INTRODUCTION

NÉCESSITÉ d'une JUSTICE PARTICULIÈRE POUR L ARMÉE

Les tribunaux civils ser&ient impuissante pour atteindre les coupables dans l'armée; tandis que l'esprit de corps les fait livrer aux tribunaux militaires.

Auditeur général G&raro.

Qui peut traverser une armée, étudier son organisation, ses forces, Tesprit qui Tanime, les qualités qui la distinguent, sans se dire : la discipline est l'âme de Vëtat militaire ; il faut que, dans toute armée, régnent d'abord la justice et Tordre;

Voyez ce jeune conscrit qui quitte le village pour la caserne : il a dit adieu à ses parents, à ses amis, aux champs où s'est écoulée son enfance. Désormais, le régiment sera sa famille, le service militaire sera tout pour lui. Quel changement s'opérera au bout de quelques mois chez ce milicien ! Il deviendra méconnaissable . Aussitôt que l'armée lui ouvre ses rangs, elle lui apprend la ponctualité, la bonne tenue, l'obéissance hiérarchique, le respect des lois. Quoi qu'on dise des sévérités de ses codes, en dépit des règles rigoureuses de sa disci-

pline, Tarmée est la meilleure école ; c est celle de la subordination, de l'esprit viril, de la fierté mâle, de la préoccupation concentrée vers la défense de la patrie. Elle enseigné aux soldats par la vie militaire môme, ce que c'est que le devoir, ce que c'est que la justice, inflexible toujours, mais la môme pour tous, dominant tout le monde, n'humiliant personne ; ce que c'est enfin que l'égalité démocratique, chacun ne devant son avancement qu'à sa patience et à son mérite, chacun étant obligé d'obéir, sans distinction de grade, à la voix d'un chef»

Sous le drapeau, dans l'ordre des faits quotidiens, il faut à la soumission qu'on exige devant les règlements, une sanction énergique. Un tarif spécial de pénalités disciplinaires et correctionnelles s'applique, en proportion de leur gravité, aux infractions que commettent les troupes. A l'intérieur des casernes, ce sont les arrêts, la salle de police, le cachot; ces peineS'là suffisent à réprimer les manquements peu graves. Mais si l'on considère la grandeur de la mission de Tarmée appelée à défendre nos frontières, nos personnes, nos biens, l'on doit conclure, vu l'importance du préjudice qu'entraînent pour elle les crimes et délits commis par des militaires, à la nécessité d'une répression plus prompte et plus sévère que la répression commune. La juridictioii dés cours martiales a été instituée précisément en vue de cette nécessité. N*est-on de même obligé de^' reconnaître que Tingérence fréquente de magistrats de l'ordre civil -dans les casernes, en y introduisant line autorité ind(<pendante de celle des chefs militaires, courrait lô risque de provoquer au sein de l'armée plus de désordres que n'en pourraient éviter leur vigilance et leur zèle?

La carrière des larmes exige des goûts, âe8 sentie

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ments^ des aptitudes qui s'écartent des qualités que les autres professions nécessitent ^ Le militaire a un caractère double : citoyen avant tout, voilà le mobile de son élan ; il fait à la patrie le sacrifice de son indé^ pendance, souvent de sa fortune, de ses affections» de sa vie. Mais il tient de sa patrie un mandat spécial, il est soldat : de là naissent, pour lui, des devoirs particuliers. Ces devoirs, des lois exceptionnelles les régissent et les sauvegardent.

Si Tarmée est placée sous le régime d'obligations à part et de règlements rigides, ne paraît- il pas dès lors naturel que les magistrats qui jugent les soldats soient des hommes qui les connaissent et qui, vivant au milieu d eux, soient imprégnés de l'esprit et de l'importance des devoirs militaires? N'est- il pas juste que les décisions sur les questions d'indiscipline ou de violation des lois de l'armée, appartiennent à des chefs qui, euxmêmes, ont fait de la soumission au commandement, la règle première de leur existence ?

« Qu'est-ce que la justice militaire î C'est le complément de la discipline. Aux mains de qui son exécution doit-elle être remise ? Aux mains de ceux qui sont chargés du maintien de la discipline, qui, tous les jours en sentent le besoin et en remplissent les devoirs * » .

