De la nationalité d'origine: droit comparé; droit interne; droit international

En 1891, la Faculté de droit de Paris avait arrêté son choix, pour le concours de doctorat, sur la question suivante : De la nationalité d'origine. Droit comparé et droit international. Séduit par l'attrait d'un tel programme, tenté par la curiosité de remonter aux textes originaux, à leurs discussions, à leurs commentaires, nous entreprîmes des recherches rendues très longues par la difficulté d'aborder des documents écrits dans un grand nombre de langues. Il en résulta que le temps nous fit défaut pour perfectionner notre mémoire.

Bien qu'en lui reprochant le défaut capital d'une précipitation visible, la Faculté cependant fut à son égard très indulgente.

Elle couronna cet essai, qui reçut en récompense la seconde des deux médailles d'or du doctorat. Elle voulut bien nous engager en même temps à reprendre l'étude ébauchée trop rapidement, pour lui donner à loisir les qualités de rédaction qui lui manquaient.

Avec une bienveillance, dont nous lui exprimons ici, très respectueusement, notre profonde gratitude, M. Lepoitte vin, dans son rapport général sur les concours de 1890- 1891, jugeait ainsi notre travail :

« Ce mémoire, si l'on considère tout ce qu'il contient de recherches et d'aperçus intéressants, peut devenir un très bon l'vre quand M. Geouffre de Lapradelle l'aura perfectionné...

On est surpris, en effet, de la somme considérable de documents puisés aux sources d'information de toute langue et de tout pays.

C'est un genre de richesse assez rare, à ce degré, qui peut ici, particulièrement, fournir un secours apprécié pour l'étude des législations étrangères.

Il est facile de comprendre que ces investigations aient pris la meilleure portion du temps imparti pour le concours, et qu'une rédaction hâtive ait pu nuire à la netteté, à la correction de la forme. Mais ces notions accumulées ne sont cependant pas jetées au courant de la plume, sans personnalité. V auteur cherche, au contraire, à y découvrir les principes directeurs, qui décident ou doivent décider les jurisprudences et le mouvement législatif. La filiation, comme règle de fixation de la nationalité, ne doit plus se confondre avec la notion pure et simple d'une race nationale, qui se perpétue ; ce qu'il faut considérer, c'est V éducation donnée ; et, comme l'éducation dépend de la puissance paternelle, la patrie des parents sert à fixer celle des enfants dont ils guident les affections ; mais, par la force même des faits, les traditions de famille s'émoussent chez les étrangers qui résident loin de leur ancien pays ; les habitudes et les aspirations de ceux qui vivent autour d'eux pénètrent dans le caractère de leurs descendants : c'est donc, nous dit-il, une assimilation présomptive, qui sert maintenant d'argument ou d'appui au principe du lieu de naissance, et non plus l'ancienne règle féodale, d'après laquelle la souveraineté de la terre emporte la souveraineté des personnes. Il considère, malgré tout, qu'un accord international ne pourrait se conclure, pour éviter les conflits, qu'au moyen du principe delà filiation. Octroyer à V enfant une nationalité différente de celle du père, c'est compromettre imprudemment la communauté des sentiments dans la famille. Mais de même que dans certaines législations une absence trop longue fait perdre la nationalité primitive, de même lorsque le séjour prolongé d'une famille étrangère a préparé son assimilation par Vinftuence du milieu dans lequel elle a vécu, ce serait à elle tout entière, père et enfants, qu'il faudrait accorder une nationalité nouvelle.

Les théories de M. Geouffre de Lapradelle peuvent quelquefois être combattues, mais elles sont souvent séduisantes et méritent d'être sérieusement étudiées. »

Cette appréciation indulgente constituait le meilleur des encouragements. Elle nous invitait à reprendre le travail trop imparfait, auquel les exigences d'un délai trop

bref nous avaient contraint, pour essayer d'en atténuer les défauts. Gardant les mêmes principes et les mêmes solutions, conservant toujours les mêmes conclusions, l'étude que nous soumettons au public est, par le fond, ce qu'elle était autrefois.

Quant à la forme, elle a subi des modifications profondes. Il en est une surtout, qui doit être expliquée. Dans la précipitation des premières recherches, l'absence d'une vue générale suffisamment nette des principales lois étrangères nous avait condamné, mais à contre-cœur, à suivre, une à une, les législations pour en déterminer les caractères. Le mouvement général de l'histoire, les causes qui dominent le droit dans ses variations à travers le temps et l'espace, la lutte des principes, les motifs de leur défaite ou de leur résistance, ce tableau d'ensemble, qui fait l'intérêt général d'un exposé de droit comparé, se perdait et s'effaçait dans la monotonie d'une série de lois, tour à tour alignées dans un ordre qui, pour ne pas être alphabétique, n'en était pas moins très artificiel. Aussi, maintenant, nous avons fait effort pour suivre les principes dans leur histoire, comme on suit, dans la leur, soit un peuple, soit un homme. Les différentes législations, les discussions et les difficultés qu'elles provoquent, dans leur application, tant en doctrine qu'en jurisprudence, se déroulent indirectement dansle tracé. des principes. Cette méthode nous a séduit par son caractère scientifique. Mais elle présente un inconvénient. Si la théorie peut y trouver des tendances, qui lui donnent satisfaction, la pratique avait le droit de regretter l'ancien procédé d'exposition qui, plus simple, plus commode , réunissait sous une rubrique facile à retrouver, parce que c'était le nom des différents Etats, les diverses égislations étrangères. Aussi, pour faciliter les recherches, une table spéciale indique les pages dans lesquelles figure le droit d'une même nation.

Une astérique désigne la partie de l'ouvrage où les développements relatifs au pays, dont il s'agit, se sont portés de préférence. Enfin les textes en vigueur sont réunis à la fin du volume, dans une annexe où, par ordre alpha-

bétique, le droit de tous les États est recueilli. Ainsi les exigences de la pratique auront été satisfaites, sans que cependant celles de la théorie leur aient été sacrifiées.

Faut-il ajouter que le manuscrit primitif a reçu les augmentations importantes, qu'appelait l'apparition de nouveaux documents, de nouvelles doctrines et de nouveaux arrêts ? Aujourd'hui qu'il est remanié, corrigé quant à la forme, augmenté quant au fond, nous sera-t-il permis d'exprimer, non pas certes une espérance, mais un simple vœu? Tout notre désir est qu'après les changements opérés, ce mémoire trouve, chez ses lecteurs, nous ne disons pas autant de faveur, mais presque autant d'indulgence qu'auprès de ses premiers juges.