CHAPITRE I

De Tauarchie introduite dans la Charte par la loi

actuelle des Élections.

Rien ne résiste à la Vi^rilë, Obscurcie par les passions des hommçs, elle lutte quelquefois long-temps avant de se faire jour } mais , revêtue d'un impérissable éclat 5 elle se dégage à la fin des ténèbres

qui Tentoureat , et triomphe des préjugés les p]u8 invétérés.

Qu'importe qui la fait connaîlre? Ce n*est point aux esprits brillans , aux dominateurs superbes des intelligences , qu'elle aime à se découvrir j elle se révèle aux esprits simples et droits qui la cherchent avec candeur et ne se laissent pas séduire par les prestiges de Timagination.

Libre de tout honteux intérêt ; plein de la conviction la plus intime 3 dédaigneux de toute fonction publique } ami de la li*berlé, mais non moins ami de Tordre, et du pouvoir qui protège Tordre; je me sens digne d'éclaitèr mon pays sur Tabîme dans lequel on Tentraîne, et de lui indiquer la seule voie qui puisse le conduire à Taccomplissement de ses vœux légitimes.

Mon dessein est de démontrer la nécessité où se trouve la Royauté de s'investir de noùveéu de la souveraineté pour rétablir Tharmonie entre les difierens pouvoirs de TEtat. 11 faut donc expliquer d'abord comment Tanatchie a été introduite dans la Charte par la loi des élections , et dé-

yeloppçr ensuite l'ordre particulier d'idées dans lequel le législateur doit chercher le^ dispositions du nouveau système électoral.

Tel .sera l'objet des deux premiers chapitresé J'exposel^ dans le troisième le danger qu il y a pour la couronne à différer plus long-temps les mesure» entraorditiairea qu'exige le salut de la monarchie.

Que Youlions^nous en 1789 ? Ouvrons les cahiers remis aux députés des trois ordres aux Etats généraux , et lisons.

Les trois ordres voulaient unanimement (1) : •

Que les lois et les impâts fussent con^ sentis à l'avenir par lea Etats généraux;

Que les nââistres fussent i^sponsables devant les Etats généraux j

Que les impôts fussent également répar* tis entre tous les sujets ihiiroi ;

Que toiis les citoyens fussent égaux de* Tant la loi y et indistincteèieht admiissiBles

à tous les emplois ;

(i) Résume général et exact des cahiers et. pouvoirs remis par les bailliages et sénéchaussées du royaume tr leui^ députés aux Etats généraux.

"fc

Que tous les privilèges de provinces , la servitude pei*sonnelle , la vénalité des charges , les arrêts de surséance, les évocations , les droits de committimus , les commissions extraordinaires, les justices seigneuriales et certains droits féodaux fussent supprimés ;

.• Qu'aucun citoyen ne pût être arrêté que par ordre du juge compétent ;

- Que les juges fussent déclarés inamovibles , et les ressorts des parlemens restreints; ... .1 .;

Que les arrêts fussent motivés , et les audiences publiques >

Que les peines fessent adoucies , les lois civiles et^mineiles revi^s-j L

Que les propriétés fussent déclarées inr violables ^^et que l'Etat n'en pût ^exiger lé sacrifice que pour cau^ d'utilité publique, €t après;une indemnité préalable ; ^ '

- Qu'enfin il fût : fait une loi sdlennelle qui déterminât d'ime maniève. précise le nombre des membres de chaque ordre aux Etats gëhéràux , les réglés à suivre pour leur élection et le mode suivant lequel

les Etats généraux coopéreraient à la foiv mation de 1;^ loi et à Télablissement de l'impôt.

Voilà ce que la France voulait en 1789 , c'est-à-dire (cdans un tempsoù il s'agissait « moins de. créer ou de changer ]a consti- « tution, que de déraciner les. abus qui ^ la^ minaient sourdement ; moins de fait menter de dangereuses innovations en « établissant de nouveaux principes^ que <c de respecter ceux qui étaient ancienne- <( ment établis ., dont l'expérience avait ^ confirmé la bonté , et auxquels l'Etat <( devait sa splendeur et sa prospérité de- « puia son origine ».(i).

Rien ne semblait si facile que de satisfaire les voeux de la nation , puisque les trois, ordres de TEtat étaient animés du même esprit et demandaient les mêmes réformes. Mais , pour que ces réclamations ^ qui n^avaient trait alors qu'à la simple suppression des abus y ne changeassent pas bientôt de nature et ne se dirigeassent

(0 Résumé généraji , tpnae a^ pagq 27. .

(8) cette haine inextinguible que le peuple nourrit toujours contre les favoris du sort ; qu'ils soient ou non investis de privilèges particuliers.

Ces excès, ces spoliations, ces massacres , n*ont étonné que les simples et les ignorans ; ils étaient dans Tordre naturel des choses , parce qu'ils étaient dans Tordre des passions humaines; et toujours les mêmes mutations du pouvoir produiront les mêmes malheurs. Au lieu de MM. de; La Borde et Magon Labalue , ce seront .

MM. Lafitte , Casimir Perrier et Ternaux qui seront victimes des fureurs populaires; il n'y aura pas d'autre difierence. Le riche, par cela seul qu'il est riche , aura toujours à expier , aux yeux des pauvres ^ le crime d'avoir été exempt de leurs privations. Mais comme il faut enfin , quelque affreuse régularité que Ton soit parvenu à introduire dan» un vaste système de destruction , que Teffusion du sang ait un terme ; comme nos sens eux-rmêmes, infidèles à nos haines , ne peuvent supporter de trop longues proscriptions j force fut aux assa&ç

sins de rentrer dans le cours ordinaire de la civilisation , et de chercher (juelque forme de gouvernement qui pût fixer immuablement le pouvoir entre leurs mains»

Il ne s'agissait pas en efiet pour eux de satisfaire seulement leur ambition 5 il s'agissait avant tout de s'assurer l'impunilé de leurs crimes et le fruit de leurs rapines.

Dès ce moment , la révolution prit un autre caractère. Il ne fut plus question d'examiner comment le pouvoir devait être établi dans l'intérêt général de la société , mais de savoir comment il devait Têtre pour mettre plus sûrement les grands coupables à Tabri de la vengeance des lois.

On fut long-temps à s'entendre sur ce point. Les révolutionnaires , qui connaissaient mieux que personne toute la perversité de leur cœur , regardant chacune des factions diverses dans lesquelles ils étaient divisés , comme toujours disposée à acheter sa sûreté par la ruine de toutes les autres ^ se firent pendant six ans une guerre acharnée , jusqu'à ce qu enfin , épui-

séis <refforts et d'anxiétés ^ ils s'accordèrent unanimemeat à élever Bonaparte sur le trône , après toutefois Tavoir forcé de conU'acter avec eux l'union du sang par l'assassinat d'un Bourbon.

Un autre ordre de choses prit alors naissance; une autre France sortit du chaos révolutionnaire; et chacun des élémens divers dont toute société se compose reprenant sa place naturelle, on vit se reformer un peuple, une bourgeoisie, une noblesse , une cour , des pouvoir, et' des noms qu'une gloire extraordinaire rendait déjà aussi éclatans que les plus anciens noms de la monarchie.

C'est dans cet état de société que Louis xvm trouva son royaume quand il y fut ramené par la Providence pour Parracher aux ressentimens de l'Europe.

Examinons le plan de conduite que ce Prince crut devoir adopter, et dépouillons-nous, s'il se peut, de toutes préventions politiques , pour ne rien voir que la vérité.

Du fond de son exil, Louis xviii na^