PRÉFACE

A la parfitij vérité vaine.

(Devise héraldique.)

Depuis que ces pages ont été publiées, un décret du 8 janvier 1859 a reconstitué ie Conseil du sceau des titres, que nous appelions de nos vœux comme le corollaire indispensable du rétablissement de l'article 259 du Code pénal

contre les usurpations nobiliaires. La solution

de plusieurs des questions traitées par nous est déférée parce décret au Conseil du sceau, appelé à régler le sort des titres qui ne devaient devenir héréditaires qu'à la condition de l'établissement d'un majorât ; Tordre, les limites et les conditions de transmission des titres dans une famille ; le port de ceux conférés par des souverains étrangers, et les demandes en changement ou en addition de nom.

Mais le rapport du garde des sceaux précédant le décret ne fait pressentir ni l'établissement d'un rôle général de la noblesse qui serait, il nous semble, la conséquence de sa reconnaissance légale, ni les actes qui motiveraient la radiation au rôle de tout nom flétri ou déshonoré, ni la publication de généalogies

— m -^ officielles, ni la réglementation des particules improprement dites nobiliaires, ni celle des armoiries et des couronnes, ni enfin les distinctions de couleurs à fixer entre les rubans des décorations militaires et civiles. La réponse à ces divers points en litige, comme à ceux réservés à la commission du sceau, se trouve tout entière dans le travail que nous offrons de nou^ veau, et sans modification, au public ainsi qu'aux hommes d'Étîit spécialement chargés de suppléer aux lacunes que nous signalons dans le rapport du ministre»

Seulement, nous répéterons que les titres de courtoisie attachés dans l'ancien régime aux présentations à la cour, et ceux à brevet attachés à certains grades ou commissions mili-

taires, n'étaient pas plus héréditaires que ces présentations , ces grades ou ces commissions elles-mêmes. Or, la nouvelle loi assimilant le port illégal des noms et des titres à celui des uniformes et des décorations, il devrait être aussi interdit aux enfants d'un Duc, grandcroix de la Légion d'honneur et maréchal de France, de faire (qu'on nous pardonne l'expression) de la monnaie de ce titre de Duc, pour se répartir les titres de Marquis, Comtes, Vicomtes, etc., qu'il leur est défendu de s'approprier , uni loi mes et décorations d'un ordre \ gi ides, uniformes et décorations [ Cette interdiction s'appliquerait s. titics impériaux, puisque les let- ^oUation disent expressément que le tifcmsmi'-sible qu'à l'ainé des descen-

daiits de mâle en mâle, et k la condition de constituer un majorât.

L'ordonnance du 25 août 1817, invoquée par le garde des sceaux, et conférant des titrès personnels aux fils des Pairs de France seuls, est rapportée par celle du 13 août 18?ft, et d'ailleurs elle n'a plus d'application depuis la suppression de la Pairie héréditaire.

Le rapport laisse encore en suspens le point de déterminer « si, à défaut d'actes réguliers de collation, de reconnaissance ou d'autorisation, il n'y aurait pas Heu d'admettre comme justification du droit au titre ou au nom soumis à vérification une possession constatée par des actes de fonctionnaires publics ou par des

documents historiques. > Nous avons proposé à cet égard, mais principalement pour les noms, la justification d'ane possession centenaire; mais cette preuve seule serait sans valeur pour constater un droit réel à des qualifications nobiliaires.

Qu'on parcoure en effet les anciens registres de l'état civil et les minutes ou les grosses notariées, et l'on verra que tous les bourgeois vivant noblement sont décorés des qualifications de noble homme, écuyer et seignmr ; tandis que tes simples gentilshommes reçoivent souvent celles de chevalier, baron, comte, etc.

Aussi la jurisprudence en cette matière a toujours maintenu que les qualiflca-lioiis nobi-

— vit — liaires contenues dans une série d'actes anciens étaient insuffisantes à elles seules pour établir la noblesse de celui à qui elles étaient données, alors qu'il s'agit d'actes passés avec des personnes n'ayant aucun intérêt à contredire les qualifications énoncées '. Les actes notariés et ceux.de l'état civil peuvent donc être invoqués comme possession de nom, mais pas de titre nobiliaire; et le titre devrait en l'absence de lettres de collation, pour être maintenu à Taînê seul des descendants et dans aucun cas aux collatéraux d'un usufruitier, s'appuyer au moins sur des brevets militaires signés de là maîn du Roi antérieurement à 1789.

