TROISIEME PARTIE

CAPITAL ET REVENU

commencer dans quatorze ans ; et à 200 $ par an pendant six ans. Mais, revenant maintenant à la fau&se interprétation dna revenu' comiMie' étant la valeur des usages plus raccumulatiion du capital, ou la valeur des usages moins la dépréciation du capital, rkd'US voyons que les- tifois frères seraient inégalement imposés. Le premier payerait, ©omjMiie auparavant, 50 S par an indéfiniment. Mais, le second quii (( économise « pendant quatorze ans,, sera forcé de payer un impôt annuellement croissant sur cette épargne pour Les qua.torze années d'aj.ournem-eïit, et, alors, un impôt sur le revenu provenant de ces mêmes épargnes qui doivent servir à composer sa rente..

Ses épargnes de la première année seront de 500 $ et seront imposées 50 %. Durant la deuxième année, son capital s'élève de 10.500 $ à 11.025 $, recevant une augmentation de 525 $, sur lesquels l'impét sera de 52,50 $, et ainsi de suite, comme il est facile de le voir dans le tableau qui précède.

Le troisième frère, sous un sembliable impôt se comportera comme l'indique le tableau suivant :

Troisième fi-ère

De.-isjiialion

En commençant.

Dans I an.

» 2 ans

» 3 ans

» 4 ans

» 5 ans

» 6 aais Ensuite . .

Cap lai

Prélemln.

Il- venu

?iir Ci' leveiiu

Ki-venu vi ai

rien

Iiiipol.

ce revenu

ISO »

riea

Si nous comparons le fardeau des divers impôts portant sur le prétendu « revenu », nous verrons que le premier frère pourrait venir « à composition » pour ses impôts, comme auparavant moyennant un payement comptant de

CEAP. XIV. — BÉNÉFlCi: ET REVEjSU 295

1.000 s. Cependant, le deuxième frère n'aurait à payer que 1.714 S. Car il aurait à payer 1.000 $ comme valeur présente de 100 S par an commençant dans quatorze ans, et en outre, 714 $ comme valseur présente de la série d'impôts sur ses. épargnes^^ à savoiir 50 8. 52,50: S, etc.,. Et Le tuoisième iFère, quoiqiiw? é-tamt le moins p.révoyanit de touiS,. pKDU'nradt « composer » po«ir seulement 157,73 S, cette soimme rep'irésentant la valeur présente des six petits p>ayem:en.ts d'impôt qu'il! aurai<t à faire, savoir, 50 S-. 42,50 S, 34 S^ 26- $, 1:8^ $ et 9 I (1). C'est pourquoi, au lieu d'avoir sur lies trcris frères; une charge d'impôt dont chacuiLe amrait une val-eur de l.OOOi S, nous avons les charges de 1.000- S, L7i4 S et 157.73: $. Un tel sys*èm.e di'inaipiôt est évideianjment in-jusie et p-ropre à décourager celui qui épargne,, tandis qu'il encourage te p^rodigue. Le prodigue pro'fite virtuielement de quel:qute& remises d'impôt, tandis que celui qui est écoaome -devient la victime de cette faMacieuse et trop fréqu.ente théorie économique. — le double impôt. Em effet, il est d'abord imposé pour quinze amiS sur son accumulation, de capital (10.000 S en tout) et, dians la sui^e,. iJj est imposé de nouveau sur le revenu qu''il retire de cette même accuiBiur liatioffl.

Et cependant ce procédé est très commuai en pratique. Il revient à imposer, non le revenu affluant effectivemoient du capi-tal, mais ses « bénéfices » (earmings)^ c'est-à-dire l'intérêt du capital. Il est comiffluim dans « l'impôt général siaïF k propriété » aux Etats-Unis. Dans ee système d'impôt, la richesse, comme terre temporairement improductive',, est imposée quoiqu'elle ne donne d'autre reTefflira que le re-veiDU purement hypothétique de sa plns-valoie annuelle. Dans une certaine mesuire aussi, Vimcome tax anglais nous oMjsq \m exemple de la mêm« erreur.

(1) Dans le calcul qui précède on a admis que l'impôt n'affecte pas lui-même la valeur du « re\^nu » sur lequel il est assis. Afais cela serait inexact du « revenu » qui comprend raccroissement du capitaF. Piour l'a discussion de ce point, v. .appendice au chap.. xrr, §• 2,