* « Tontes les carrières exigent des aptitudes particulières, des qualités spéciales, la carrière militaire surtout. L'esprit militaire se compose de trois qualités principales qui sont : la fidélité» la valeur et la discipline ; comme qualités secondaires Tesprit militaire exige : Thabileté dans la guerre, une conduite irréprochable en service et hors de service; enfin de la camaraderie envers ses compagnons d*armes. » (Von Ludinghausen. Les armées allemandes, leur organisation et leurs différents services. Traduit de Tallemand par le capitaine Timmerhans, de rinfaoterie belge.)

* Discours du maréchal, duc de Ra^usc, à la sés^nce du Corps législatif du 30 mai 1829,

Bion que Napoléon P''ait dit : « La justice est une* on est cit03^en avant d'être soldat », la création d'une justice spéciale pour les militaires n'est pas une chose neuve ; elle remonte aux temps les plus reculés. Depuis qu'il existe des armées régulières, elles ont toujours revendiqué le privilège de la juridiction sur elles-mêmes. Ce privilège leur a toujours été maintenu.

Fait digne de remarque ! Tous les peuples, toutes les nations qui, dans l'intérêt de leur sécurité, de l'extension de leur territoire ou du maintien de leur constitution intérieure, ont dû organiser des armées, se sont toujours montrés d'un accord unanime sur ce principe. Chez les Romains, dont le droit rayonna sur presque toute l'Europe, le législateur avait établi pour les troupes les règles d'une juridiction exclusive : « Ne milites a castris avocentur * » .

Rien n'est intéressant comme l'étude des origines et des vicissitudes de l'institution des juges militaires ! A Rome, les soldats seuls étaient soumis à leur juridiction et il fallait posséder la qualité de soldat pour en être justiciable *. Une constitution de l'empereur Constance confirme à cet égard un système préexistant de longue date. Arcadîus, Honorius et Anastase légiférèrent successivement en vue d'interdire aux juges civils de s'ingérer dans l'administration de la justice

* « Miles enim non nisi coramjudicibus mililaribiis, tant in civilibus quam in criminalibus causis^ conveniendus est el coram judice paganico, conventus vel productus cum elogio, sive informalûmibus et processus ad proprium judicem militarem remillendus est, » liv. Il, Cod. Théod. de JuHsd. omnium jud., liv. I. Cod, de off. vicar., liv. VI.

« Voet. ad Pandectas, 1. 1. 272.

0/ficium tribunorum... delicla secundum suce auctoritatis modum castigare, principiius fréquenter interesse, guerelas commilitonum audire,, liv. XH. 552. Dig. 49. 16. De Re mOUan.

de Farmée, et aux juges militaires d'empiéter sur les attributions de ces derniers \ Enfin Justinien dans son code corrobora les lois de ses devanciers. Sa première constitution statue « que les comtes et les maîtres de la milice n'ont aucune juridiction sur les habitants des provinces et que, de même, les militaires ne relèvent en aucune manière de celle des préfets * ». La neuvième loi du Digeste décide que « les soldats coupables d*un délit quelconque doivent être remis, pour être jugés, à celui sous les ordres duquel ils combattent * » .

La juridiction exclusive donnée aux tribunaux militaires datait d'une époque lointaine. Juvénal, qui vivait plusieurs siècles avant Justinien, la cite comme un usage contemporain des temps de Camille, c'est-à-dire existant déjà au rv® siècle de la République.

<c L'antique loi des camps, la règle de Camille. Veut que loin de Tenceinie où son étendard brille. Nul soldat, en procès se laissant engager, N'ôle au centurion le droit de le juger * ».

A Toxemple des lois romaines, nos anciennes lois nationales ont toujours admis une juridiction spéciale pour les gens de guerre. Les édits de nos princes et la législation de Rome qui en était le complément, sont, dans lancien droit, les seules sources d'où Ton

* De Jurisd, Cod. Théodosô, liv. II, t. I, liv. IX. Ibid., liv. VI, De Jurisp. omnium judicium. Cod. Justin. 3. 13.

« Liv. n, De Officia magistri militum., I. 29, liv. XVm. De Re mi7itari. 42. 36.

' Digeste. Loi IX, De Custodia et exhihitione reorum.