Bien loin de se renfermer dans ces limites

1 Cette jurisprudeftOe â été de nouveau consacrée par un arrêt de la cour d'Anj^prs du 28 décembre 1857.

— vm — déjà bien larges, les titres, depuis I9. promulgation de la nouvelle loi, surgissent de toute part, même dans les actes officiels ; et leur nom» bre grossit démesurément sans autre prétexte que la préexistence d'un titre, gratifié à un ascendant par son curé et son tabellion, sur un acle de mariage ou un bail à ferme. Ils deviennent donc aussi banals que le sont en Angleterre ceux d'esquire ou de gentleman^ qui n' impliquent aucune prétention à la noblesse. Devant cette maladie sociale et épidémique, nous ne pouvons que répéter après Chérin, le plus sincère des généalogistes : k Hélas ! toute la bourgeoisie y passera ! •

Est-ce effectivement pour que toute la boiir-

geoisie y passe que la loi a été votée ? Oii serait tenté de le supposer, en voyant que le ministre se réserve de dispenser arbitrairement d'ici à deux ans, de la publicité prescrite jusqu'à ce jour pour les demandes en changement de nom.

Ainsi, lorsque l'autorisation de renier légalement le nom de ses pères ne sera sollicitée t que pour régulariser un nom honorablement porté, depuis longtemps accepté par le public, inscrit dans des actes oflTiciels ou illustré par d'importants services [Rapport du garde des sceaux) ^9 le pétitionnaire sera exempté de la publicité de l'insertion au Moniteur et dans les journaux de l'arrondissement où il réside et où il est né. Ce serait le cas de rappeler que les principes de 89, fort compatibles, quoi qu'on en ait dit, avec les distinctions honorifiques , consacraient

Végalilé devant la loi, égalité étrangement interprétée dans l'application de celle même qui fait le sujet de cette étude.

Tous les usurpateurs de noms justifiant d'une vie honorable et Aq l'acceptation de leur nom d'emprunt par le public, — comme si le public avait qualité pour s'opposer à leur fréquente éclosion, — ont donc deux ans devant eux pour faire ratifier à la sourdine leur nouvel état civil, sans que leur amour-propre ait à souffrir de ce supplément de baptême, et sans que les habitants de leur ville ou de leur village et leurs proches même puissent découvrir sous la peau du lion le bout d'oreille de l'âne.

Force gens funtdu bruit en France Par qui CCI apologae «H rendu fiinilier; lin équipage cavalier Fail les irtàs qoarts de leur vaillance.

Nous nous demandons en terminant, si ces dispositions élastiques d'une loi « qui doit mettre un terme aux abus, ramener Tordre dans l'état civil, rendre aux distinctions publiques le caractère et le prestige qui n'appartiennent qu'à la vérité, atteindre enfin la fraude et le charlatanisme (Rapport précité) , » ne lui enlèvent pas une partie de sa moralité, en exposant la Commission du sceau à consacrer le charlatanisme chez les uns, tout en le démasquant chez les autres.

Mars 1859.

A la fin du dernier siècle, l'un des plus ardents novateurs des états généraux publiait une brochure qui eut un grand retentissement sous ce titre : « Qu'est-ce que le tiers état ?

— Tout. — Qu'a-t-il été jusqu'ici? — Rien.

— Que demande-t-il ? — Devenir quelque chose. » L'abbé Sieyès, après avoir contribué de tous ses efforts à la réunion des trois ordres, après avoir voté les décrets de 90 et 91 , portant suppression de tous titres et qualifications

nobiliaires, après avoir votë la tnort du Roi,

sans phrases, devint Comte de l'Empire.

Les défenseurs actuels des immortels principes de 89 n'ont point sollicité des titres nobiliaires comme leurs devanciers, ils s'en sont emparés, tout en protestant de leur amour pour l'égalité. La noblesse de race, elle-même, oublie trop souvent que dans l'ancien régime, le nom était tout au point de vue nobiliaire, et que le titre n'était rien. Ainsi tous les financiers pouvaient devenir et devenaient généralement marquis au xyilV siècle , et n'étaient pas pour cela gentUshùmme». Cette qualité de gentilhomme [genr fis komo) , qui est dans le s&ng, qui ne peut être donnée que par une longue suite de générations nobles, et non par des lettres souveraines d'erectioni ou de provisions, a toujours été si honorable, que les rois juraient foi de gaitilkomme, parce que cette qualité doit renfermer toutes les vertus qui ren^ept la foj inviolable. Fran-

