ENFANT ADOPT1F

L'adoption n'a pas, d'après nos principes, assez de fores pour conférer la nationalité de l'adoptant à l'adopté. Si l'on s'attache à la transmission du sang, elle fait défaut. Fautil considérer l'influence de l'éducation? Elle n'est pas assez énergique pour vaincre une première nationalité, dans laquelle les rapports naturels de la filiation vraie maintiennent l'enfant. D'ailleurs l'adoption peut-elle se pratiquer entre deux personnes dont l'une serait française et l'autre étrangère ? C'est une question douteuse (1). Quoi qu'il en soit, jamais un auteur français n'a cru pouvoir nommer dans la filiation adoptive une source de la nationalité française. C'est tout-à-fait par erreur que l'attorney gênerai Bâtes (2) formule cette doctrine.

La naturalisation d'un étranger ne peut résulter que d'une concession du gouvernement subordonnée à des conditions de stage et de moralité. Or, permettre à l'adoption de conférer la nationalité française ce serait donner aux particuliers ce droit de créer des Français que l'Etat se réserve. « Il serait absurde et dérisoire, dit un arrêt desla Cour de Cassation (3), que sans le concours et la volonté du prince, on eût pu à l'aide d'une fausse et captieuse interlégitimé par son mariage avec un Français, il est formellement déclaré français d'origine « Le postulant, dit la décision du ministre de la justice, est français, comme étant né à l'étranger d'un père français. »

1. Gpr. Aubry et Rau, t. I, p. 30 i et les autorités citées Revue critique, 188 i, p. 705.