* Legibus antiquis castrorum et more Camilli Scrvaio, miles ne vallum litigat extra

Et procul a signis. Justissima cenlurionum Qfgnitio est igitur de milite.

(Juvénal, i6« satire).

puisse tirer des notions plus ou moins certaines sur la manière dont se rendait la justice dans nos armées, d'autrefois. Quant aux vieilles coutumes, nombreuses comme les subdivisions de notre territoire qu'elles régissaient, la plupart sont en cette matière d'un mutisme absolu. Defacqz nous dit qu'à sa connaissance» « celles de Philippeville et de Maestricht, homologuées la première en 1620 et la deuxième en 1664, sont les. seules qui aient dit quelques mots des hommes de guerre * ».

Au moyen-âge, l'Europe, morcelée par la féodalité, comprenait autant de juridictions indépendantes que de souverainetés locales. Lorsque, selon le chroni-' queur :

« Doze person's cstoient Qui la terre en douse partoient.

Chacun des douse un fié tenoit El roy appeler se faisoit * ».

Les rois, les ducs, les seigneurs puissants, avaient, parmi leurs droits, celui de lever des troupes dans leurs domaines, et ils s'arrogeaient naturellement sur elles le droit de haute et de basse justice.

Déjà, sous Charlemagne, tous soldats placés sous la puissance militaire d'un chef, étaient soumis à sa juridiction criminelle.

De Boussut rapporte qu'en 1060, Richîlde, comtesse de Hainaut, s'inspirant de l'exemple de la France et de l'Angleterre, avait institué un maréchal chargé de connaître des « fùurfaktures » des militaires ' . Dans le duché de Brabant et le comté de Flandre, le droit de « chastier i» les soldats appartenait également

* Defacqz. Ancien droU bdgique*

* Robert Wace. Roman de Brut, y Hitlôire de Mont, p. ii et 12.

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à an maréchal qui représentait le prince, puis il passa au prévôt des maréchaux, d'où la maréchaussée tire son origine et son nomi

D'après Charles Vogel, grand juge des gardes suisses sous Charles-Quint et commentateur du célèbre Code criminel appelé la « Caroline » S dès 1547, l'empereur avait placé un auditeur général à la tête de la justice militaire dans ses vastes États '.

Alexandre Farnèse, prince de Parme, qui fut Tun des plus grands capitaines de son siècle, montra, par son édit du 15 mai 1587, l'importance qu'il attachait à rinstitution de juges particuliers pour les troupes. L'édit pose en principe, à l'article 3 : « Un soldat ne peut être appelé en justice pour aucun délit, dette ou autre chose, que par devant les auditeurs et juges militaires et nuls autres, f»

L'article 24 ajoute : • Les soldats, qui sont sous les

* Code criminel de l'empereur Charles F, vulgairement appelé la Caroline^ contenanl les lois qui sont suivies dans les juridictions crimiiiellcs de Tempire et à Tusage des conseils de guerre, i vol. in-8®. Maeftiricht, i779.

* « A raaditeur général étaient subordonnés leë auditeurs parlicaïiers. Ceux-ci instruisaient dans leur régiment ou dans leur garnison les causes civiles et criminelles, mais iU ne pouvaient les juger que conjointement avec leurs chefs de corps ou le gouverneur de la place. Les fonctions de Tauditeur n'étaient pas restreintes, comme elles le sont dans nos tribunaux militaires modernes à celles de commissaire instructeur et d*officier du ministère public; il avait, en outre, le caractère de juge, concourant avec voix délibérative au jugement des affaires même qu*il avait instruites. » (Y. Defacqz. Ancien droit helgique.)