çois !•% tenant un lit de justice, disait qu'il était né gentilhomme et non roi ; et Henri IV, faisant l'ouverture des états de Rouen , ajoutait que la qualité de gentilhomme était le plus beau titre qu'il possédât. Le Roi était donc appelé avec raison le premier gentilhomme du royaume. Si, à l'inverse de Tabbé Sieyès, nous voulions soutenir que la noblesse est tout^ nous avancerions un autre paradoxe ; mais, malgré la suppression de la noblesse comme corps privilégié, depuis 1789, il paraît, à en juger par les jalousies mesquines qu'elle excite et par les efforts de tant de parvenus pour s'y affilier sournoisement, qu'elle est encore quelque chose. En fait, si l'ordre de la noblesse n'existe plus de droit dans l'État, il y a encore des gentilshommes. Les crimes et les guerres de la Révolution ont amené, il est vrai, l'extinction d'un grand nombre de familles anciennes, mais il en subsiste encore, et tous les décrets n'empêcheront pas

4 plus un noble qu'un bourgeois d'être fils de son père. La noblesse est donc un fait indépendant de toute opinion, ■ car rien au monde ne peut faire qu'il y ait noblesse, quand il n'y en a pas, ou qu'il n'y en ait pas, quand il y en a '. » Quant aux appréciations qui ont été portées sur la noblesse, elles sont fort diverses ; mais le plus souvent, on s'est étudié à la représenter aux yeux des masses, grâce à quelques exemptions fiscales , comme un ordre de vampires, se nourrissant des sueurs du peuple taillable et cor véabl e à merci. Ce texte n'a été encore re- Syauciiiie coutume, non plus que le Ae»r, et l'on n'a pu produire da- Mc tciminé par la fameuse for- 'flré ne savoir signer en sa qualité - Mais qu'importe, cela n'empêche pas d'imprimer des phrases comme celle-

CassBgaac, Hàloirt dtl elauii nab}tt tt du

ci, non pas dans les mauvais jours de la Révolution, mais aujourd'hui : « La noblesse féodale, pour masquer les vices de son origine, a parqué les hommes comme des troupeaux, en en faisant des serfs, et son histoire est le martyrologe des peuples *. » Que les inquiétudes de M. Hamel se dissipent, la répression du port illégal d'un nom ou d'un titre ne fera pas un martyr de plus. Pour bien juger la féodalité, que personne ne songe à reconstituer, il faut la prendre dans sa force ; faire le calcul des immunités d'un gentilhomme* d'une part, et de l'autre des charges qui lui étaient imposées en raison de ses revenus, et l'on demeurera convaincu de la vérité de l'adage : Noblesse oblige. Quand on lit attentivement les anciennes constitutions de la noblesse, on voit que ses charges matérielles surpassaient de beaucoup

1 Le$ Principes de 89 et les Titres de noblesse^ par Uamel,

ses avantages ou exemptions, et que c'était un ordre de taerifice. Le gentilhomme ne payait point la taille sur ses biens nobles et ne tirait point à la milice : pourquoi? parce qu'il était obligé de marcher lorsque le roi convoquait le ban et l'arrière-ban, et de se faire suivre h. ^^ guerre d'un certain nombre d'hommes levés et entretenus à ses frais, nombre basé sur l'importance de fon lïef. D'ailleurs il acquittait le fouage ou la taille et métpe les corvées sur ses biens roturiers ', la dîme ecclésiastique et la capitation ou impôt paj* tête, correspondant à l'impôt personnel et mobilier d'aujourd'hui.

Quant aux corvées ou journées de travail gratuit et forcé, dues par les vassaux à leur seigneur, elles n'ont jamais été arbitraires ; leur nombre était écrit dans les coutumes, les usements particuliers et les actes d'inféodation, et elles sont en grande partie remplacées aujoui^

' Coulume dt Bretagne, art. 01-

d'hui par les prestations en nature pour ren-* tfetien deâ rôutéd, autrefois souâ la garde ded seigneurs. Ceux-ci étaient tenus d'employer à leur réparation les deniers de leurs amendes \ et en cas d'insuffisance, Tentretien des chemins^ autres que les chemins royaux^ était à la charge des propriétaires riverains, de quelque qualité qu'ils fussent '. En résultat, je croîs que la position si enviée des anciens gentilshommes, avec ses privilèges et ses charges, ne tenterait aujourd'hui aucun de leurs jaloux ; et cela en ne mettant en ligne que les éeus seulement, et abstraction faite des risques que courait la vie des privilégiés. Ces risques étaient tels, que la majeure partie de leurs familles s'éteignaient promptement dans le sang, quand elles ne succombaient pas à la misère.

