Cogordan, Nationalité, p

2. Weiss, Nationalité, p. 32; dans le môme sens, Blunlschli , Staatdekre, 6° édition, p. 237, et d'une façon générale presque tous les auteurs qui traitent ces questions.

l'organisation du principe de la filiation, une double formule se dégage : à coté du système de la nationalité paternelle se présente celui du domicile des parents.

Pour l'auteur anonyme des Estudios sobre Nacionalidad (1), la vraie formule est cette dernière, el domicilio patemo. C'est elle qu'il trouve, soit constituée, soit en germe dans le droit ancien et moderne. Récemment, en Angleterre, un auteur distingué posait la même base : « Family domicile is the factor of prime importance (2). » Le domicile de la famille est le facteur le plus important du problème.

Ces vues législatives cadrent-elles avec les données de l'histoire?

Observons d'abord que dans l'ancien droit le principe est plutôt en germe que nettement formulé. Jamais il n'est dit que le domicile des parents détermine la nationalité de l'enfant. Il en est seulement tenu compte pour concilier le principe féodal du sol avec le principe romain de la nationalité paternelle. C'est ainsi qu'il est compris par une fraction importante de l'ancien droit de Belgique. D'une part, il ne suffit pas d'être issu de parents nationaux, à l'étranger, pour partager leur titre ; il faut encore que les parents soient domiciliés dans le pays. D'un autre côté, la naissance sur le sol ne suffit pas pour rendre naturel, il faut qu'elle procède de parents domiciliés. Le conflit du droit féodal et du droit romain est ainsi tranché par l'intervention du principe du domicile. Né d'un esprit de transaction, il perd sa force à mesure que la loi du sang entre dans les mœurs. A l'égard des fils de nationaux celleci ne tarde pas à rester souveraine ; la nationalité paternelle vaut par elle-même, indépendamment du domicile (3). Mais, à l'égard des fils d'étrangers, le principe mixte, sol et domicile, reste en vigueur. C'est ainsi qu'en Brabant, tan-

1. Estudios sobre nacionalidad, naturalizacion y ciudadania. . . « par un Primer secretario de legacion, p. 89 et s. %. Munroe Smith, dans la Political Science Quaterly, iS9l9^. 738. 3. Cpr. Placila Flandriœ, I, p. 218.

dis que les fils de Brabantins nés à l'étranger sont toujours BrabantinSj ceux qui naissent en Brabant ne sont Brabantins qu'à la condition de naître de parents domiciliés: Natus fortuito in Brabantia non est Brabanlinus, dit Rommel (1) ; la naissance fortuite est sans valeur. Même doctrine dans Chrystin (2). C'est la formule générale du droit à cette époque.

Dans le Piémont le principe du domicile n'apparaît également qu'en germe. line fonctionne qu'avec réserve puisqu'il ne s'applique qu'aux enfants d'étrangers nés sur le soi cle parents domiciliés depuis dix ans (3).

En Espagne, la Novissima Recopilacion de 1567 (4) l'admet dans les mêmes termes. Pour être nalurel, il faut être né dans le royaume de parents naturels, ou du moins domiciliés depuis dix ans.

Cette législation rigide ne tarde pas à tomber, il est vrai, pour laisser place à la simple formule du sol. Mais dans l'ancien droit danois, le principe se dégage avec plus de force et se maintient avec plus de fermeté.

Un décret du 15 janvier 1776 exige que les parents soient domiciliés en Damenark pour que le jus soli saisisse l'enfant. Inversement, participent à l'indigénat ceux qui sont nés à l'étranger de parents nationaux, pourvu que ceux-ci