Stimson's Law glossary. Boston, 1884, v° Alien

4. Coke's report of Calvin' s case. — State Trials II, p. 639.

La force de pénétration- durits soli dans la Grande-Bretagne n'arrête pas cependant M. Schulze. Pour concilier son opinion avec cette extension, hors de la France, d'une conception qu'il lui dit spéciale, il observe que, par la conquête des Normands, l'Angleterre a subi l'influence française.

A la rigueur admissible ici, ce raisonnement ne peut se reproduire vis-à-vis d'autres pays, ce qui conduit l'auteur à nier qu'en dehors de l'Angleterre le droit étranger présente cette physionomie.

En Espagne, en Italie, en Allemagne, ce serait à cette époque de tout autres idées. Cette affirmation contient une série d'inexactitudes matérielles. En Espagne, une pragmatique d'Henri III, de 1396, réserve les bénéfices ecclésiastiques aux naturels, c'est-à-dire, dit cet acte, à ceux qui sont nés dans le royaume (1). En Italie le même principe se retrouve. Rien de plus significatif que les chartes des cités italiennes dans le haut Moyen-Age ; l'idée de race est évanouie; le sol la remplace (2;. Il en est encore ainsi dans les pays de langue allemande. Pris entre maints autres, les statuts d'Apenrader l'accusent. Est étranger quiconque est né hors de la ville (art. 13 des statuts d'Apenrader de 1284) (3). Jusqu'au xvie siècle il reste, de ceci, des traces en Allemagne. La conception territoriale de la nationalité d'origine, que M. Schulze tendait à limiter dans son développement, a donc une largeur considérable. Ce n'est pas une idée propre au droit français, mais un principe général avec lequel toute l'Europe occidentale a fait connaissance.

Mais, à cette époque, elle est seule à le consacrer. En Russie, suivant Ewers (4), jusqu'au XIIIe siècle, l'é-