En 1789 les armées régulières soldées avaient remplacé depuis longtemps toutes les institu-

* Coutume de Bretagne, art. 4P.

lions militaires féodales; certains privilèges n'avaient donc plus de raison d'être et l'on pouvait légitimennent les abolir. Toutefois, je ne comprends pas parmi les privilèges qu'on pouvait abolir les rentes féodales et casuels de fiefs, sorte de propriétés qui se vendaient et n'étaient pas moins sacrées que les rentes foncières. Ces propriétés, on devait les racheter si on les trouvait gênantes. On ne respecta pas plus les autres, et le patrimoine de l'Église et de la noblesse passa en quelques jours sous la dénomination de biens nationaux, et au prix de quelques assignats, aux mains des croquants.

A la différence de l'aristocratie de naissance, cette aristocratie nouvelle des richesses, portant derrière l'oreille la plume que l'homme d'armes portait à son heaume, prétend jouir aujourd'hui sans compensation; réglementer l'État, qu'elle soutient comme la corde soutient le pendu, et, après s'être emparé des biens de

la noblesse, lui ravir ce qui lui reste de Son glorieux passé, ses noms et ses titres,

« Au milieu de ce débordement de noms de terre, de ce démenibrement de noms roturiers en particules ambitieuses, de cette usurpation dé titres presque universelle, ce sera bientôt une distinction et une preuve de goût que de garder son nom véritable. La société devient si noble, qu'il y reste à peine de la place pour ceux qui se piquent d'avouer leur roture. On se plaint du ralentissement de la population en France, c'est du tiers état sans doute que l'on veut parler, car la noblesse se multiplie démesurément et menace de couvrir bientôt la surface du pays. Certes si les sentiments s'ennoblissaient quand les noms s'anoblissent, on pourrait concevoir sur Tavenir de la nation les plus hautes espérances. Malheureusement cet anoblissement général ne prouve qu'une chose : c'est que le ridicule a trop perdu en ce pays de son

utile puissance, puisqu'il ne suffit pas à faire justice de ce que la loi ne peut sagement atteindre •. »

Cette conclusion ne parait pas conséquente de la part du journaliste qui dépeint si spirituellement l'abus que le gouvernement veut réprimer. De plus les adversaires comme les partisans de la mesure qui a tenu pendant un an tant de vanités en émoi n'étaient pas exercés au maniement d'armes^ depuis longtemps hors d'usage dans la polémique habituelle des journaux. C'est donc à l'improviste qu'ils les ont saisies pour attaquer ou pour défendre l'institution de la noblesse, qu'ils connaissent à peine. Tous les organes de la publicité ont Confondu^ dans ces defniefs temps, Vextraction avec le titre, en citant un certain nombre d'Edits, d'Or*donnânces et de Déclarations du Roi, qui pu-

* Pr^vost-Paradol, Journal des Déhais, marfl 18&7.

misaient tout usurpateur (Ju nofn et du fUre de noblesse.

Avant 1789, les poursuites pour usurpation 4e titre et d'origine ont été extrémenaent rares ; ^t cependant Tabus, pour n'être point aussi commun qu'aujourd'hui, n'eii ét^^it pas moins flagrant, Les poursuites pour usurpation de nor blesse étaient au contraire trèS'fréqqentes, La raison en est que le fisc avait intérêt h s'opposer à l'exemption des taxes, tandis qu'il était désintéressé dans la question des titres et de l'ancienneté de la race. On a dit que la plus grande partie des érections faites au xvir et au xYiii' siècle l'avaient été en faveur de la robe PU de la finance, et non de l'épée : cela est vrai, et l'on doit ajouter qu'elles n'ont jamais été accordées spontanément par le souverain, mais qu'elles ont toujours été sollicitées. A l'exception du titre de Duc, les autres n'ajoutaient rien aux prérogatives du simple gentilhomrïie.