« Charles Mansfeld attribue la dénomination d'auditeur à ce que les magistrats, placés ^ côté des chefs militaires pour les aider de leurs conseils et les diriger, semblaient plutôt écouter que rendre eux-mêmes la justice. Suivant Ducange, Auditor est. synonyme de juge. Enfin, Audilor, Audilore en espagnol et en italien, signifient Juge de Audienza, tribunal (Elude historique sur les tribunaux militaires en Belgique^ p. 23), De Robaulx de Soumoy, auditeur militaire du Brabant, Bruxelles, 1857.

enseignes, doivent toujours avoir les mêmes lois, coutumes et privilèges, il n'y a pas de raison pour que, passant d'une province ou d'un territoire à un autre, ils changent chaque fois de lois et de coutumes. Il ne convient pas non plus à laulorité de la discipline militaire que les soldats soient sujets aux lois et aux coutumes de la province où ils font la guerre \ »

L'ordonnance du prince Farnèse ébauche pour la Belgique, la première forme régulière d'administration de la justice militaire. Jusqu'à son gouvernement, l'organisation des cours martiales et leurs attributions n'avaient jamais été délimitées avec précision. Il est vrai que nos armées se composaient alors d'éléments hétérogènes empruntés à toutes les nations.

Une des raisons du privilège accordé aux militaires d'être jugés par eux-mêmes est, qu'à toutes les époques, dans tous les pays, la profession des armes a été en faveur. Peuples et rois n'ont cru pouvoir trop l'encourager : les peuples, parce que l'armée constitue la sécurité de l'indépendance de la nation; les rois, parce qu'ils ont toujours vu dans l'armée la plus solide colonne de leur trône et la manifestation de leur pouvoir.

C'est aussi que la profession militaire diffère totalement des professions civiles. Son but est nettement déterminé : former à l'obéissance, à la fidélité aux

* L*édit de 1587, apparlicnt au petit nombre d'actes législatifs qui ont été promulgués dans notre pays en langue espagnole qui était celle d*une partie de Tarmée. (Y. Slrada de BéUo Belgico^ déc. !2, liv. IX, année 1588.)

Gel édit a été traduit dans le Cotte mililaire des Pays-Bas^ par Tauditeur général Clérin. (Ouvrage imprimé à Maestricht en 1721 et supprimé par le conseil du Brabanl.)

institutions nationales» à l'amour de la justice, au respect de la discipline» en mâme temps qu'aux armes, les jeunes gens qu'elle a pour mission de préparer aux devoirs et aux travaux de la défense du territoire.

« Le soldat, nous dit le général Trochu, est, dans la paix, l'homme de la règle et des bons exemples ; dans la guerre, il est l'homme du dévouement. C'est lui que la voix de son général fait tressaillir quand, dans le péril, il lui parle du pays ; c'est lui qui, avec d'impérieux instincts d'agitation et de mouvement, se condamne à la pénible immobilité de la tranchée, où la mort vient le frapper l'arme au pied ; c'est lui qui travaille énergiquement, qui souffre patiemment et qui, prêt à rentrer dans ses foyers, ne demande, au terme et pour prix de ses efforts, qu'un certificat de bonne conduite! ^ »

Dans les mémoires du duc de Fesenzac se trouve rappelée cette pensée si juste du brave colonel de Lacuée : « En vivant avec les soldats, on apprend à connaître leurs vertus. Ailleurs, on ne connaît que leurs vices * » .

Jamais aucune société humaine n'a pu exister sans lois, car la loi est précisément le lien qui réunit et retient ensemble les hommes associés dans un but commun. Si cette pensée est vraie, n'est-on pas fondé à dire que, dans une armée, au milieu de ces masses organisées d'hommes jeunes, réunis, ardents, dont la discipline est le seul frein, l'observation aveugle de la

* Trochu. L'Armée française' en i867.

* Souvenirs mililaires de 4804 à 1814.

loi s'impose avec une nécessité plus grande encore que dajis les autres classes de l'état social ^ ?

Or, pour que Ton s'incline devant l'autorité de la loi 9 il faut qu'elle soit à la fois juste, prévoyante et sévère. Pour le soldat^ il faut que l'idée de la justice frappe son imagination, qu'elle lui parle à Tâme ; il faut qu il la sache toujours en éveil et toujours à craindre. Elle doit Jui faire comprendre en même temps que, comme l'a dit le colonel Stoffel, « la discipline dans l'armée n'est autre chose que la discipline dans la vie, c'est-à-dire, le sentiment du devoir, l'obéissance envers des personnes désignées, enfin, le respect du principe d'autorité et d'institutions établies « .

Interrogeons l'histoire : eUe nous dira ce que sont devenues les armées qui ont méconnu ces grands principes, celles où les soldats discutaient le commandement, où ils n'étaient pas mus par l'attachement au pays, l'affection du régiment leur tenant lieu de liens de famille, et où ils n'avaient pas, comme premiers inspirateurs de leurs actes, la religion du drapeau et le point d'honneur.

