CHAPITRE VI

Suite de la prérogative royale. Initiative. Ordonnance dti Foi.

La prérogative royale doif être plus forte eu France qu’c» Angleterre (i)j mais il faudra tôt ou tard la debarrasser d’un inconvénient dont le principe est dans la Charte s on a cru fortifier cette prérogative eu lui attribuant exclusivement l’initiative , ou j’a cru au contraire affaiblie.

La forme ici n’a pas moins d’incouvéuitns que le fond : les ministres apportent aux chambres leur projet de loi dans un© ordonnance royale. Cette ordonnance commsure par la for-

mue: Lotus t par la grfce J, Dieu, etc. Ainsi, les ministre® sont forces de faire parier Je Roi k lu première personne : .U ‘ dlre Cl " ll a m ^ ,te dans sa sagesse leur projet de loi , T 1 env ?'° anx chambres dans sa puissance : puis surviennent des omendemeus qui sont admis par la couronne; et la sagesse et la puissance du Roi reçoivent un démenti formel. Il ikut une seconde ordonnance pour déclarer encore par la grâce do Dieu , la sugesse et la puissance du Roi, que le Roi (c’est-àdire le ministre ) s’est trompé.

Et voila comment un nom sacré se trouve compromis. II est donc necessaire que l’ordonnance soit réservée pour la loicomplc e, ouvrage de la couronne assistée des deux autres branches de la puissance legislative, et non pour le projet de loi, qui n’est que le travail des ministrea. *

hu tout il faut désormais viser dçs ordonnances avec sobriétés 6 i 0,d0UU ? Ure est absolu , parce qu’autrefois le roi seul souverain législateur; mais aujourd’hui qu’il a d “ US *? m ^ 1)a '"mité à partager les fonctions lé-

SrSl" * v “. < i ei i x , a 6 ,. „ ieui , e „

nm.r i i • °i/ T le a couroin>e parle impérieusement que K .ni °t aC J heVee - Autrcme iit vous plac.z le pair et le ent J' e deux puissances législatives, ta loi et l’ordong*** n * CL \ r ^ an c ,e nue et la nouvelle constitution , entre qnon doït à fa loi comme citoyen, et ce que l’on doit ^enance comme sujet. Comment alors travailler li- .i . , U . H , loi , sans blesser la prérogative, ou se taire i ^ prérogative , sans cesser d’obéir à sa conscience n. l> ll, , , * llr , es ar * ,c l es de la loi.* Le nom du roi mi» T.,® j P ar ,es "l'uistres, produirait k la lougue l’un ou r f C CCS 6 rave * ûiconvënieiis : ou il imprimeroit un tel

'P e( f l l,e » toute liberté disparaissant dans les deux cham- , , S V °. u tomberait sons le despotisme ministériel: ou il w ameroit pas les volontés : ce qui conduirait au mépri* de sulul ailtontd r °y« le > 5£ dis laquelle pourtant il n’est point

Toutes les convenances seraient choquées en Angleterre si un membre du parlement s’avisoit de citer l’auguste nom du monarque pour combattre ou pour faire passer un lnll.