Dans le principe, la noblesse s'est acquise tacitement et par le seul usage : elle était établie depuis longtemps ainsi, lorsque les rois se sont chargés de la réglementer et se sont attribué le droit de la conférer. Dans le principe aussi, les principales terres seigneuriales ont été titrées par l'usage et le fait seul de leur possession en donnait le titre à ieur propriétaire. De même que la noblesse immémoriale, nommée aussi noblesse de chevalerie, de nom et d'armes ou ^ancienne extractiont a plutôt gagné que perdu en valeur après l'innovation des anoblissements par lettres patentes, les terres titrées par l'usage, antérieurement aux premières érections du souverain, ont conservé toutes leurs dignités. On trouve bien peu d'érections de terres titrées, dûment enregistrées, avant la fin du XVI' siècle ; et dès le commencement du siècle suivant, les usurpations étaient déjà fréquentes, ainsi qu'on peut l'inférer de ces do-

— là —

léances de Pierre d'Hozier, juge d'armes de France. « II y a plusieurs en cette province qui s'attribuent sans tiltres légitimes ces qualitez de Marquis et Comtes, mais il ne s'en trouve rien dans les registres du Parlement, fors des deffences à plusieurs modernes de prendre les dittes qualitez, que quantité de personnes abusivement portent aujourd'hui par toute la France, sans autre droit et fondement que parce que leurs valets les appellent ainsi *. » Avonsnous changé depuis, et cette phrase n'a-t-elle pas l'air d'être écrite d'hier? Au siècle suivant, le duc de Saint-Simon ne peint pas moins énergiquement ce travers de son temps , quand il s'écrie : « Il est vrai que les titres de Comtes et de Marquis sont tombés dans la poussière, par la quantité de gens de rien et même sans terre qui les usurpent, et par là tombés dans le

* Recueil armoriai de Bretagne, par le sieur d'Hozier,

néant : si bien njême que les gène de qualit^i qui sont Marquis ou Comtes, qu'ils me permettent de le dire, ont le ridicule d'être blessés qu'on leur donne ces titres, en parlant & eux. * I^ désordre n'a fait que croître depuis, mais personne ne se trouve aujourd'hui blessé de recevoir des appellations honorifiques non justifiées. Nous nous associons donc pleinement à la pensée de M. le garde des sceaux, dans son rapport à l'Empereur ; mais c'est une bien faible digue contre le débordement des titres de contrebande, que le rétablissement de l'article '259 du Code pénal, qui, nous le craignons, ne sera pas plus exécuté qu'avant son abrogation. 11 y a sans doute aussi loin d'un chevalier de la Légion d'honneuràun chevalier banneret.qued'un Comte'à majoratà un Comte d'Anjou, de Ciiampagne ou de Toulouse ; cependant, quelque réduite que soit la valeur des décorations et des titres, ces décorations et ces titres exercent en-

çore un certain prestige sur les masses ; mais le Code pénal, en réunissant dans un article unique (259) le port illégal d'un uniforme ou d'une décoration et celui d'un nom ou d'un titre, vient détruire ensuite à l'application l'assimilation établie entre ces délits, ^p effet la croix de la Légion d'honneur glorieusement gagnée par un père n'autorise pas son fils à la porter, tandis que le même fils ne sera pas recherché pour le nom ou le titre usurpé par son père, puisque le rapporteur du Conseil d'État dit « qu'on ne poursuivra que les usurpations flagrantes, sans faire retomber le châtiment sur la postérité de ceijx qui les auraient commises, » II suit de là que si, par hasard, la loi venait à être exécutée, le délinquant aurait droit de dire : « Je ne payerais pas l'amende et je serais noble, si j'étais seulement mon f)i^. » Qu'il y a loin de ces mesures illusoires à celles que faisait pressentir le rapport du garde 4q3

sceaux! • Suffira-t-il de rétablir dans le Code pénal l'article 359, ou ne faudrait-il pas, au contraire, en creasant plus profondément, prendre en considération l'état de la noblesse ancienne, pour développer dans un système complet, et les faits qui constitueront un délit, et les'moyens d'en constater l'existence, ainsi que les pénalités qui devront les atteindre?

• La solution de ces questions présente des difficultés dignes des méditations et des études des hommes d'État et des jurisconsultes; elle doit être préparée tout à la fois pour raffermir, dans le présent, les relations sociales dans lesquelles s'introduit de jour en Jour un désordre plus grand, et pour rendre dans l'avenir, à une institution inséparable du pouvoir monarchique, tout son lustre et toute sa sincérité. »

Ce programme promettait beaucoup, mais il est difficile de soutenir qu'il ait été rempli par la nouvelle loi. Et « l'Empereur dont la mission

est de poursuivre F anarchie partout où elle se montre* » échouera contre cette variétd d'anarchie. Les officines des faux monnayeurs de titres, qui prélèvent un revenu sur la sottise et la vanité de nos publicains enrichis, continueront à délivrer libéralement, par la grâce d'un billet de mille francs, des titres à ceux qui éprouvent le besoin de se timbrer d'une couronne de Comte breveté sans §aranlie du gouvernement; et d'autres gens qui ne sont point, dans leur pays, à la hauteur d'un hobereau à simple tonsure, éluderont la loi en se pourvoyant dans les chancelleries étrangères d'un titre aussi payé à beaux deniers comptants *.

