‹ De la nationalité d'origine: droit comparé; droit interne; droit internationalChapitre 14 sur 248 · Plutarque. Périclès, c · texte numérisé non relu

Plutarque. Périclès, c

5. Contra. Hermann. derAnt. Lac, p. 132. Mais en ce sens Thalheim Die grieschischen Rechtsalterthûmer. Gilbert, Grieschische slaatsalterlhumer, I, 36 et les auteurs qu'il cite.

6. L'organisation de l'Etat romain est construit sur le mémo type que celle des cités grecques, suivant le mot de Padaletti : « c'est la famille agrandie. » Padaletti, Storia del diritto romano, p. 28. Trait significatif : le roi se nomme « rex », ce qui veut dire : « chef de la race sur cette étymologie cfr. Engels. Ursprung des Staats. 1884 p. 90.

7. Conubio interveniente, liber i patrem sequuntur. Ulpien. Régulai. V. 8, adde Gaïus, I, 80. Cum légitimée nuptiœ factœsunt, patrern liber i sequuntur. L. 19. De statu hominum, au Digeste I, 5).

citoyens (1), ce titre envié, que Rome savait si bien faire désirer aux peuples soumis, n'est jamais résulté delà naissance sur le territoire.

Jusqu'ici le droit ancien reproduit avec une monotonie constante, mais avec une fermeté que rien ne trouble, le principe de la filiation.

L'antique Germanie n'y fait pas exception. La question cependant est controversée.

Le droit germain fonde la nation sur la famille ; c'est un point que personne ne discute. Mais la famille, dans un système, n'a pas sa base sur le sang. C'est une association artificielle formée par l'affiliation dans le cercle de la garantie réciproque. L'origine ne s'appuie plus sur la race;

1. Par l'effet d'une loi Minicia, qu'environne le doute le plus complet. Sa date exacte est inconnue. M. Voigt, dans une monographie spéciale Ueber die Lex Mœnia, a soutenu qu'elle était l'œuvre d'un certain Mœnius, préteur urbain en l'an 568 de Rome. C'est la confondre avec une lex Mœnia de dote, dont elle ne serait qu'un fragment. Mais d'abord on a de forles raisons de considérer cette loi de dote comme imaginaire (Brini. Matrimonio e divorzio, I. p. 201). De plus, il est certain que c'est ici, pour nous, d'une lex Minicia qu'il s'agit ; la date de 568 ne saurait donc lui convenir; elle flotte incertaine entre les topiques de Cicéron {Topic, 4) et les derniers comices, c'est-à-dire entre 710 de Rome et 88 de notre ère : « qua kge effectum est ut si matrimonium inter cives Romanos peregrinosque non intervenienle conubio contrahatur, is qui nascitur peregrini parenlis conditionem sequatur. » Gaius, I, 78. Avant Hadrien, il est probable que cette loi s'appliquait à l'enfant issu exjusto matrimonio d'un Latin et d'une femme romaine. Hadrien lui retira cette application. Gaius I, 80.

Cette loi, certainement, avait cessé d'être en vigueur à l'époque de Justinien ; -mais à quel moment précis ? on l'ignore. Le seul point qui soit certain, c'est son nom, que la révision du manuscrit de Vérone par Sludemund a fait apparaître nettement. Jusqu'alors les auteurs hésitaient entre Mœnia, Mensia (Trekell. Select, antiq.rom. I, p. 36. Rau. De lege Mensia. Liepzick 1786 § 1), et JElia Sentia (Bach. Hist. jurispr. llom. p. 352. Lange. Roemische Alterthùmer, II, p. 615. Puchta. Inst. § 217, p. 403).

toutefois elle ne repose pas sur le sol; ce qui déterminerait, suivant M. Beudant, « le singulier phénomène d'un peuple, pour qui la naissance n'est pas une cause de protection, qui confond sous un même nom tous ceux qui ne sont pas affiliés, qu'ils soient étrangers proprement dits ou d'origine germaine » (1).

En Germanie, la famille a-t-elle hors du sang sa base? C'est, en effet, l'opinion d'une doctrine importante, à laquelle Gierke (2), dans son Genossenschaftsrecht, a donné sa formule. Il s'appuie sur cette observation que la famille germaine n'aurait jamais connu de degrés, ce qui rendrait la descendance d'un auteur commun indifférente, si le fait était réel ; il n'est pas exact (3). Des textes nombreux attestent l'existence d'une famille comptant des degrés et, par conséquent, construite sur le sang. Ainsi Tacite (Germania, 20), parle d'une succession dévolue d'abord aux enfants, puis aux frères, ensuite au père et à la mère. Ailleurs, dans une inscription, les degrés sont expressément indiqués* « Marcuardus proavus suus fuit consobrinus de proavo meo, et fuit in tertio gradu. Avus meus et avus illius in quarto (4). »

La famille germaine est donc basée sur le sang. D'autre part, c'est bien sur la famille ainsi comprise que se constitue l'organisation politique des germains. Leurs groupes sont formés par gens, generatim, dit César, mot qui tient de la famille et de la race et que M. S ybel traduit très exactement par l'expression « geschlechterweis ». Une opinion le nie (5). Generatim, dit-elle, n'a pas ce sens : il s'oppose à separatim et désigne un simple groupement,

1. Beudant. Revue critique de lègisl. et de jurispr., 1856, IX. p. 65-66.

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