De la Manus: Du Sort des Actes Accomplis Pendant la Periode Suspecte

d'une facon vague, toute espèce de puissance tant sur les personnes que sur les choses. L'expression elle-même est une traduction fidèle de cette idée. « Lorsque la force physique est la source de l’acqui- « sition, dit très exactement Von Ihering, il est « naturel que la main y joue le premier rôle comme « instrument. » Et plus loin: « La puissance juridique « elle-même est nommée #anus, parce que, en fait, « c’est la main qui l’a fondée et qui la détient”. »

Nous rencontrons aussi le mot A#4nus comme synonyme d'esclavage (Justinien, /nst. prine. 1, 5); puis Tite-Live (XXXIV, 2 et 7) et Tacite (Annales XV, 19) l'emploient pour désigner la patria potestas. Enfin Pomponius s'en sert pour exprimer l'autorité absolue des rois (L: 2, 2 1, D. I, 2).

Mais il avait une signification technique, un sens

1. Von Ihering, De l'esprit du droit romain, traduct. Meulenaere, 3° édition, t. 1, p. 115. Voir aussi : Carle, Ze origine del diritto romano, pp. 427-430.

nn)

particulier et indiquait une puissance du droit civil, différant de la patria potestas et du mancipium”.

C'est la manus prise dans ce sens étroit que nous nous proposons d'étudier. Elle constitue, à l'origine du moins, un pouvoir spécial et très étendu du mari sur sa femme et appartenant, d'après Gäius, uniquement aux citoyens romains: € Quod et ipsum jus proprium civium Romanorum est”. » Cependant le chapitre 22 de la Table de Malaga nous apprend que les Espagnols habitant cette ville étaient assimilés sur ce point aux ciloyens romains ?.

2. — Cette puissance maritale si considérable a, dans la législation que nous étudions, des racines fort lointaines; elle a pris naissance en même temps que la famille romaine. En outre, nous la retrouvons à peu près identique chez tous les peuples de race indoeuropéenne. Il nous semble utile, au début même de cette étude, de jeter un rapide coup d'œil sur les origines de la famille, sur sa constitution et de déterminer l’évolution qu'elle subit. L'absence de documents sur l’époque primitive rend la tâche difficile, les résultats incertains : aussi Sumner-Maine disait-il

1. Sumner-Maine, Ætudes sur l'histoire des Institutions prümilives, pp. 387 et 358.

DGaius, CG. 1, 108.

3. Pour cela, il fallait que certaines conditions fussent réunies : qui quæve ex hac lege exve edicto imperatoris Cæsaris Augusti Vespastant mperatorisve Tilt Cæsaris Augusti aut imperatoris Cæsaris Augusti Domitiani patris patriæ civilatem romanan consecutus consecuta eril, is e& in ejus qui civis romanus hac lege factus eril potestale manu mancipio cujus esse deberet si civitate mutatus mulata non esset, esto idque ejus tutoris optandi habeto, quod haberet, si a cive romano ortus orta neque civitate mutatus mutata essel, — Corpus inscript. latin. 1. IE, n° 1963, col. I, cap. 22,

que, chaque fois qu'il avait essayé de résoudre cet intéressant problème, Qil avait toujours échoué en pleine brume et sur la vase. » Néanmoins les investigations de la science, les rapports des voyageurs qui ont visité des peuplades vivant à l’état sauvage et ayant conservé les mœurs primitives ont jeté une vive lumière sur cette question, et lon peut conjecturer, sans trop de hardiesse, qu'à l’origine régnait une promiscuité complète ". Le mariage était inconnu et, au dire d'Hérodote, « hommes et femmes s'accouplaient au hasard comme les bêtes d’un troupeau”. » Ce témoignage n'est pas isolé; il est corroboré par les affirmations de Strabon* et de Diodore‘,

Puis cette société, si l'on peut donner ce nom à cette agglomération d'êtres humains, se modifie ; de vagues notions morales naissent dans les consciences de ces hommes à demi sauvages, les rapports sexuels, sans être règlementés d’une manière bien fixe, ne sont plus laissés au caprice et à l'arbitraire ; des liens de parenté se forment ; nous voyons apparaitre la période du matriarcat. L'enfant est rattaché à sa mère; des rapports s'établissent entre lui et les membres de la famille utérine. En outre, les unions sont interdites entre les personnes appartenant au même groupe social et portant le même nom; c'est la situation

, Q $ connue sous le nom d EXO9 amie .

