SECONDE PARTIE

Î1 n’y a ni crime ni délit lorsque l’individu était en démence au moment de l’action (art. 64 du Code Pénal). Cet article est précis , clair : il entend que les actes d’un homme en démence ne soient passibles d’aucune pénalité, et comme le mot démence est pris ici dans Un sens général , il s’applique également aux actes du monomaniaque homicide. Cependant des jurisconsultes ont émis une opinion contraire : les uns parce qu'ils refusent d’admettre l’existence de cette monomanie; les autres parce qu’ils parient d’un faux principe. Parmi ces derniers se trouve lord Haie , grand justicier d’Angleterre , qui au rapport d’Orfila dit que la démence partielle, qui ne prive pas entièrement de l’usage de la raison , semble ne pas devoir excuser les crimes que commettent ceux qui en sont atteints , même en ce qui jail Vohjet principal : de sorte qu’un monomaniaque homicide ne trouvera pas grâce devant ce principe, quoique la perversion morbide du moral soit incontestable. Aussi dans l’affaire de Pa'pavoine , un avocat-général , en s’appuyant de l’opinion de lord Haie , a dit que la folie générale peut seule arracher un criminel à la vindicte des lois , et que la folie partielle ne pourrait servir d’excuse admissible (i). La mono-

(i) Relat. de l’ajfaire de Papayoîne , pag. 82.

mauîe, disent quelques criminalistes, conduirait à faire excuser tous les crimes et à convenir toutes les prisons en hôpitaux. li vaut mieux d’ailleurs , dit un autre, envoyer un fou à l’ecbafaud que d’absoudre un criminel. Un troisième pense que, si la monomanie est une maladie , il faut , lorsqu’elle porte à des crimes capitaux, la guérir en place de Grève, La monomanie est une ressource moderne, ajouie-i-on ; elle serait trop commode pour arracher des coupables à la justice sévère des lois, et lorsqu’on ne pourrait pas dire qu’il est coupable, on dirait qu’il est fou , et l’on verrait Charenton remplacer la Bastille. Trébuchet , auquel nous empruntons ces dernières lignes, n’a fait que résumer en peu de mots ce qui a été dit dans les plaidoyers de quelques procès célèbres, par des avocatsgénéraux ou par des jurisconsultes, entr’autres dans les procès de Léger, Papavoine, etc.

On le voit, toutes ces propositions sont erronées ou cruelles,' puisqu’on nie un fait incontestablement prouvé par les hommes compétents , ou puisque sans pitié on veut envoyer à l’échafaud des malheureux incapables d’apprécier la moralité de leurs actions. Un avocat allemand , Hoffbuer, en parlant de la monomanie en général sous le nom d’erreur de sentiment, a été plus exact et plus logique, quoiqu’il ne soit pas plus exempt d’erreurs qu’on ne Ta été en émettant les propositions indiquées au paragraphe précédent; il pense que, pour déterminer la culpahiliié ou l’innocence, il est de la plus grande importance de reconnaître l’idée dominante (i) ; il aurait dû ajouter : et les conséquences logiques qui peuvent résulter de cette idée ; car quelquefois , il faut que les avocats le sachent, les aliénés raisonnent d’une manière très-logique , en conséquence de l’idée première et exclusive qui les domine et qui les trompe. En partant donc du principe même d’Hoffbuer ,, en admettant, comme l’observa-

Médec. légale appliquée aux aliénés ^ aux sourds qt muets j pag. 106.

lion et le raisonnement le prouvent incontestablement, l’existence de la monomanie homicide dans laquelle il y a une altération d’une ou de plusieurs facultés intellectuelles, en suivant le sens du texte de la loi, on peut conclure, malgré les opinions contraires, qu’il n’y a jamais culpabilité quand il y a monomanie homicide. Je termine ce paragraphe par le passage suivant de Gali , qui prouve du moins qu’il est des pays où il y a plus d’accord entre la médécine et le barreau ; Comme la .nature, dit-il, de l’aliénation raisonnante n’est pas généralement reconnue, il arrive que des malfaiteurs qui appartiennent à cette classe d’aliénés, et que l’on voit agir et raisonner d’une manière conséquente, sont, dans certains pays, condamnés à la prison ou à la mort, tandis que dans d’autres pays on se borne à les envoyer à l’hôpital des fous (i).