L'histoire n'aurait pas de raison d'être si nous n'en pouvions tirer des enseignements. A côté de l'explication qu'elle donne des causes de la grandeur et de

* m Pour organiser une fraction du peuple en une masse compacte marchant comme un seul homme à la voix de son chef, ne faisant d'autres mouvements que ceux qui lui sont prescrits, obéissant en aveugle à des ordres qui parfois semblent étranges, il faut non seulement des lois exceptionnelles et des pénalité fortes, il faut, en outre, un esprit de corps, une espèce de lien de famille plus fort que toutes les coercitions légales. Or, Texcrcice du droit de punir imprime à celui à qui la loi Ta confié, un caractère en quelque sorte patriarcal : ce droit semble dériver de la puissance paternelle, plutôt que d'une convention sociale. Dans Tarmée, qui est une espèce de famille, ce droit est le plus puissant des liens qui attachent Tinférieur an supérieur. » (Gérard. Corps de droit pénal miUlaire belge, p. 82.)

rëcroulement des empires, elle met en lumière pour nous les prodiges dont sont capables les armées bien disciplinées, et les grands résultats que les nations peuvent atteindre quand elles rencontrent chez leurs soldats Tamour de la pairie uni au respect des lois.

« Ainsi, Yoyons-nous, dit Bossuet, que les Romains ne désespérèrent jamais de leurs affaires, ni quand Porsenna, roi d*Étrurie, les affamait dans leurs murailles; ni quand les Gaulois, après avoir brûlé leur ville, inondant tout le pays, les tenaient serrés dans le Gapitole; ni quand Pyrrhus, roi des Épirotes, aussi habile qu'entreprenant, les effrayait par ses éléphants et défaisait toutes leurs armées; ni quand Ânnibal, déjà tant de fois vainqueur, leur tua plus de 50,000 hommes et leur meilleure milice dans la bataille de Cannes ^ »

Telle était la force de la discipline militaire des Romains que, loin de l'abandonner, conmie il arrive si souvent dans les désastres, ils la resserraient au contraire et augmentaient la sévérité du commandement à chaque défaite nouvelle. C'est là le principal secret de leurs triomphes; c'est là ce qui les rendit finalement supérieurs aux bandes tumultueuses d' Annibal *.

* Bossuet. Discours sur Vhistoire universelle,

* «A Rome, nous dit Tite*Live, les généraux ameoaieiit leun troupes k bien combattre en learreprésemaDl que la guerre qu'ils faisaieni était juste. Ils leur disaient que la sécurité de la patrie et le respect du droit

leur mettaient seuls les armes ft la main On enseignait au soldai

qu*il était fennemi et le vengeur de loule injustice. »

Quelle différence entre le soldat romain et le soldat barbare ! Celui-ci, aventureux, ûroucbe, nous apparaît indiscipliné, dédaigneux des lois, rebeUe à tout joug. En rerancbe, on le voit [profondément imprégné du double sentiment de llndépendance penonnelle et de la dignité humaine.

« Je moissonne avec ma lance, » s*écrte avec orgueil le guerrier

Les lois militaires sont dominées par une pensée majeure : Tinlérét de la sécurité du pays. Faites pour des hommes que la préoccupation commune de la défense de la patrie rassemble, associe et groupe en armes autour d*un drapeau, elles s'éloignent des formes habituelles de procéder de la justice civile. Pourquoi { Parce que le but principal des lois militaires étant d*assurer le prestige du commandement et le maintien de la discipline, la punition à infliger au soldat y portant atteinte, présente intrinsèquement une importance moindre que l'impression morale qui, exercée par l'exemple du châtiment sur les autres, doit empêcher l'infraction de se reproduire \

En vue de bien affermir l'efficacité de la répression, il est donc nécessaire que celle-ci se trouve en équilibre de proportion avec le délit, additionné des conséquences qu'il peut entraîner tant pour l'agrégation d'hommes qui composent l'armée que pour la société. C'est de cette nécessité que découle la sévérité particulière des peines qu'édictent nos codes.