Dans l'exemple qui vient d'être donné, nous avons supposé que chaque frère possède une rente fixe et déterminée. Nous avons considéré l'effet qu'un impôt sur le revenu exercerait sur ces propriétés, si l'on s'en tient à l'interprétation incorrecte du mot « revenu ». Cependant, il arrive souvent, sinon presque toujours, que le possesseur d'une propriété peut en user d'une foule de façons, et en retire ainsi un des nombreux courants de revenu. Nous avons vu au chapitre précédent que le choix entre les différentesméthodes d'user de la propriété dépendra de la question de savoir quelle est la source de revenu qui possède la plus grande valeur présente. Un impôt sur le revenu, assis selon l'idée correcte du revenu, ne troublerait en rien les méritescomparatifs de ces différents courants de revenu ; maisle mot revenu est interprété comme comprenant les économies, l'impôt les troublerait grandement. L'effet d'untel impôt, comme cela ressort de l'exemple des trois frères^ serait de décourager les emplois de capital qui impliquent l'attente. En fait, cet effet décourageant est bien reconnu et bien accueilli par les défenseurs de la single-tax, quoiqu'ils négligent de s'arrêter aux injustices qui s'y rattachent. Selon les partisans de cet impôt, il est juste de décourager l'attente, et aucune spéculation en matière d'immeubles, comme celles que nous avons signalée au chapitre précédent, ne devrait être permise. Ils voudraient, taxer toute augmentation du revenu de la terre de la façon que nous venons de décrire. Le cas le plus inoffensif d'unr pareil système d'impôt est peut-être celui où il s'agit de la terre en forêt. Les défenseurs des forêts se sont depuislongtemps aperçues du funeste effet de l'impôt sur les forêts en voie de croissance, impôt qui provoque, comme nous l'avons dit, des coupes désastreuses et prématurées, et ils ont essayé d'assurer une réduction ou une remise de-

ces impôts. Mais la croyance persistante que l'accroissement annuel de la valeur de ces forêts constitue un revenu et devrait être imposé comme tel, a jusqu'ici prévalu en Amérique, où elle a eu pour conséquence naturelle de pousser les propriétaires de ces forêts à les couper, alors que, sans cela, ils les auraient laissées croître encore. En Europe, une plus longue expérience en matière forestière a, dans certains cas, conduit à un système plus rationnel. « Bade exempte de l'impôt pendant vingt ans les forêts nouvellement plantées (loi de 1886). En Autriche, elles sont exemptes pendant vingt-cinq ans (loi de 1869). En France, .remise est faite des trois quarts de l'impôt foncier pendant trente ans (1) ». Un impôt, même très peu élevé» lorsqu'il est assis sur des forêts qui resteront cinquante ans sans fournir des bois de haute futaie, devient à la longue une cause grave d'épuisement (2).

L'erreur qui vient d'être exposée constitue non seulement une confusion entre le revenu réalisé et le revenu gagné, mais encore une confusion entre le revenu et le capital. Regarder les « épargnes » comme du revenu, c'est essentiellement regarder comme revenu une augmentation de capital. Mais d'après ce qui a été dit, il est clair que celui qui augmente son revenu doit diminuer son capital dans une même mesure. Capital et revenu s'excluent donc mutuellement. Une personne ne saurait recevoir le revenu type dans son entier et en même temps s'assurer une augmentation de son capital. C'est là une vérité qui s'est

(i) Alfred Gaskill, How shall Forest be Taxed?, dans Forestry and Irrigation, avril 1906, p. 173.

(2) Quelques restrictions au sujet des applications d'un impôt sur le revenu théoriquement correct se trouvent mentionnées dans l'Appendice au chap. xiv, § 3.

trouvée instinGtivement exprimée dans l'adage : « On ne peut manger son gâteau et Tavoir ensuite. »

Nous avons donc appris à discerner l'e revenu type du revenu réalisé. L'un est un revenu idéal, Fautre est un revenu ré^el. L'un est le revenu qui, s'il étaiit perçu, ne modifierait en rien Te niveau de la valfeur-capitaf - l'autre est le revenu qui est effectivement reçu et détaché du capital, sans qu'il V' ait lieu de distinguer si ce capital est, en définitive, augmenté ou diminué. En un mot, Fun est gagné, l'autre est réalisé.

Bien entendu, ces deux revenus peuvent eoïncrder et, dans ce cas, la valeur-capital reste constante. Lorsqu'ils ne coïncident pas, ïa divergence mesure exactement Faugmentation ou la diminution de la valeur-capital. Cette divergence peut être partiellement ou entièrement supprimée au moyen d'un fonds de dépréciation ou au moyen de tout autre procédé qui fait que le revenu réalisé, ou, autrement dit, irrégulier, est rendu régulier. Mais calculer simplement la dépréciation n'est pas y remédier. Ce calcul ne fait que marquer une portion de revenu comme « provenant du capital », mais il ne comble pas la perte de capital et ne l'empêche pas de devenir une portion du revenu réalisé. De même, il ne suffit pas de désigner les « épargnes « sous le nom de revenu poux en faire' dm revenu réalisé. Ces d'eux procédés sont l'un et Fautre des essais en \Tie de régulariser le revenu par la pensée, sinon en fait. Nous avons ru qu'ils sont le signe d'une confusion à la fois entre h capital et le revenu et entre le revema qui est simplement gagné et le revenu effectivement réalisé, et qu'ils conduisent à •une taxation injuste, — double taxation pour Findivid'u ■économe et remise d'impôts pour le prodigue.