Ici se présente une question qui , je crois , n’a été agitée par personne. Un individu commet un acte de voie de fait; ilestpoursuivi pour cet acte , et pendant les poursuites la monomanie homicide éclate ; est-il coupable du premier acte? Pour la résoudre , il faut considérer la nature et l’espèce de lésion morale, ainsi que la faculté ou le sentiment primitivement lésés , l’intervalle entre l’acte de voie de fait eu le moment où la monomanie a éclaté , les motifs déterminants , indépendants d’un état morbide qui aurait pu porter l’individu à léser la santé d’autrui , et surtout l’époque à laquelle ont dû commencer les premiers symptômes d’aliénation. Nous devons ici principalement nous arrêter à ce dernier point , d’autant plus que le premier a été traité dans l’autre partie de ce travail , et que les autres ne nécessitent pas de larges développements. Si la monomanie homicide a fpour élément primitif une aberration de la perception ou de l’imagination avec hallucination , .cette aberration peut , il est vrai , avoir existé avant que la maladie ait pris le caractère évident

{i) Des maladies du cerveau f toca. I, pag. ^5i.

d’homicide; mais , par sa naiure , elle ne peut pas être tenue long-temps cachée, car le malade tombe inéviiablemeni dans des erreurs qui frappent bientôt l’attention des personnes auprès desquelles il vil ; on peut remonter ainsi approximativement jusqu’au commencement de la perversion morbide , ce qui n’est pas aussi facile quand l’imagination altérée ne crée pas un élément nouveau dans le moral. Néanmoins il est rare qu’un individu dont l’imagination est profondément atteinte , ne laisse pas apercevoir , au moins aux personnes qui le fréquentent , une exaltation ou un abattement insolite des idées.

Quand le jugement est primitivement lésé , le désordre moral qui en résulte ne peut pas se tenir caché j il se découvre dès qu’il existe ; une aberration des sentiments et des goûts frappe aussi généralement les regards par des actes plus ou moins évidents, avant qu’elle devienne là source d’un homicide. Cependant l’individu, atteint surtout d’une aberration du sentiment, peut résister pendant un certain temps, et conserver assez de force de caractère et de -jugement pour lutter contre les conséquences qui résultent de cette aberration , afin de dissimuler ce qu’il éprouve. On sait que l’homme passionné par caractère se laisse bien sovïvent aller au-delà de ce qu’il devrait envers ses semblables; aussi faut-il alors être très-réservé pour ne pas attribuer à une maladie , ce qu’il faut apprendre à réprimer. Mais si une personne naturellement paisible , douce et froide, est tout à coup devenue passionnée pour un objet quelconque , surtout si cet objet est en dehors de ses habitudes ordinaires de vivre , si elle est inqnièie , irascible, méchante, elle qui était bonne, humaine, calme, si elle est morose, triste, grogneuse , tandis qu’au paiavant elle était gaie, contente, joviale; si , en un mo:, il y a sans motif, une opposition complète de caractère , i s’est passé quelque phénomène insolite dans son moial. Enfin , quand la perversion morbide siège dans la volonté , il est plus difficile de remonter à l’époque de sa naissance, et d’estimer au juste depuis lors jusqu’au moment du développe^'

ment de l’acte monomonîaqne , la dose re'elle et l’eiendiie de perle des facnlte's iiiielleciuelles. Car il est des individus qui ont resté pendant un an dans cet état, qu’on pourrait appeler semi-santé morale y sans perdre entièrement leur libre arbitre ni sans conserver leur force naturelle , qui dans tout autre moment leur aurait permis de maîtriser entièrement toute excitation intérieure nuisible , parce qu’ils jouissaient sur eux-mêmes d’un empire qui s’est affaibli. Avec une pareille disposition morale, il n’est pas étonnant qu’à l’occasion d’une provocation quelconque un individu se laisse aller à un acte répréhensible, dont il ne se serait pas rendu coupable s’il avait joui d’une santé morale plus complète. Pour éclairer ce point de la question , il importe surtout de remonter à toutes les causes qui ont pu modifier le physique et le moral de l’individu.

Les données acquises par ces recberebes , la connaissance de l’espèce de perversion morbide primitive et de l’idée délirante fondamentale, permettent d’apprécier, du moins approximativement , l’époque où a dû commencer le trouble intellectuel , et le rapport existant entre les effets naturels de ce trouble et l’espèce de voie de fait. Moins celle-ci sera éloignée du moment où a éclaté un acte de monomanie homicide , moins il y aura de culpabilité; enfin, toutes ces données seront beaucoup éclairées par l’absence ou la présence de motifs intéressés ; mais dans tous les cas, dès qu’il sera constaté qu’il y avait un commencement de trouble intellectuel, on devra du moins être indulgent.