« Moniteur, avril 1858.

* Pour plus de facilité, sans sortir de France, nous indiquerons une fabrique d'armoiries au rabais, où, moyennant la modeste somme de 5 francs et 20 centimes pour V affranchissement, on se procurera un écu d'or ou d'argent, parti ou écartelé, avec tenants ou supports, timbre ou couronne, cimier ou lambrequins, «ri de guerre ou devise^ etc., etc. (Voir aux réclames du journal V Union* du 5 février 1858.)

Après avoir donné l'opinion du premier des d'Hozier et celle du duc de Saint-Simon sur les usurpations de titres, il n'est pas moins impor^ tant de faire connaître les règles anciennes, établies pour la transmission des titres vérita-^ blés. Mais pour juger ces règles, il faut montrer d'abord l'origine diverse de ceux aujourd'hui en usage. Pour être Marquis ou Conjte, il ne suffisait pas de posséder une terre érigée en Marquisat ou en Comté; il fallait encore : ou que la terre eût été érigée en faveur du possesseur, ou, si elle l'avait été en f^-veur d'un autre, que le nouveau possesseur eût obtenu du Roi, des lettres qui appropriassent h sa. famille le titre qui avait été concédé à une autre. Il était nécessaire aussi que la terre, depuis son érection, n'eût point été démembrée, ou, si elle l'a-r vait été, qu'on se fît délivrer de nouvelles lettrei^ patentes pour çoiiserver le titre, malgré le 4émembrement.

Si l'on s'en tenait purement et simplement à la lettre de la loi ancienne, je doute quMl y eût en France cinquante familles qui pussent régulièi*ement cohsener leurs titres^ car pour cela il faudrait prouver qu*on possède encore en ligne directe masculine et dans toute son inté-grité la terre érigée en dignité.

Le fief a donc toujours été la base du titre* Pour trouver une dérogation à cette règle fondamentale, il faut descendre très-tard.

La Galeiie de V ancienne cour (t. II, p. G6) remarque que MM. Dreux et Chamillart, conseillers au parlement de Paris, le premier depuis grand maître des cérémonies, et le second contrôleur général, furent faits Marquis de Dreux et Comté de Ghàmillart: «C'est, dit-^lle^ le premier exemple de deux noms patronymiques décodés d'eux-mêmes et sans prétextes de terres, des titres de Marquis et de Comte. »

Au xviii* siècle, l'usage se répandit assei

généralement dans la noblesse, de faire ériger en dignité, des terres auxquelles on faisait prendre en même temps son nom patronymique.

C'est ainsi que nous voyons en Bretagne les Becdelièvre faire ériger Tréambert en Marquisat sous le nom de Becdelièvre, et la Gâcherie devenir le Marquisat de Gharette ; mais ces exemples sont tout différents de ceux de MM. Dreux et Ghamillart. On alla plus loin encore ; le marquis le Gamus, neveu du cardinal le Gamus, fut, dit l'ouvrage précité, le premier gentilhomme français qui appliqua un titre seigneurial sur son nom de famille, sans le faire précéder d'un article datif.

Ges innovations tendaient à changer complètement la nature des anciens titres ; d'une dignité réelle ou attachée à la chose, à la terre, on faisait une dignité personnelle. L'Empiré suivit généralement cette direction ; à l'exception des Principautés et des Duchés, qui tiré-

rent leurs noms de la terre, les titres de Comtes et de Barons s'appliquaient directement au nom patronymique, conmie pour le Marquis le Camus.

En Bretagne on a toujours distingué deux sortes de Chevalerie : la Chevalerie personnelle quand on était armé Chevalier, et la Chevalerie réelle qui résultait de la possession d'un fief de Chevalerie ou de Haubert. La première fut en grand honneur dans Torigine, mais le jurisconsulte Hévin remarque, dans ses Consultations^ que dès 1300, les seigneurs bretons affectèrent curieusement de prendre le nom de Chevaliers bacheliers^ c'est-à-dire de Chevaliers héritiers présomptifs d'un fief de Chevalerie, pour se distinguer des Chevaliers qui n'avaient que la dignité personnelle, laquelle était déjà devenue fort commune.

