre royaume » ; et ajoutant le fait aux paroles, il autorise l'exportation, et, voulant

1. Déclaration du 10 fc-vrior 'I77G : « 1. L'édit de juillet « ITGi, concernant io coiiiniercc des i^iains, sera exécuté « selon sa l'orme et loneur, ii e()m|)|{'i' du jour de la pulilica- « lion de notre prt'sentc déciaralion, dans noire i)n)vince de « Languedoc et autres ressorts de noiro pailenient île 'l'ouu louso et de noire prosinee de (luicnne. »

lui donner tout l'essor possible, il déclare déroger aux dispositions de l'édit de 1764, qui cessait de la permettre au-dessus d'un taux fixé. C'était trop promettre pour tout tenir. Necker arriva au pouvoir, et la disette ayant reparu, il en profita pour rétablir la prohibition.

Entraves. Lorsque l'exportation n'était pas complètement prohibée, elle était gênée par des taxes dont l'origine paraît remonter à Charles le Bel. Dans une ordonnance du 13 décembre 1324, il créa un impôt sur les marchandises transportées hors du royaume, et greva chaque slvtier de froment d'un droit de sortie de 12 deniers.

Cette taxe n'était établie que transitoirement. Née d'une crise, elle finit avec la cause qui l'avait produite. D'après ses termes mêmes elle n'était exécutoire que jusqu'à la prochaine fête de la Toussaint.

Mais, au milieu de toutes les calamités qui troublèrent son règne, Philippe de Valois, à bout de ressources, la fit revivre. Par une ordonnance du 16 octobre 1340, il frappa, pour un temps illimité, l'exportation du hVi d'un droit de 12 sols

[)ar sextier. C'est ainsi que l'impôt devint défini lif, et avec le tennps il ne fit que s'aggraver.

On voit, par l'ordonnance de François I", du "11 mai i5/i0, que les droits étaient devenus considérables; car, lorsqu'à raison de l'abondance , il déclare permettre l'exportation et ralTranchir de la taxe d'un écu soleil par tonneau, il a soin d'ajouter qu'il laisse subsister tous les autres droits anciennement établis.

Sous Louis Xiy, l'édit de 4.6()/i fixa la taxe à a livres parmuid ; elle devint le droit commun, <t. lorsque dans les bonnes années, comme en 17161, elle était levée, c'était provisoirement.

L'exemption n'allait jamais que d'une récolte ;i l'autre, et souvent elle était suivie d'une aggra- \ation. C'est ce qui arriva en \l''li) : un arrêt du conseil du 13 mars (hx-ida (|ue hs droits de sortie seraient poi'h's au triple du taux ordinaire.

De tout cela il r(''siilte ({uc l'exportation ne lut jamais lil)re ; ;». ([uchiiKis années près, elle fut toujours gênée p;ir (les restrictions onéreuses.