TUn individu commet un homicide, on informe contre lui , la monomanfe homicide est alléguée comme moyen de défense ; on demande i." si elle existe actuellement ; 2." si elle existait au moment de l’action ; car , en supposant que la réponse à la première question fût affirmative , l’accusé ne devrait pas être jugé jusqu’à la guérison de la monomanie , et l’affirmation à la seconde exclurait toute culpabilité. La solution de la première question s’obtient au moyen de toutes les données déjà indiquées

ei par l’oliservaiion suivie ; celle de la seconde est bien auirement difficile : cependant, dès qu’on est sûr que la monomanie existe alors qu’on observe l’accusé, s’il n’y a pas un temps trop éloigné de cette époque au moment de l’action , on a déjà une présomption favorable pour une réponse affirmative. Mais cette donnée n’est pas suffisante ; il faut que le médecin embrasse dans un examen sévère toutes les données nécessaires pour retarder la première question,, et surtout qu’il dirige une attention spéciale sur les points que j’ai développés dans les deux paragraphes précédents ; enfin , il est nécessaire bien souvent qu’il consulte la procédure. Des magistrats ont cru que, par cette communication , les médecins rempliraient en même temps les fonctions d’expert et de juge , ce qui est une erreur. Pour connaître une lésion vitale dont le diagnostic est difficile, le médecin consulte les causes qui ont précédé la maladie, la constitution du malade, ses habitudes , les symptômes qu’il observe , leur marche et les effets qui ont été produits ; il s’éclaire des rapports du malade et de ceux des assistants ; pourquoi agirait-il difiéremment pour déterminer le caractère d’une maladie morale bien autrement difficile à prouver, surtout quand elle a existé à une époque plus ou moins éloignée.

Les pièces du procès , comme on vient de le voir, sont donc d’une nécessité impérieuse ; sans elles, il est impossible de liei* le caractère de l’acte d’homicide avec l’idée que l’on se fait de la monomanie , si elle existe au moment où on l’observe ; mais avec elles on compare , on coordonne le passé et le présent , ce que l’individu a fait avec ce qu’il pourrait faire dans l’état actuel: De ses réponses au juge d’instruction , on lire des données précises pour apprécier l’enchaînement de la maladie actuelle avec le passé, et dans les dépositions des témoins on peut préciser des documents précieux pour connaître les actions de l’individu indépendantes de l’acte d’homicide en lui-même, actions qui servent beaucoup à éclairer la conscience de l’expert. D’ailleurs toutes les circonstances de l’acte d’homicide ne sont pas elles-mêmes à

dédaigner ; elles sont quelquefois impérieusement nécessaires. Ce travail fait , le médecin donne son rapport en conscience sur l’idée qu’il a acquise de l’état mental de l’individu , non-seulement dans le moment actuel , mais aussi au moment de l’action ; il ne s’arroge pas des fonctions qui ne lui sont pas dévolues , il ne fait que donner son opinion sur le moral ; le juge peut y croire ou réclamer une nouvelle expertise, mais jamais il ne doit se refuser à la communication des pièces demandées, et quand il s’y refuse , la dignité et les devoirs du médecin expert commandant qu’il ne se charge pas d’une mission impossible a remplir avec conscience par l’absence de ce qui peut contribuer à l’éclairer.

En parlant de l’aliénation en général , les auteurs de médecine légale ont observé que le Code des délits et des peines , quoique moins philosophique que le Code pénal actuel , permettait au moins aux présidents des Cours d’Assises de poser une question relative à l’aliénation , puisqu’elle était considérée comme un motif d’excuse ; tandis qu’aujourd’hui cette question se trouve confondue avec celle relative à la volonté. Il s’agit seulement de déterminer si l’individu accusé a agi volontairement, et comme il ii’y a pas volonté quand il y a démence, folie , monomanie ou imbécillité , le jury doit se borner à déclarer que le prévenu n’a pas agi volontairement. Mais les jurés ne sont pas toujours suffisamment instruits pour faire cette distinction , et à ce sujet on rapporte un cas dans lequel un président de Cour d’Assises ayant posé les questions suivantes , le j ury répondit oui sur chacune d’elles : l’accusé est-il

coupable d’avoir commis un homicide? Oui. 2° L’homicide ai-il été commis volaniairement ? Oui. S” L’accusé était-il en

démence au moment de l’action? Oui Qu’on juge par ce fait

combien il importe que les présidents des Cours d’Assises posent une question relative à'ia démence, toutes les fois que cela est demandé par le conseil de l’accusé. Cette question de la législation criminelle pouvant être applicable aux monomaniaques

homicides, nous avons cru devoir la rapporter quoiqu’elle ne soit pas directement et spécialement alFérente à notre sujet, puisqu’elle appartient surtout à l’élude de l’aliénation en général.