Ainsi tout titre purement personnel ne peut conserver longtemps son prestige, il tend à se

multiplier ouire mesure et par conséquent à se déprécier, même quand il est limité à une seule génération ; c'est bien pis si on le rend héréditaire.

Quand l'Empire voulut faire revivre la noblesse, il décréta que tout titre ne serait tronsmissible qu'à la condition de créer un majorât sufTisant pour le soutenir. C'était assurément une bonne mesure, mais elle était insuffisante. D'ailleurs, la plupart des majorais ont disparu, d'autres sont fort écornés; voilà donc toute la noblesBe de l'Empire morte ou condamnée & mourir très-prochainement, en vertu du décret de 1808 qui subordonnait l'hérédité du titre aux majorats aujourd'hui éteints. C'était déjà quelque chose de fort singulier qu'un titre assis sur uii majorât constitué en rentes sur l'État, comme l'étaient la plupart des titres inférieurs de l'Empire.

Que sont les Ducs Decazes, de Louis XVIII ;

Latil, de Charles X; Pasquier et Marmier, de Louis-Philippe, sinon des Ducs bourgeois ? Si a le ministère avait nomipé M, Pasquier géné-r « rai in parlibusj celui-ci se serait récrié ; il « aurait prétendu qu'on voulait se nîoquer de « lui en lui donnant un titre, eniblème d'une « autorité qu'il ne pouvait exercer. On le « nomme Duc, comme, au xiv* siècle, les « écrivains, en parlant des généraux de l'antidt quité, disaient le prince Annibal et le duc « Scipion.... et il est content. Soit H » lies Ducs d'Isly et de MalakofF ont plus d'éclat, mais point de base assurée dans l'avenir ; ces dénominations sont nouvelles en France ; c'est une importation des idées espagnoles, où il y a des Princes de la Paix, des Ducs de la Loyautéj de la Victoire, etc. ; mais en Espagne même, cela est moderne.

1 Œuvres de Napoléon III, t. II, cbap. Des Nobles.

Hors de la féodalité, c'est-àMiire sans juridiction, sans partages nobles, les titres ont donc bien perdu de l'importance qu'on y attachait autrefois, mais ils me semblent encore possibles comme une distinction de famille, aina que les qualifications de chevalier^ d'éciiyer telles qu'on les entendait en Bretagne. En outre des titres attachés à. une terre érigée en dignité et de ceux conférés par lettres patentes, il en existait d'autres désignés sous le nom de titres de courtoisie ou à brevet, et depuis Louis XIV, les rois s'en sont montrés si peu avares, qu'il n'est presque pas de famille un peu marquante, dont un membre n'en ait été décoré. En effet dans les commissions, lettres ou brevets militaires délivrés par les rois aux officiers généraux ou même supérieurs, ainsi que dans les présentations à la cour, les noms des gentilshommes étaient généralement précédés d'un titre, qu'ils se regardaient comme autorisés à

porter leur vie durant : maïs ces titres étaient tout personnels, malgré l'étrange abus qu'on a voulu faire prévaloir, en les considérant comme transmissibles et héréditaires. Ce fut dans de semblables idées de courtoisie que fut rendue en 1817 une ordonnance royale, autorisant les fils des Pairs de France seuls, à prendre des titres successivement inférieurs à celui de leur père. Ainsi le fils aîné du Duc de Dalmatie put se qualifier Marquis, de même que le fils aîné du Duc de Reggio ; le second fils pouvait se qualifier Comte, le troisième Vicomte, le quatrième Baron, mais c'étaient là encore des titres tout personnels, quoique ces titres aient été portés depuis héréditairement. Le roi ferma, dans la suite, la porte qu'il avait ouverte lui-même aux abus, par son ordonnance du 10 février — 13 août 1824, qui vint régler la question des titres. « Art. 1". A l'avenir les titres de Baron, de Vicomte, de Comte,

de Marquis ^t de Dupi qu'il no^s iiiiim plu d'^ corder h ceux de nos sujets qui nous en wraient paru dignes, Beropt personnels , et ne passeront à leurs descendants en ligne directe qu'autant que les titulaires auront été autorisés par nous i. constituer en eiïet le majorât affecté au titre doptils soi)t revêtus. Ces titres et auto^ risations geront accordés par ordonn^ces royales, sur le rapport d& notre garde des sdeaux çt lion autrement. »

