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démie qui tuait très promptement et les impressions que cette maladie laissait sur les cadavres de ceux qui mourraient étaient pärfaitement semblables à celles que les deux barbiers avaient alléguées dans leur rapport et qu'ils avaient cru désigner une violence extérieure (1). »

En 1603, un édit confie au premier médecin du Roy lé soin de nommer « dans toutes les bonnes villes de juridiction du Royaume, deux personnes de l’art de Médecine et de Chirurgie, de la meilleure réputation, probité et expérience, pour faire les visites et rapports en Justice ».

Cet édit est complété en 1670 par une ordonnance qui spécifie que, seulement en cas d'urgence, tout médecin ou chirurgien peut être commis pour l'expertise.

En 1692, la nomination des experts est enlevée au premier médecin du Roy et donnée aux autorités urbaines, mais, chose grave, les charges deviennent vénales et les médecins et chirurgiens qui les exerçaient les font alors remplir par d’autres collègues, qui étaient choisis annuellement.

Néanmoins, quelques-uns des nouveaux experts s’illustrèrent encore dans leur tâche; nous citerons Gendry, d'Angers, auteur du livre « Les Moyens de bien rapporter en Justice » ; Devaux, « L’Art de bien faire les rapports en Chirurgie », etc

Mais, par contre, d’autres et non les moins nombreux, furent absolument indignes de leur charge, comme le signale Mahon :

« On établit en France des experts jurés, tirés pour lordinaire du corps des chirurgiens, parce qu’on leur supposait toutes les connaissances requises pour bien rapporter sur un

(1) P. Mahon: Médecine légale, 1801.

0Djit/quitéiait dieu: profissionet ron ne vit Das qu; li décider si une plaie était morteile par elle-même où par accident, il fallait connaître l’économie animale sous tous ses points de vue, et surtout quelle était l’influence de tous les accidents sur le pricipe de vie.

« On s’habitua à consulter les mêmes experts sur d’autres objets qui les concernaïent de moins près et leurs décisions, presque toujours mal conçues, dézoûtèrent les juges ou les laissèrent dans une incertitude cruelle (1). »

Comme on pouvait s’y attendre, la médecine légale aux mains des ignares ne fait que de modestes progrès, et parallèlement augmente le nombre des dénis de justice qui en sont la conséquence directe.

Les rapports médicaux des experts sont souvent ridicules : « Un chirurgien n’a pas rougi en dernier lieu de certifier qu'une femme ensorcelée avait accouché de plusieurs grenouilles. Une autre femme fait croire à un médecin que sa sœur a accouché d’un poisson (2). »

Voici un dernier spéciment d'expertise de cette époque rapportée par Mahon (3):

« On retire d’un puits, aux environs de Maramet, le cadavre d’une fille, Elisabeth Sirven, absente depuis quelques jours de la maison de son père. Le juge fait dresser un rapport de ce cadavre par un médecin et un chirurgien et l’on assure qu'il trouva cette relation si confuse, qu’il fut dans la nécessité d'en faire dresser une seconde pour être remise aux

greffes.

(1) Mahon: La médecine légale.

(2) Jbid.

(3) Ibid.

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« Dans celle-ci, ils déclarèrent avoir trouvé une écorchure à la main, la tête ébranlée, un peu de sang caillé vers le cou et point d’eau dans l'estomac; d’où ils concluaient qu'on avait tordu le cou à cette fille et qu’elle n'avait été précipitée dans le puits qu'après avoir été mise à mort par la torsion. La Fosse prouva combien ce rapport était absurde et dans l'exposé des faits et dans les conséquences qu’on en avait déduit. »

Enfin, à l’époque qui précède la Révolution, vient la malheureuse affaire Calas, où un père est exécuté pour avoir tué son fils. Or, ce fils s'était en réalité suicidé. La mesure est comble, l'opinion s’émeut, les philosophes et .les penseurs s'indignent et Voltaire est leur porte-parole. La mémoire du malheureux Calas est réhabilitée.

Sur quelles données l’avait-on condamné? Sur le résultat d’une levée de lieu combinée à une levée de corps reconstituée et rétrospective que. le bourreau avait pratiquée. Cette fois, le corps médical était innocent du crime de la justice.

Le 1° mai 1780, Louis XVI avait aboli la torture; il avait, peu auparavant, supprimé la question préparatoire.

Mais, en 1763, l’histoire de la médecine légale s'était jalonnée d’une pierre blanche: Louis avait lu à l’Académie de chirurgie un mémoire « sur une question relative à la jurisprudence », dans lequel il avait dit qu'un fait pareil à l’affaire Calas pouvait de reproduire et qu’il importait d'établir les principes pour distinguer, à l'inspection du corps trouvé, les signes de suicide et ceux de l'assassinat.

