LIVRE PREMIER

De la nouvelle Charte constitutionnelle^

Ce qui attire principalement les regarda dana le mouvement d'un Etat, c'est le jeu de ses grands corps qu'on appelle toujours improprement ses grands pouvoirs j car dans un sens rigoureux, il ne peut y avoir dans un Etat qu'un seul pouvoir.

La manière dont se meuvent ces grands corps dans notre nouvelle Charte constitutionnelle, c'est ce que je me propose d'abord d'examiner. Le Roi , la Chambre des Pairs , la

!x MONARCHIE

Chambre des Députés figurent^ comme de raison ^ en première ligne, L'Angleterre , modelée presque en tout" sur Tancienne constitution de la France ^ présente de même , dans la sienn^^ un roi , des lords et des communes. A propre^ ment parler '^ le roi n^est pas souverain en Angleterre. La souveraineté réside dans Fensemble "(du parlement. Un certain mouvement de Topi?- Âion nous a poussé à imiter ces dispositions de la constitution anglaise. Je veu.x, dire qu'à sou exemple , nous avons placée le k^i , seulement comme partie tierce ^ dans la puissance législative. Je ne crois pas que de telles dispositions nous convienneiâ7

S'il y a quelque ami de la liberté bien ardent , bien irréfléchi , bien impétueux , et tellement sous le charme des idées dominantes ^ qu'il n'ait ni la force ni la patience d'examiner ces âisposîlions avec ûnpartialité ^ il peut déchirer ces feuilles^ car pour moi qui me crois aussi un ami de la liberté^ je dédare dans les inte-^ rets même de la liberté, que ces dispositioQS sont défectueuses , et qu'elles doivent être changées. J'en dirai autant de quelques autres dispositions , généralement signalées comme a^éables aux amis de l'autorité*, et que je itate ^c^-mettrai d'attaqyer.

Je be mè dissimule pas ce qu'il y ^ àk

datiger dans une pareille entreprise, fespère qu'à 1 exemple d'une nation voisine , où il est permis de regarder les paroles royales comme une émanattoin des ministres , il me sel^a pertnis de regarder comme une simple émanation des ministres, ce que je pourrai observer de défectueux dans la nouvelle Charte constitutionnelle* Les confe'rences où les divers articles de cette Qiarte Ont été débattus , ont eu trop de pobl^cité et trop de solennité , pour qu'on puisse former du doute sur la part qu'ils y ont eue.

Placer sur des bases solides et désormais in^. branlables , Fautorité du mcmarque et 1^ liberté du peuple, a été la pensée du Roi* A '.cette pensée, s^attachent nos respects, notre admiration, notre reconnaissance. Toutefois» il 'm^^pa-raît probable qu'à l'exemple de Solon , Sa M^r* jesté ne s^est point pcçupée à nous donner les Qieilleures lois possibles, mais seulement le^ meilleures lois possibles pour les Français. Sous ce point de vue , ['espère , nonnseulement ne point m^écarter de Tesprit qui a animé Sa Miajesté 9 mais encore seconder ses intentions , en montrant dans la Charte • constitutionnelle <}ui nous a été donnée , ce . que nos troubles passés ^ nos passions actuelles , un restede q^auva^s esprit public , ont forcé d'y laisser de lacune»^ ou d'y introduire de défectiiosités.

MONARCniE