Debell. gall, VI

3. Cpr. Stubbs, Constitutional history of England,!, p. 81 et 82, pour lequel les villages primitifs dont le nom a la syllabe patronymique « ing » durent être colonisés par des communautés qu'unissaient ensemble le sang et la religion; de même Brunner : et die Zufje/iœrifjkeit zur Sippe beruht auf der Blulsverwandschaft » Deutsche Ilechlsfjeschichte, I, p. 81. Cpr. Francesco Schupl'er. La famifjlia presso i J.ongobardi.

nicipes. Sans doute, c'est en général le jus sanguinis que les textes assignent comme source à l'origine municipale. Cependant il en est qui lui donnent aussi comme base la naissance sur le territoire : « Municipes stm/,dit le jurisconsulte Paul, et qui in eodem municipio nati sunt» (D. L. XVI, de Verborum significatione, f. 228).

Est-ce du droit des municipes, par l'intermédiaire des colonies gallo-romaines échelonnées sur les rives du Rhin, que ce système a pénétré dans le droit franco-mérovingien? (1). Toujours est-il qu'il consacre le même principe. La race n'y crée pas de droit ; sur le territoire, nul habitant n'est étranger (2) ; par voie de conséquence, le sang perdant toute valeur, c'est la naissance sur le sol qui détermine l'origine. Mais est-ce par elle-même ou par l'entremise delà résidence des parents? La naissance a-t-elie effet par elle seule? Un système le nie (3); un autre l'affirme (4) : Les textes s Dut en faveur de ce dernier. Rien de plus expressif à cet égard que la loi des Francs Ripuaires, qui fixe l'origine d'après le lieu de la naissance en ces termes catégoriques : « Hoc autem constituimus, ut infra pagum Ripuarium tam Franci, BurgundioneSjAlamanni seu de quacumque natione commoratus fuerit) in judicio interpellatus, sicut lex loci conlinel, ubi natus fuerit, sic respondeat. » Au sol natal appartient maintenant l'influence qui jadis était retenue par le sang.

C'est avec raison que MM. von Martitz(5) et Schulze (6) dénient au jus soli l'origine exclusivement féodale que, soit en Angteterre, soit en Amérique, soit en Italie, soit en

1. Cpr Hermann Rehm. Der Erwerb von Staats und Gemeinde Angehoerigkeit, 1892, p. 21.