La tourmente révolutionnaire balaye les institutions de le monarchie, les Universités disparaissent, le grade de docteur en médecine avec elles. Tout le monde peut exercer la médecine (1702) et partant être expert. Nous n'insisterons pas sur la valeur de ces nouveaux experts, nous remarquerons tou-

tefois qu'il était difficile qu'ils fussent pire que beaucoup de barbiers-chirurgiens, leurs prédécesseurs.

Mais à cette époque, la liberté individuelle est née, les citoyens sont théoriquement égaux devant la loi et, après la période aiguë de la tourmente révolutionnaire, le croit civil et le droit criminel s'organise, le jury s’installe, la défense peut se faire entendre et l'enquête judiciaire change complètement. Les Universités délivrent de nouveau leurs grades et mettent leurs lumières à la disposition de la justice.

C’est alors que des maitres affirment leur compétence, la médecine légale ne cesse de progresser et l'expertise médicale prend de plus en plus d'importance en justice. Fodéré et Mahon viennent les premiers, puis Sue, Chaussier, Devergie, Poilroux, Orfila, Tardieu, Taylor, Tourdes, Hoffmann et Brouardel successivement ou concurremment contribuèrent à l’œuvre. La médecine judiciaire toutefois ne fut pas créée et la médecine ne se rattache au nouveau code que par quelques articles, où est seulement indiqué le principe de l’expertise. |

Faire l’historique de la médecine légale et de l’expertise médicale du siècle dernier, ne serait pas possible dans ce travail, tellement cette science nouvelle s’est illustrée de chercheurs et de penseurs, tellement elle-même est devenue exigeante, touchant à toutes les branches de la médecine.

À partir de la Révolution, la police aussi se perfectionne. À l’armée du crime, elle oppose d’abord des criminels repentis et singulièrement avertis. Vidocq en est l’exemple le plus célèbre. Mais là n’était pas le véritable progrès, et ce que la police, à cette époque, a gagné en connaissances des procédés et des mœurs de la pègre, elle l’a perdu en considération. Aussi, changeant résolument de voie, elle apprend à observer

et à déduire, mais les données de son observation touchent le plus souvent à la médecine et ce sont des médecins qui lui viennent en aide, ce sont, pour ne citer que quelques noms, MM. les Professeurs Thoinot, Balthazard ; MM. les Docteurs Vibert et Locard et M. le.Professeur Parisot, notre maître, qui, dans leur enseignement et dans leurs écrits, montrent la valeur médico-légale des constats sur les lieux du crime. Peu à peu les recherches approfondies que nécessitent ces constats sont livrées à des experts, le plus souvent des médecins, travaillant dans des Laboratoires de police technique ou dans des Instituts universitaires de médecine légale.

Cependant, la Faculté de Nancy ne reste pas inactive. M. le Professeur Parisot insiste sur la valeur des premières constatations médico-légales dans les expertises judiciaires. Il veut que le médecin légiste étudie avec précautions et minutie les données que lui livre le cadavre dans son milieu, pour les confronter avec les constatations faites au cours des autres opérations.

Il délimite aussi exactement l'expertise médico-légale. Le médecin, premier expert commis pour constater une mort suspecte, doit diviser ses opérations en trois parties. L'étude du cadavre dans son milieu, l'étude du cadavre seul, puis, si ses premières conclusions l’exigent, ultérieurement l’autopsie. M. Parisot montre, à côté de ces opérations, la nécessité de laisser strictement à chaque expert ce qui est du ressort de sa compétence.

La levée de lieu proprement dite est le fait de la police, assistée au besoin d’un architecte; l'étude particulière d’une pièce à conviction, empreinte, revient au laboratoire de police scientifique.

Pour ce qui est du médecin légiste, il souligne l'importance

Or

de l’expertise médicale complète, c’est-à-dire avec ses trois ordres d’opérations et il y a une vingtaine d’années, il a publié son livre « Etudes de Médecine Légale », où des exemples d’expertises médico-légales faites suivant cette méthode y sont rapportés.

Plus tard, il a inspiré une thèse au Docteur Bedin, montrant la nécessité au médecin de fixer sur la plaque photographique l’image du cadavre dans son milieu, pour coordonner les résultats de ses premières investigations avec les données recueillies au cours de ses opérations ultérieures, de levée de corps et d’autopsie.

En 1912, il a inspiré au Docteur Midon un travail sur le diagnostic différentiel entre l’homicide et le suicide, d’après les éléments fournis par l'expertise médico-légale tout entière.

Antérieurement, dans une thèse inspirée à M. Toussaint, il avait indiqué la nécessité d’une réforme de l'expertise médico-légale, surtout à la campagne, où l'examen préliminaire du cadavre dans son milieu est particulièrement difficile, par suite des changements inévitables qu'apporte à la scène du crime, la curiosité populaire.

Il nous a chargé de décrire et d'exposer en particulier la première partie de l'expertise médico-légale, l’examen du cadavre et l'étude de ses rapports avec son milieu immédiat, selon la méthode suivie à l’Institut de. médecine légale de

Nancy.