COMPTE-CAPITAL ET COMPTE-REVE:X-IiJ

Les deux d'ernier& chapi'tre& ont leur contpe-partie en comptabilité. Tout compte bien tenu montrcFa qu'une augmentation anormalte de revenu se fait toujouTS aux dépens du capital. Lorsqu'il s'agit d'une corporation, la répartition parmi les actionnaires d'^un tel revenu excessif, porte le nom de « payem-ent des dividendes sur le capital ». Cette répartition n^est pas nécessaÏTement ou touj^DUTS mauvaise. ?sous avons déjà cité commis un cas oîa- cette répartition est justifiée une Compagnie Foncière (Land Couipciny) de Californie. Un cas qui serait à l'extrémité opposée, ce serait celui où les dividendes sont rendus extrêmement peu élevés, afin que le capital s'en trouve accru. Il existe à New-York une Compagnie qui n'a jamais déclaré de dividende, mais qui pendant de longues années, a accumulé un excédent considérable, de telle sorte que son cap^ital se trouve bien au-dessus du pair.

Nous avon« déjà vu au chapitre viii que, dans un compterevenu, chaque article représente le revenu ou l'a dépense de quelque article du compte-capital. C'est-à-dire que le compte-revenu consiste uniquemient en un état du reveiïu et delà dépense, qui se rattachent à chaque article de Factif ou du passif, y compris cette catégorie de Tactif et du pas-

sif, qui consiste à la fois en droits (daims) et en obligations, tels que les contrats de bail et de louage de services. Si pour chaque article le revenu demeure constant ou revenu type, le rapport entre le compte-capital et le compterevenu est très simple. Dans ce cas (en supposant que le taux d'intérêt soit 5 pour cent), chaque article du comptecapital se tiendra d'une manière constante à vingt fois le montant de l'article correspondant du compte-revenu. Supposons qu'une compagnie manufacturière emploie un matériel d'une valeur de 300.000 S, gagé pour 100.000 $ d'obligations. Le restant, soit 200.000 $, représentera le capital et excédent de la Compagnie. Si ces évaluations représentent une valeur vraie de comptabilité et non pas seulement une valeur fictive, et si le taux d'intérêt est supposé à 5 pour cent, le fait que le matériel a une valeur de 300.000 $ signifie simplement que son pouvoir de gain est de 15.000 $ par an, sur lesquels 5.000 S sont absorbés par les intérêts payés aux obligations, tandis que 10.000 $ sont distribués sous forme de dividendes aux actionnaires. Le comptecapital et le compte-revenu d'une telle maison de commerce, si cette maison fait des affaires d'une manière constante et ininterrompue, se répète avec une régularité monotone invariablement chaque année.

Si nous supposons maintenant que les réparations et le renouvellement du matériel n'ont pas tous les ans la même importance, mais qu'il est nécessaire de faire, à de longs intervalles, de vastes réparations spéciales et extraordinaires, il se produira, durant les années intermédiaires, des « dépréciations » du matériel, et aussi de soudaines restitutions de sa valeur, lorsque ces réparations seront faites. Ainsi, supposons que, durant l'année 1900, la fabrique subisse une dépréciation de 10.000 §. Le compte-capital au

commencement et à la fin de cette même année, et le compte-revenu, durant l'année, seront donnés dans le tableau suivant :

Compte-Capital au commencement de l'année 1900

Actif Fabrique 300. OUO $

l^assif

Obligalions 100.000 %

Capital et excédeat . . 200.000 »

Compte-Capital à la fin de l'année 1900

Actif Fabrique 290.000

Passif

Obligations 100 000 %

Capital et excédeal . . 190.000 »

Compte-Revenu durant l'année 1900

Sonr.:e de cipital Revenu Dépen<e Net

Fabrique. —Produit. 40 000$ Dépenses courantes 15.000 $ + 25 000 $

Obligations Intérêts 5 000 » — 5 000 .>

Capital et excédent. Dividendes 20.000 » — 20 000 »

Nous voyons, par ce tableau, que la fabrique donne 25.000 %. Comme elle n'en vaut que 300.000 (sur la base de 5 pour cent), d'après les principes du chapitre xiv, elle ne peut donner plus de 15.000 % sans subir une dépréciation égale à la différence (10.000 %) ; mais au lieu de mettre quelque chose de côté pour la dépréciation, c'est-à-dire de dépenser en vue des réparations futures, la Compagnie a déclaré des dividendes plus considérables. Par suite, puisqu'il existe une dépréciation de 10.000 $ dans la valeur du matériel, les actionnaires reçoivent un excédent de 10.000 $ au-delà du revenu « type ». Au lieu de 10.000 $, qui est l'intérêt normal de leur capital et excédent de 200.000 $, ils reçoivent 20.000 %. Les 10.000 % au-delà du revenu-type correspondent donc exactement à la dépréciation de leur propriété, propriété qui, par suite, tombe dans le cours de l'année de 200.000 $ à 190.000 $.