INTRODUCTION

« Maintes fois avint qu’en élé s’aloit seoir ou bois de Vin- « cennes après sa messe, el s’accosloioit a un chesne, el nous « faisoil seoir enlour lui, el tuit cil qui avoient à faire ve- « noient parler a lui sans deslourbier d’uissier ne d’autre. « Et lors il leur demandoit de sa bouche : « À il ci nului «€ qui ait parlie ? ». El cil se levoient qui partie avoient. € Et lors il disoit : « Taisiès vous luit el on vous deliverra « l’un après l’autre. » El lors il apeloit mon seigneur Per- « ron de Fontaines el mon seigneur Jofroi de Vilele, el « disoit à l’un d’eux : « Délivrès moi cesle partie. » … Je « le vis aucune fois en eslé que pour délivrer sa gent, il ve- « noil ou jardin de Paris. el faisoit eslendre lapis pour « nous seoir entour lui, el lous li peuples qui avoient afaires « par devant lui en eslanti, et lors il les faisoit délivrer en la « manière que je vous ai dit devant deu bois de Vincennes. »

C’est ainsi que le sire de Joinville, dans le passage célèbre de sa chronique, dépeint le roi Saint-Louis rendant la juslice à ses sujets. La procédure élait simple ; — on serait lenté de dire qu’elle n’existail pas ; ce serail une erreur : il y avail un exposé de la demande, un exposé de la défense, un jugemenl : c’est le canevas de loule instance. Mais il se déroulait lout entier en quelques instants. À vrai dire le rot de France avait le droil d'employer une procédure aussi sommaire el aussi brève, mais ceux de ses sujels qui ne pouvaient l’approcher élaient bien obligés de « deslourbier les uissiers et les autres » el de s'adresser aux juges pour se faire rendre justice ; les juges, aidés des huissiers el des autres la leur rendaient, mais d'une façon loule différente, sinon par le résullat, au moins el surlout par la durée.

RG EU

Mais celle durée des procès n’élait pas particulière à l’époque : elle est de tous les temps, el dans une certaine mesure, elle est une nécessité. Ses conséquences sont innombrables. Les actes de la procédure, les actes essentiels que nous avons discernés tout à l'heure dans l’espace de quelques instants, — et tous les autres, s'échelonnent dans le temps, à intervalles variables, parfois très grands ; par suile on est amené à se demander de chacun d’eux, en quoi il doit consisler exaclement, et quels effets il entraîne, afin de connaître les rapports qu’il soutient, non seulement avec les autres dans l'instance, mais avec les événements divers, qui ne sont pas prévus dans le plan de la procédure, qui n’en font pas partie, el qui ne peuvent cependant lui rester étrangers.

C’est ainsi qu’on délermine dans la durée de l'instance des moments qu’il est indispensable de fixer exactement, — à raison même de celle durée —, tels que : celui où elle commence, celui où elle est en état d’être jugée ; celui où elle est terminée. C’est sur le deuxième que nous arrêterons notre attention.