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Il pouvait paraître impossible d'arriver à une solution satisfaisante, et ce l'était en effet si l’on se bornait à vouloir ramener toute souscription organisée à un contrat unique et toujours identique, quelque composé qu'il fût.

Nous avons élé ainsi conduits à employer une méthode plus rigoureuse et à envisager séparément les divers éléments que l’on rencontre dans l’organisation d’une souscription.

Ne nous contentant pas d’une analyse superficielle, nous avons d’abord pris l’acte du souscripteur en lui-même, abstraction faite de toute organisation. Nous avons alors remarqué que cet acte étant parfois une offre, plus souvent une acceptation d'offre, n’est en réalité au fond qu'une déclaration de volonté, élément essentiel de toute offre et de toute acceptation; acceptation d'offre, cette déclaration de volonté, nous l'avons vu, engendre une convention; offre, elle n'est qu'un élément de formation d’une convention. Mais a priori il ne saurait être question de dire quelle est la nature de cette convention ou de ce contrat de souscription.

En étudiant ensuite la situation de lorganisateur d’une souscription, nous avons reconnu que cette situation peut être aussi diverse et variable que l'intention des parties. C’est

pourquoi nous avons indiqué que l’organisateur pouvait jouer le rôle (antôt d’un simple messager entre le souscripteur et le bénéficiaire, tantôt d’un représentant, muni ou non de pouvoirs, de l’une ou de l’autre de ces parlies; qu'il pouvait même parfois être considéré comme contractant véritablement avec le souscripteur, mais en devenant alors débiteur d’une charge envers le bénéficiaire; qu'en somme il complétait, multipliait lactivité juridique d'autrui par la sienne propre.

Ilest vrai que cette explication a pour effet de donner aux souscriptions organisées un champ d'action fort étendu et d'entraîner de nombreuses distinctions. Mais cette considération n'est pas une raison pour la faire reJeter, car elle seule est conforme aux notions de souscription et d'organisation qui sont des termes très généraux, elle seule est capable de rendre claires la plupart des décisions de la Jurisprudence.

Renseignés sur la nature de la souscription indépendante de toute organisation el aussi sur le rôle variable de l'organisateur, nous nous sommes occupés de distinguer les diverses relations que crée toute organisation de souscription pour autrui. [ nous à été ensuite possible, en passant en revue chaque relation,

d'indiquer, suivant la nature des actes du souscripteur et de l'organisateur, les diverses conventions qui sont susceptibles de se produire, les différents rapports de droit que peut engendrer chaque relation.

Nous avons alors tenu à mettre en relief l'idée suivante: Toutes les fois qu'une personne organise une souscription pour une autre personne vivante, il convient de considérer cet organisateur comme le représentant non pas du souscripteur, mais du bénéficiare de la souscription.

Nous avions dès lors rempli la partie la plus délicate de notre tâche. Nous nous sommes contentés ensuite de signaler brièvement, en tenant compte des distincfions que nous avions posées, les effets principaux des souscriptions gratuites ; mais nous avons insisté plus particulièrement sur les effets de la ratification et de la non-ratification du bénéficiaire.

Enfin dans notre troisième partie, nous avons dû esquisser les principes généraux qui régissent la capacité des personnes morales, avant d'en faire l'application en matière de souscription.

\AITE Le Professeur, Président de la Thèse,