Esmein, op. cit., p
ne
contrat de mariage Un motif bien simple s opposait toutefois à ce résultat : la femme, d'après la législation romaine, ne pouvait en aucune facon, sans lassentiment de ses tuteurs, porter atteinte aux droits résultant pour eux de la tutelle légitime à laquelle elle était soumise. Cicéron nous l’atteste dans un texte célèbre : {nr manum, inquit, convenerat. Nunc audio, € sed quæro usu an coemptione ? Usu non potuit. Q Néhil enim potest de tutela legitima sine omnium QC lulorum auctoritate deminui". » L'acquisition de la manus entrainait la disparition complète de la tutelle et il est bien évident qu'un résultat aussi préjudiciable aux intérêts pécuniaires des tuteurs ne pouvait se produire sans leur consentement. Or, il se trouvait précisément que leur auctoritas n'était pas susceptible d'intervenir en notre matière, car elle ne s’appliquait qu'à un acte formel, positif; il y avait des paroles qui devaient être prononcées in ipso actu, et lon n'aurait pas compris l’auctorttas des tuteurs validant les résultats d’un fait négatif, d’une simple inaction prolongée pendant un certain temps *. Comme conclusion, nous devons reconnaitre que lusus était impossible pour les femmes sur TUTESS
1. Cicéron, Pro Flacco, XXXIV, 84. Dans une lettre à Atticus, le mème auteur s'exprime ainsi: € Zd mirabamur te ignorare, de tutela legitima, in qua dicitur esse puella, nihil usu capi posse. »
Ad Atricum, T1, 5, 6. — V. Voigt, die XIT Tafeln, I], p. 237. 2. Accarias, op. cit, p. 280, note 1.
3. Pothier professait cependant l'opinion contraire : « Denique usu te mantumn mariti convertit; enim vero mulier quæ sine legitimis coermplionis aut confarreationis ritibus nupserat, modo ejus nuptiis patris consensus {si filiafamilias erat) aut tutorum (si sui Juris erat) auclorilas intervenissel, USU & VirO Suo usucapiebatur et in manum
ejus conveniebat. » Pandectæ Justinianeæ, L, 1, titre VI, sect. Il
6e: oue
39. — Ajoutons, pour en terminer avec l'usus, que la possession du mari pouvait être viciée et ne pas produire ainsi ses effets habituels. Par exem ple, usaitil de violence pour retenir sa femme et l'empêcher d'employer l'usurpatio trinoctium, sa possession était entachée du vice de violence, et ne lui permettait pas d'acquérir la manus sur sa femme.
De mème, pour être efficace, l'absence de la femme devait être motivée par le désir de produire linterruption de l’usus.
Section IV.
Ordre d'apparition des trois modes de CoNVENT10