1. Muirhead, Zatroduction historique au droit privé de Rome, trad. par Bourcart, pp. 575 et suiv.

2, Hérodote, liv. IV, ch. CLXXII, CLXXVI, CLXXX.

3. Strabon, Liv. VIE, ch. 3, n. 7: « Chez les Scythes, les femmes et les enfants étaient possédés en commun comme dans la République de Platon. »

4, Diodore, III, 32.

5. Kovalevsky, Tableau des origines et de l'évolution de la famille et de la propriété. Stockolm, 1890, pp. 10 et suiv.

le

Le missionnaire anglais Fison à retrouvé une organisation de tous points semblable chez certaines tribus australiennes et c'est là une découverte qui vient à l'appui du système que nous exposons. Ces tribus sont divisées en deux groupes : chacun comprend des hommes et des femmes portant un même nom. Les unions entre personnes du même groupe sont séverement proscrites ; l’homme ou la femme qui désire se marier doit aller chercher un conjoint dans le groupe dont il ne fait pas partie. Si un enfant vient à naître, il appartient au groupe de la mère. Il n'existe que des liens de parenté maternelle.

Ainsi les peuplades qui habitent le mont Gambier, dans l'Australie méridionale, sont divisées en deux clans, portant chacun un nom distinct, les Kumites et les Krokis. Le mariage est interdit entre personnes appartenant au même groupe ; mais, par contre, tout Kumite est de droit l'époux de toute femme Kroki et inversement. Comme Île fait remarquer avec beaucoup de justesse M. Kovalevsky, le mariage individuel est remplacé par le mariage des groupes. Nous retrouvons la même organisation chez les habitants de la Nouvelle-Bretagne, les Gallas, les tribus indigènes de l'Afrique et de l'Amérique du Nord.

8.-— Nous le voyons, les peuples chez lesquels la civilisation n'a point encore pénétré nous offrent le tableau du matriarcat dans son plein épanouissement. On peut conjecturer que ce qui se passe encore de nos jours chez ces peuples enfants s’est produit également à l’origine des sociétés. Cette hypothèse trouve un point d'appui solide dans le témoignage d'Hérodote qui nous apprend que chez les Lyciens

2 ne ge M 0 NET EE LE 2

OR EEE DO RSS — D — 4 l'enfant portait toujours le nom de sa mère et prenait : son rang social et sa condition. Du reste, les inscrip- F tions lyciennes qui ont été découvertes ne contiennent É

que le nom de la mère!,

Les mêmes usages étaient également suivis par les

Phéniciens et par les Égyptiens. M. Kovalevsky prétend que le matriarcat existait aussi chez les anciens Sémites, les Ariens, les Arabes, les Juifs et S. les Hindous.

, Tant que dura cette période, la famille manquait | d'unité et de cohésion, ou peut-être serait-il plus exact de dire que la famille n'existait pas encore puisqu'aucun lien ne rattachait l'enfant à l’homme dont il était issu. Mais, peu à peu, les sociétés sortirent de cet état embryonnaire, les mœurs se modifièrent et l’homme s’attacha davantage à sa compagne. Par suite des naissances, les groupes s’accrurent dans une proportion considérable, les forêts, les pâturages devinrent insuffisants pour nourrir tous les membres d'une même tribu ; alors on commenca à se séparer : È des individus quittèrent le clan pour aller planter leur tente un peu plus loin. Is emmenèrent leur compagne à qui ils procuraient, en même temps que les choses essentielles à la vie, aide et protection dans le danger. En revanche, l'homme acquit sur la femme une sorte de pouvoir, d'autorité qui se développa et devint plus tard, à Rome, la anus.

Ce nouvel état de choses fut l'origine de Père patriarcale, ère pendant laquelle la puissance du chef

de famille prit des proportions considérables. Rien, en effet, ne venait s'opposer à ce dévelop