INTRODUCTION

Aborder l'étude de la Légitimation c'est s'employer, non seulement à analyser une institution juridique déterminée, mais encore à observer son influnce sur des principes ou des intérêts primordiaux et soulever ainsi un complexe et vaste problème.

Qu'on l'envisage au regard de l'enfant, relevé d'une déchéance, ou des parents, satisfaits dans leurs sentiments les pius naturels; qu'on l'examine par rapport au mariage dont la notion traditionnelle se modifie, ou de la famille, profondément affectée dans sa cohésion étroite, ou bien de la société, dans laquelle tend à se réaliser plus de justice, à tous ces points de vue la légitimation peut passer pour une question de la plus haute importance.

Mais l'examen approfondi du sujet, ainsi conçu, déborderait trop manifestement le cadre de notre étude. Tout au plus s'il nous sera permis d'indiquer, au cours de nos explications, les origines d'où procèdent les réformes réalisées ou projetées, les caractères généraux qui les distinguent, les résultats essentiels qu'elles peu-

vent engendrer. Nous remarquerons que, pour en démêler la signification générale, il ne faut pas négliger de les situer comme des étapes bien marquées d'une double tendance de la pensée législative : d'une part l'effort tenté pour assouplir et relâcher les liens du mariage, pour exalter la satisfaction des inclinations personnelles des époux au détriment du consortium conjugal; de l'autre, l'affirmation de plus en plus énergique des droits de l'enfant. Ce double mouvement, nous n'hésiterons pas à le dire, est extrêmement propice à la Légitimation.

De nos jours, l'époux adultère peut, presque impunément, sans souci des bienséances sociales, délaisser sa première famille pour chercher une nouvelle union plus conforme à ses goûts; les mœurs et les lois favorisent cette émancipation et effacent la faute qu'il a commise en cédant prématurément à son penchant coupable : il esf autorisé à épouser son complice. Et, sans doute, ce qui sert de motif au Législateur, pour favoriser ce nouveau mariage, ce n'est plus l'idée classique tirée de la faveur que méritent les unions régulières, c'est plutôt le souci d'un régime plus individualiste qui vienne affranchir les inclinations et les passions de quelques entraves légales.

Mais le fruit de l'adultère va-t-il être traité plus rigoureusement que ses auteurs? Puisque la défaillance de répoux, loin d'être irréparable, lui permet de fonder un nouveau ménage, qui semble justifier son infidélité et même l'effacer, ne restera-t-il en témoignage de

cette faute oubliée que des enfants marqués d'une souillure originelle? Exclus par leur naissance de la première famille ne pourront-ils pas prendre place dans la seconde? Il eut été injuste de les en éloigner systématiquement : innocents, ils méritent une faveur, analogue tout au moins à celle qu'on a voulu accorder à leurs parents coupables. Et leur réhabilitation se rattache apparemment à un mouvement plus général de protection de l'enfance ; soit que l'on institue des juridictions spéciales pour enfants, soit que l'on édicté des lois scolaires, soit enfin que l'on élargisse le domaine de la légitimité, la pensée généreuse qui préside à ces innovations récentes est une pensée de sauvegarde et de justice.

Nous consacrons la première partie de notre étude aux développements historiques indispensables à l'intelligence des résultats actuels de la longue évolution qui semble se précipiter aujourd'hui.

Dans une deuxième partie, nous essayons de délimiter le domaine de l'institution, de définir en détail les catégories d'enfants auxquelles s'applique la législation en cette matière. C'est, à notre sens, le point le plus nouveau et le plus délicat du problème.

Les explications qui font l'objet de la troisième partie se réfèrent aux conditions et aux effets de la Légitimation.

THÈSE CAUSSÉ

Enfin, dans la Conclusion, nous nous demandons s'il convient de restreindre ou bien d'étendre la portée; du principe qui tend à établir l'égalité originelle de tous les enfants, sans exception.