Lehrbuch des deutschen Staatsrechts, I, p

lâ SOL OU FILIATION?

France (1), les auteurs ont toujours coutume de lui attribuer. Il est antérieur. Il a sa source dans le droit franc et même, plus haut encore, dans le droit municipal romain. Mais n'exagérons rien; jusqu'alors le principe n'existait qu'en germe, dans une limite étroite. La féodalité, dont le système entier repose sur le territoire, devait le fortifier et l'élargir : « L'homme et la terre étaient alors une seule et même chose, et l'un se confondait dans la nature de l'autre » (Boissy d'Anglas, séance du 29 frimaire an X). L'homme devenant l'accessoire du sol, il était dans la logique du système qu'il en reçut une patrie.

On le conteste. D'après M. Schulze, le jus soli formerait une conception exclusivement propre au droit franc (2) et complètement étrangère aux idées féodales.

Mais, pour que cette opinion fût exacte, il faudrait que le principe territorial se limitât à la France. Les législations étrangères feraient à ce moment contraste avec la nôtre. Or, qu'on jette un regard sur les pays voisins.

En Angleterre, la common law formule une consécration absolue du jus soli. Dans la langue du vieux droit anglais, le terme d'alien, étranger, se traduit par « né au dehors » (3). Inversement, quiconque est né dans le royaume est soumis à l'allégeance. Il n'y a d'exception que pour les fils d'ennemis venus au monde sur le territoire anglais pendant une occupation temporaire (4). Le fait de prendre naissance sur le sol placé sous l'obéissance du roi introduit, par son intermédiaire, l'individu sous cette même «ligeance ».

1. « The rule of determining nationality in Englandwas of purely feudal origin ». Vernon Harcourt, Report of the royal commissioners for inquiring into the lawsof naturalization and allegiancep. XIII sic Prentiss Webster. The law of citizenship. p. 102 Hall. International law, p. 186. Esperson. Il principio di nazionalita, p. 58. Cogordan. Nationalité, p.24,Weiss. Nationalité, p . 39, cpr. von Bar. Théorie und Praxis des Internationalen Privât rechts. I. p. 167.

2. Schulze. loc. cit. « Dies princip ist fraenhischen Ursprungs ».