Mais l'armée elle-même n'est-elle pas une institution spéciale? Une solidarité étroite unit tous ses membres ; la faute de l'un rejaillit sur tous. Un soldat qui vole est accablé du mépris de tous ses camarades avant même d'être atteint par les rigueurs de la loi.

barbare. « Tai pour richesse une grande lance, une épée et le beau bouclier qui couvre mon corps. Cest avec cela que je laboure, c'est avec cela que je fauche le blé, que je recueille le doux vin de la vigne et que je me fais appeler maître par mes esclaves / »

^ « La criminalité des actions, dit M. Langlais, ne se mesure pas exclusivement sur Tintention et sur la persévérance, mais aussi sur les dangers qu'elles font courir au pouvoir et à la société... La loi, en trair tant le délinquant militaire comme un grand coupable, fait donc œuvre de protection pour la société, satisfait aux nécessités de Tarméc, et se montre juste et humaine jusque dans ses rigueurs. » V. rapport de la Commission pour la rédaction du Gode pénal militaire en vigueur en France.

On a vu dans les casernes, pour de simples larcins, des camarades de chambrée, infliger eux-mêmes des punitions plus fortes que nen aurait entraîné la dénonciation du délit. Ce mépris qui frappe le soldat coupable de vol, brise son avenir et le met au ban de Tarmée, car pourrait-on jamais donner de ravanccmcut dans une profession d'honneur, à celui qui s*est ainsi bassement déshonoré?

En temps de guerre » un militaire qui se rend coupable de vol, devra être puni de la peine la plus forte. Inter arma silet indulgentia. Quand Tennemi est devant nous, la loi doit être inflexible. Le ch&timent doit ici frapper d'épouvante des hommes sur lesquels ni Thonneur^ ni le devoir militaire n'ont su exercer d^empire^

^ Au cours de la discussion du Code pénal militaire français de 1857, le général Niel a cité un exemple saisissant de la différence exislanl, dans certains cas, entre la soustraction frauduleuse commise par un citoyen et celle qui est commise par un soldat :

« Un paysan Tole une poule; il est pris, condamné à une peine l^ère. Le dommage est minime, en effet, le délit n'est pas des plus graves.

« Nous sommes en campagne ; un soldai vole une poule. Quelles considérations doivent se présenter à Tesprit du juge militaire? £lles sont multiples et nous devons les résumer :

« Nous sommes en pays ennemi ou neutre ; les habitants attendent pour se déclarer ; le moindre fait, le moindre prétexte peuvent les tourner du c6té de Tadversaire et une révolte compromettrait la sûreté de toute Tannée. Nos colonnes oui besoin de guides pour fouiller ce pays inconnu ; il nous faut des espions pour nous renseigner sur des mouvements que BOUS avons tout inlérél à connaître.

« Lorsque le soldat a volé la poule, il A*a vu qu'une chose : sa faim à saiisCaire ; peuirétre s'estril cru auLoriié à agir ainsi an nom d'un préteadu droit de conquête. Au point de vue du principe donc, la culpabilité n'est pas bien grande.

« El cependant que de conséquences pour un fait aussi simple! Si ce vol n'est pais réprimé inexorablement» l'exemple sera imité, la bonne volonté des babitauts disparaîtra. Us désiraient peut-être nous servir;

La discipline militaire s'appuie sur une obéissance passive et sur une inexorable sévérité. Lors de son entrée au service et à intervalles ultérieurs répétés, on lit au soldat le code pénal militaire. Cette lecture, qui est une qualité essentielle de la validité de son incorporation, l'avertit des infractions à éviter et de la tarification des peines qui les répriment. Ainsi, la parole du dernier caporal doit avoir pour chacun des soldats autant de poids et trouver autant de soumission que celle des officiers les plus haut placés. Ainsi l'insubordination devant l'ennemi est punie de mort et personne ne murmure contre Ténormité de la peine \

Mettez un militaire accusé du môme crime, devant un jury de Cour d'assises : la gravité du fait n y serait fort probablement pas comprise.

L'insubordination peut n'avoir consisté que dans un geste. Cela suffit. La loi martiale prononce la mort. Le soldat criminel naurait-il grandes chances de trouver dans des citoyens jurés, chez lesquels l'importance de la discipline dans l'armée serait plutôt une conception théorique qu'un sentiment vivant et réel,

lésés dans leurs inlércls, ils vont se lourner contre nous, Tarmée sera compromise.

tt Le juge militaire se placera donc à un double point de vue.

