ÉTUDES SUR LB BASSIN DE LA LOIRE
sions, une partie traversée par les voies de commanication qui suivent tontes le grand axe do bassin, axe qai c6ïncid6 avec les thalv^egs des vallées principales.
Les divisions établies ne satisfont à ancone de ces conditions; elles semblent tracées au hasard, tant sons le rapport de leur étendue comparative, que sous celui de Tallure des gîtes et de leur situation relativement anx roies de transport. Aussi, pour se rendre compte des causes qui ont amené cette irrégularité, est-il nécessaire de revenir sur rhistbrique des exploitations.
Nous avons rapporté, dans le chapitre P', ce que la tradition avait conservé sur les premières exploitations de ce bassin ; la plupart sont bien antérieures à la loi des mines de 1 81 0, et les titres en ont été établis sous le régime de législations diverses. Le principe de toutes ces législations avait été le privilège des propriétaires de la surface sur la richesse du tréfonds, et la loi de 1791 avait elle-même maintenu ce droit jusqu'à la profondeur de 50 mètres.
Lorsque la loi de 1 81 0 eut constitué la propriété minière sur des bases précises et plus logiques, il fallut instituer définitivement les concessions, en mettant d'accord les droits anciens avec les principes nouveaux; mais c'est alors que commença une lutte qui dura environ quatorze ans, et dont les effets furent des plus funestes à l'industrie du bassin. Les propriétaires delà surface réclamaient les concessions, de préférence aux véritables exploitants qui, jusqu'alors, n'avaient agi que comme amodiataires. Ceuxci répondaient, qu'ils avaient en réalité couru, seuls, tous
DIVISION DU BA88IN B!f CONCE88IOR8. 415
les risques des recherches, qa'ils avaient créé, par leurs capitaux et leur travail, une industrie nouvelle, et qu'eux seuls étaient aptes à Texploiter. D'après Tesprit de la loi leurs droits étaient évidents ; mais le gouvernement , trop faible, alors, pour résister aux réclamations des propriétaires du sol, accorda aux plus importants la concession de leur tréfonds, et adopta, en faveur des petits propriétaires, le principe de la redevance, principe évidemment contraire à la loi.
Les résultats de celte faiblesse administrative furent déplorables. D'abord, les concessions furent divisées, suivant des convenances territoriales, sans aucune intelligence, sans avoir égard ni à la configuration du sol, ni à Tallure des couches de houille; en second lieu, la loi de 1810 fut en quelque sorte abrogée, et l'exploitant, frappé d'une dtmê en faveur de la superficie, vit consacrer un état de choses qui grevait son travail, augmentait son prix de revient, res» treignait le cercle de ses débouchés et, par conséquent, les chances du développement dans l'avenir ^ .
Le bassin de la Loire fut donc divisé en soixante con-
* Les redevances sont fixées ainsi qu'il suit :
CMMkM 4*1 à t a. éê^ m. d M
Jusqu'à 50 mètres de profondeur -^ -J-
Do 80 mètres k 100 mètres A -f
De 100 mètres k ISO mètres «Â tz
De 150 mètres k 200 mètres
Le résultat moyen est environ ^ du produit brut; en effet de 1S24 k 1844 il fut extrait 183,000,000 de quintaux métriques, sur lesquels la part des tréfonciers fut de 15,210,000 quintaux. Au prix moyen de la vente, 0,74, ils ont dû réaliser 11,253,600 francs de bénéfice, alors que presque toutes les exploitations ont éprouvé des pertes.
