‹ De la nationalité d'origine: droit comparé; droit interne; droit internationalChapitre 76 sur 248 · TITRE II · texte numérisé non relu

TITRE II

Domicile paternel.

La plupart des auteurs n'aperçoivent eu législation que deux manières de comprendre le problème de la nationalité d'origine : s'arrêter à la descendance de parents nationaux ou prendre en considération la naissance sur le sol de l'État. « Tout homme devant appartenir à un État, dit M. Cogordan (1), il est nécessaire qu'une nationalité lui soit attribuée dès sa naissance. Quelle sera sa nationalité ? Si ses parents sont nationaux du pays où il est né, il n'y a pas de doute possible. » De même pour M. Weiss : « Quelle sera, se demande réminent auteur, cette nationalité d'origine qui saisit l'enfant dès sa naissance? En législation, trois systèmes répondent à cette question : 1° Le premier assigne à l'enfant la nationalité de ses parents; 2° Un second système rattache toujours l'enfant au pays sur le territoire duquel il est né ; 3° Enfin, le troisième système combine ces deux influences, en attribuant la prédominance, soit aujus sanguinis, soit aujws soli » (2). De ces explications il résulte que le droit est sollicité par deux principes, la nationalité des parents et le sol natal.

C'est faire abstraction d'une conception importante qui rattache l'enfant à l'État dont les parents relèvent, non par leur nationalité, mais par leur domicile. Etant donné qu'il faut remonter aux parents pour fixer l'origine, est-ce leur domicile, est-ce leur nationalité qu'il faut envisager? Dans

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