« i^ Rassurer les habitants en leur prouvant que les propriétés seront respectées ;

« âo Effrayer le soldat en lui montrant quelles peuvent être les conséquences de ce larcin qu'il croyait presque innocent. Guidé donc par celte considération, le juge appliquera la peine la plus sévère. »

* ce Les conséquences de Tinsubordination dans Tarmée sont terribles : dans Tarmée, personne ne les ignore, l'éducation des camps en avertit le soldat. Elle lui donne de ses devoirs militaires une notion vive et profonde. Elle place au fond de son cœur un sentiment d'honneur prompt et délicat, qui l'avertit en présence d'un délit contre son service, presqu'aussi sûrement, presqu*aussi sévèrement que sa conscience l'avertirait en présence du vol ou du meurtre. » (Rapport du duc de Broglie. Séance de la Cour des pairs du 4 mai 1829.)

des juges indulgents à l'excès? Ils ne le jugeraient pas aussi coupable; ils ne le condamneraient certes pas à la peine capitale. Et le motif? C'est que la vie militaire et la vie civile sont toutes différentes, c'est que, dans la vie ordinaire, l'indépendance est la première dignité, tandis qu'au contraire, sous les drapeaux, la première dignité est d'obéir aux ordres du service.

Prenons un second exemple : un soldat, placé en faction devant l'ennemi, est trouvé ivre ou s'endort ^

Le cas du factionnaire endormi ! Voilà assurément une faute que la justice civile trouverait peu punissable si elle avait à en connaître. Quelles ne sont pas les circonstances atténuantes à invoquer? Le prévenu a cédé à un cas de force majeure. Il avait peut-être combattu toute la journée; des marches pénibles, de longues privations, l'excès des veilles, une chaleur intense, un froid rigoureux, peuvent forcer au sommeil le meilleur soldat *.

Soit ! Mais le salut de tout Un corps d'armée dépend de la vigilance de cette sentinelle : « Salm populi, suprema lex j».

^ « Tout militaire qui, étant en faction ou en vedette aura été trouvé ivre ou endormi, sera puni :

<c De deux ans à cinq ans d'incorporation dans une compagnie de correction s*il se trouvait en présence de Tennemi. » (Art. 24, Code pénal militaire.)

L'ancienne législation pénale hollandaise, fidèle aux principes d'arbitraire dont témoignent un grand nombre de ses dispositions, permettait aux conseils de guerre de prononcer une condamnation à mort par la corde, par les armes ou toute autre pénalité ad libilum à charge de toute sentinelle trouvée endormie à proximité de l'ennemi. Ce fait pouvait môme être puni de mort quand il avait été relevé en temps de paix.

* En parlant de la sentinelle endormie étant de faction, le général d'Aubrugeac disait à la Chambre française des pairs, en 1829 : u De toutes les fautes militaires, souvent il n'en est pas de plus involontaire et par conséquent de plus excusable ».

La célérité de la procédure est aussi une condition essentielle de la bonne administration de la justice militaire. S'il est vrai que la répression ait pour principal but social un enseignement exemplaire, cest surtout dans les armées que le châtiment ne peut se faire longtemps attendre ; plus on le diffère, plus il perd de son efficacité ; plus s'éloigne le souvenir du crime, plus aussi les sentiments de pitié, si naturels au cœur de l'homme, reprennent leur empire et rendent plus difficile pour le juge l'accomplissement de sa mission. De là cette règle fondamentale qu'il faut donner à l'instruction et au jugement de toutes affaires militaires, la plus grande célérité qui soit compatible avec la recherche de la vérité.