Pour faire une donation entre vifs ou un testament, il faut être sain d’esprit ( art. 901 du Code Civil). Apres la mort d’un individu les actes par lui faits pourront être attaqués pour cause de démence^ si l’interdiction avait été provoquée, oirsi la ])reuve de démence résulte de l’acte même qui est attaqué, (art. 5o4 du même Code). Cependant au rapport de Trébuchet, il paraît que suivant la jurisprudence généralement admise, et fondée sur des arrêts des tribunaux, un testament peut être atiac[ué, pour cause de démence, après le décès du testateur, quoique l’interdiction n’ait pas été prononcée et que la preuve de démence ne résulte pas de l’acte même, attendu que la preuve de démence habituelle du testateur entraîne la nullité du testament fi). Ainsi il ne peut être élevé aucun doute sur la nullité des actes d’un monomaniaque homicide , dès que ses actions envers ses semblables ont été de nature à réclamer sa séquestration, et d’ailleurs dès ce moment il peut être interdit ; et l’article 609 du Code Civil assimile l’interdit au mineur pour sa personne ou pour ses biens. Ainsi la question de la valeur d’un acte civil d’un monomaniaque homicide ne semble devoir ni pouvoir s’élever, que lorsque cet acte aiua été passé peu de temps avant le développement apparent de la monomanie.

Nous avons prouvé incontestablement que la monomanie homicide n’éclate pas ordinairement tout à coup. Lorsqu’il sera possible de faire constater indubitablement l’existence de ses prodrômes lors du consentement d’un acte civil , et, surtout lorsqu’on pourra prouver qu’à ce moment l’individu était réellement atteint d’une aberration intellectuelle manifeste, quoic]u’il n’eùt encore commis aucun homicide , nul doute alors ,

' (1) Trébucliet , Jurisprudence de la médecine , de la chirurgie et de la phar-

macie , pag. ii4 et ii5.

d’après la jurisprudence généralement admise, fondée sur les arrêts des tribunaux, l’acte civil passé pendant cet intervalle pourra être annulé. Mais quand ces renseignements seront impossibles à obtenir, quoique l’époque du consentement de l’acte soit très-i approchée de celle où la monomanie homicide a éclaté, il n’y a guère que l’examen de l’acte en lui-même pour décider la question ; si cet acte j)orte un certain caractère de déraison , quoi- ([ue faible d’ailleurs , on ne doit pas balancer à prononcer sa nullité ; mais il peut être passé la veille par exemple , et n’indiquer en apparence aucune trace de folie. Néanmoins, en suivant les conséquences de la jurisprudence rapportée plus haut , il doit être annulé; car il est impossible que celui rpii éprouve un véritable accès de monomanie homicide fût parfaitement sain d’esprit le jour précédent. Nous ne parlerons pas de la valeur d’un acte civil pendant l’intermittence des accès , parce que par la nature de l’aliénation, dès que la maladie est déclarée, l’individu doit être renfermé dans une maison d’aliénés, et il n’en doit sortir que lorsque les hommes de l’art se sont convaincus d’une complète guérison : ainsi ce que nous disons se rapporterait à une récidive de la maladie , à laquelle sont applicables les détails xlans lesquels nous venons d’entrer.

La loi du 24 août *790 autorise la séquestration des aliénés dangereux pour la société ; certes celui qui tue ses semblables, comme ferait un animal féroce, ou qui les lue en croyant agir d’une manière très-louable, est passible de cette loi : ainsi nul doute que lorsque la monomanie homicide est prouvée , l’autorité n’ait le droit et ne doive dans l’intérêt de la société faire renfermer le monomane. L’isolement alors est d’une nécessité prompte pour la conservation des malades , pour la sûreté de sa famille et la tranquillité publique ou pour pré-venir des malheurs. Un monomane homicide peut-il rentrer dans la société après la guérison de la maladie? La réponse semble devoir être affirmative, considérée d’une manière générale ; en effet, lorsque la -guérison a eu lieu, il n’y a plus de danger

pour la société; mais on juge sans doute, combien il faut de réserve, combien on doit prendre de soins pour se convaincre que la guérison est complète : plus que jamais , il faut prolonger l’époque pendant laquelle le malade est soumis à l’observation , afin de s’assurer que le calme existant n’est pas une simple iniermission ; d’ailleurs la nature et le caractère de l’idée dominante ainsi que l’espèce de lésion intellectuelle primitive qui ont existé doivent être pris en considération ; car dans quelques cas celles-ci obligent à une séquestration pendant toute la vie; il serait prudent même que l’autorité fît habituellement observer par un médecin un homme semblable, rendu à la société, à l’efiet de prévenir à temps les conséquences d’une récidive.