‹ De la Manus: Du Sort des Actes Accomplis Pendant la Periode SuspecteChapitre 56 sur 123 · MODES DE DISSOLUTION DE LA MANUS · texte numérisé non relu

MODES DE DISSOLUTION DE LA MANUS

90. — La manus prenait fin ou par des modes directs et spéciaux, ou indirectement, par suite de certains évènements.

Section I.

Modes directs de dissolution.

91. — Nous en rencontrons deux, correspondant chacun à un mode de conventio in manum : la diffarreatio et la remancipatio. Quant à la manus résultant de l’usus, on la faisait cesser également par une remancipalio, ou, peut-être, d’après M. Cuq, par non usage ‘. En tout cas, les textes ne mentionnent nulle part l'existence de ce mode particulier à l'usus.

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