L'institution d'unejustice particulière pour les troupes avec des juges pris dans leurs rangs, une procédure sans longs délais et des pénalités plus empreintes de sévérité, est donc nécessaire. Elle est légitime par cela même qu'elle est indispensable aux intérêts de l'armée qui sont les intérêts du pays ^

Dans les armées de l'ancien régime, agrégations de mercenaires indigènes et étrangers réunis sous le drapeau par le racolement, l'émulation vers le bien, l'emploi raisonné des forces morales dont les chefs disposent pour affermir leur autorité auprès des

* « Il y a une différence cnire les manières d'administrer la justice militaire cl la justice civile; car les conseils de guerre se composent de juges appartenant à l*armée, seuls capables d'apprécier la gravité des délits essentiellement militaires, seuls pénétrés de Tesprit de corporation qui doit présider à ce genre d'assemblées. L'institution de la justice militaire est aussi ancienne que celle des armées permanentes ; la forme môme qu'on lui a donnée n'a pas essentiellement changé depuis quntre si(>cles; les lansquenets étaient jugé» par des conseils de guerre ana* logues aux nôtres. » (Von Ludinghausen. Les armé:s allemandes.)

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troupes, étaient choses absolument ignorées. La principale occupation des prévôts militaires était de dresser des potences. Dans l'intervalle, ils marquaient les déserteurs au front à Taide d'un fer rouge. On ne connaissait que la répression par le gibet, les coups de verges ou de plat de sabre, l'accumulation péle-môle dans les prisons infectes.

Pour assurer la subordination des soldats, les officiers ne songeaient qu*à jeter dans leurs rangs la terreur •. Les récalcitrants étaient exposés sur un cheval de bois à la queue du régiment ; une peccadille valait aux délinquants des années de forteresse ou de brouette ; on leur amputait le poing, on leur coupait les oreilles, ou bien, on les envoyait ramer à la chaîne sur les galères du roi.

De nos jours, se mettant à Tunisson du progrès des mœurs, les formes de la répression à l'usage des soldats se sont singulièrement adoucies. On ne voit plus heureusement dans notre armée de ces chefs qui ne parlent à leurs subordonnés que le juron à la bouche ; nos officiers ont généralement compris que le vieux faux système d'éducation et de moralisation des troupes par la force brutale n'est plus de notre siècle. Pénétrés de cette belle maxime du prince de Ligne « qtie la meilleure discipline est celle qui s'empare des esprits », ils s'appliquent de plus en plus à enseigner aux soldats, en môme temps que leurs devoirs'professionnels, quels sont les liens de patriotique solidarité qui doivent les attacher aux intérêts du pays. Grandir le soldat à ses propres yeux, n'est-ce pas là grandir le commandement lui-môme !...

* Jornini nous dil que, dans les anciennes armées françaises, « la morgue, les insultes el les coups éiaienl pour les chefs, parvenus de la naissance cl de Tinlrigue, Tunique moyen d'imposer l'obéissance et le respect à ceux qu'ils n'étaient ni dignes, ni capables de commander. »

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L'on doit souhaiter, qu'avec le perfectionnement des codes militaires, l'application de nos méthodes actuelles de punir les soldats coupables, se modifie encore en pratique. Il n'est pas douteux que dans un avenir peu éloigné, nos législateurs amendent l'organisation présente du service militaire, et, s inspirant de l'exemple des nations voisines, abolissent les flagrantes inégalités du tirage au sort. Ils voudront cette chose rationelle et juste que chaque citoyen, en passant effectivement sous le drapeau, acquitte lui-môme, vis-à-vis de la patrie, une dette personnelle. Alors l'armée, recevant dans son sein avec le mandat spécial de les préparer aux obligations et aux périls de la défense commune, foule déjeunes soldats appartenant aux classes supérieures de la population du pays, n'aura pas longtemps à les retenir dans les cadres, l'insuflQsance du temps à passer sous les armes étant compensée par les aptitudes que les nouvelles recrues offriront à l'éducation militaire. L'armée se trouvera de cette manière en situation de restituer périodiquement aux carrières libérales, aux professions industrielles et aux labeurs agricoles, un fort contingent de militaires façonnés à la discipline du régiment, prêts à être utiles à la patrie et incomparablement plus instruits.

A ce point de vue élevé et large, rien n'est, peut-être, plus intéressant que l'étude du droit et des institutions militaires des anciens Romains. A des époques parfois très distantes l'une de l'autre, les mêmes faits se reproduisent dans la vie des peuples. Nous verrons que le grand principe du service personnel obligatoire, vers lequel retournent aujourd'hui les nations modernes, étaitjla pierre angulaire de la constitution de la vieille Rome.