CHAPITRE PREMIER

Historique

« L'histoire de l’expertise médico-légale, a dit M. le Professeur Parisot, est un peu celle de la civilisation, elle en a suivi la marche, elle en a subi les fluctuations. »

Elle n’est cependant entrée dans la voie du progrès réel que depuis un peu plus d’un siècle.

Les peuples enfants ont eu une législation qui s’inspirait de la barbarie. Le Code d'Hammurabi proclame la loi du talion, la Genèse, l’Exode, le Lévitique appliquent la même peine.

À Rome, les lois primitives prescrivaient l’hystérectomie . des femmes enceintes décédées ; d’autre part, les cadavres des individus ayant succombé de mort violente étaient exposés à la vue de tous. C’est ainsi que le médecin Antistius se rendit auprès du corps de Jules César. Mais les autopsies n'étaient pas permises. La doctrine d'Hippocrate, les écrits d’'Aristote toutefois étaient en faveur auprès des juges romains: Propter auctoritatem doctissimi Hippocrati (1).

Justinien, grâce au jurisconsulte Tribonien, fait paraître le Code, les Institutes, les Novelles. Le rôle des médecins en justice y était apprécié. Le Digeste s'exprime ainsi: Medicis

(1) Lacassagne et Etienne Martin: Précis de médecine légale.

non sunt proprie testes sed magis est judicium quam testimonum (1). S

Les lois romaines furent ensuite adoptées par les barbares. Avec Charlemagne, le rôle du médecin est plus nettement indmiqué. Dans ses Capitulaires, il dit que les juges doivent s'appuyer sur l'avis des médecins et il voulait: « Qu'un juge ne condamnat jamais sans être sûr de l'équité de son jugement, qu'il ne décidât pas de la vie des hommes par des présomptions, mais par des preuves aussi claires que le jour ; que ce n'est pas celui qui est accusé qu’on doit considérer comme coupable, mais bien celui qui est convaincu. »

Après sa mort, dans les désordres du partage de son empire, son œuvre fut dispersée.

Au moyen-âge néanmoins, malgré les superstitions qui s’accentuent, on constate l'importance croissante du fait médical. Le droit canon et le droit civil se modifients sous l'influence de la loi religieuse. Malgré tout, l’Inquisition, née en 1233, est la forme ordinaire et la plus barbare de l’instruction judiciaire. Le médecin y a un rôle humanitaire, puisqu'i est là pour indiquer la limite de la souffrance et de la résistance des malheureux torturés et pour leur donner ensuite ses Soins.

. Puis vient une date à souligner : malgré le respect du cadavre que la religion impose à tous, la Faculté de Montpellier obtient la permission de disséquer en 1374.

A cette époque, la curiosité scientifique s’éveille, l'anatomie se développe avec Vésale, Ingrassias, Eustache, Fallope, Varole, etc: En 1532, Charles-Quint fait voter la Constitution criminelle par la Diète de Ratisbonne. La Constitution

(1) Lacassagne et Etienne Martin: Précis de médecine légale.

Caroline, d’après ses articles 147 et 149, est le premier document portant l’organisation de la médecine judiciaire.

En France, Ambroise Paré fait le premier ouvrage d’ensemble des connaissances médicales de son temps.

En 1554 naît Zacchias. Il fut, à Rome, premier médecin du pape Innocent X et médecin-expert près la Cour de Rote.

Il a écrit les « Questions Médico-Légales », de beaucoup l'ouvrage le plus important de cette époque et qui est un in-folio de 1.200 pages, où il résume toute la science médicale du xvrr° siècle.

Cet éminent précurseur de la science médico-légale redresse à l’occasion les erreurs des experts subalternes. Ses expertises témoignent déjà d’un esprit observateur et d’une technique de raisonnement autrement sérieuse que celle de ses contemporains. En voici un exemple, cité par Mahon:

« Deux barbiers nommés pour examiner un cadavre qu'on avait trouvé à Monticelli, dans l’ancien pays des Sabins, conclurent que cet homme avait été étranglé de force avec les mains ou avec une corde ou toute autre chose. semblable. Comme à cette déposition se joignait encore des indices d’inimitié entre cette personne et quelques autres hommes, le juge prétendait que c'était à ces hommes qu’il fallait attribuer le meurtre de celui dont on avait trouvé le cadavre; son accusation était principalement fondé sur le rapport des deux barbiers.

« Zacchias, consulé, en second lieu, prouva que, parmi les signes rapportés par ces deux ignorants, il n’y en avait aucun qui annonçat violence extérieure, qu'ils pouvaient tous être l'effet d’une suffocation par cause interne. À ces raisons se joignit une nouvelle considération bien importante dans ces circonstances : il régnait alors dans ce pays une espèce d’épi-