Ainsi le gouvernement conservait légalement la distinction des ti^esvfo^erx ou à. brevet et des titres héréditaires, tandis que maintenant les fils d'un simple Comte à brevet s'intitulent tous Comtes à la fois, dès qu'ils sont sortis des bancs du collège. Les titres ne sont donc plus qu'une parodie d'une grande institution, et il faut les proscrire d'une manière absolue, 01) leur rendre la valeur qu'ils peuvent encore conserva dans nos mœurs ^tuelles par

une législation nouvelle, conipatible avec nos institutions.

a La noblesse représente quelque chose d'éniineniment respectable. Elle représente la tradition, rimportance héréditaire ou la supériorité personnelle \ »

En présence de cette déclaration 4'un des journaux les plus dévoués au gouvernement, nous ne saurions admettre que le but de celui-ci fût d'exalter la noblesse nouvelle aux dépens de l'ancienne ; n^ais s'il en était ainsi, l'abstention des grands noms de la vieille France qui pourraient décliner la nouvelle juridiction frapperait la loi de ridicule et d'impuissance. .

Les honneurs de la cour, les preuves pour les chapitres nobles et pour le service militaire étant abolis, l'ancienneté de la r9.ce ne sert plus matériellenient à rien, et rien ne l'indique au public. Les privilèges supprimés, il ne reste

t PatrU du !•' avril 1857.

donc d'apparent dans la qualité de noblesse que les titres honorifiques et la particule de, qui ne devrait jamais précéder qu'un nom déterre, mais dont l'usage a fait bien improprement, pour le vulgaire, une sorte de titre nobiliaire de convention.

Ce fut, comme l'on sait, dans la nuit du ft août 1789 que quelques démagogues de la noblesse, fatigués d'une longue discussion sur les droits de l'homme, et bi-ûlant de signaler leur zèle pour la cause nouvelle qu'ils venaient d'épouser, se levèrent à la fois en demandant à grands cris les derniers soupirs du régime féodal.

« Ce mot électrisa l'assemblée, dit Rivarol dans ses Mémoires, le feu avait pris à toutes les têtes. Les cadets de bonne maison qui n'ont rien furent ravis d'immoler leurs trop heureux aînés sur l'autel de la Patrie ; quelques curés de campagne ne goûtèrent pas avec moins de vo-

lupté le plaisir de renoncer aux bénéfices des autres. Mais ce que la postérité aura peine à croire, c'est que le même enthousiasme gagna toute la noblesse; le zèle prit la marche du dépit : on fit sacrifice sur sacrifice. Et comme le point d'honneur chez les Japonais est de s'égorger en présence les uns des autres, les députés de la noblesse frappèrent à l'envi sur euxmêmes et du même coup sur leurs commettants.

Le peuple, qui assistait à ce noble combat, augmentait par ses cris l'ivresse de ses nouveaux alliés; et les députés des communes, voyant que cette nuit mémorable ne leur offrait que du profit sans honneur, consolèrent leur amour propre en admirant ce que peut la noblesse entée sur le tiers état, lis ont nommé cette nuit la nuit des dupes; les nobles l'ont nommée la nuit des sacrifices. »

La suppression des droits féodaux fut suivie du décret du 27 septembre 1791, portant que :

• Tout citoyen qui, dans tou& actes quelconque^, [H-endra quelques-unes des qualifications ou des titres supprimés, sera condamné à une amende égale & six fois la valeur de sa contribution, rayé du tableau civique et déclaré incapable d'occuper aucun emploi civil et militaire. » Cela n'a pas empêché les hommes qui avaient provoqué, voté et préconisé cette mesure égalitaire, de se blasonner quinze ans plus tard sur toutes les coutures, et de s'affubler des titres de Ducs, Comtes et Barons, qu'ils avaient naguère proscrits '.

I A l'abbâ SiejÈs que qous Avons déjà nommé, régicide puii comte-dénateur, ajoutez : les régicides Carnpl, che- Ttlierde Saint-Lonis, puis comte lie l'Empire; Jean-Bon Sainl-Anilré, baron-préfet; l'oratorien Fouché, duc d'Otrante; l'abbé Grégoire , comte-Bénaleur. absent au moment du TOle dans le procès du roi, msia qui adhéra par écrit à ta coudamnatiOD ; le comte Merliu (de Douai), l'un des auteurs de U loi des suspecta ; David, chevalier de l'Empire, premier peintre de S. H.; le mathématicien Monge, comte de Péluse, qui signa l'arrêt de mort comme

tence à Louis XVI, et devint à son tour 'comte-sénateur. Il y aurait à citer bien d'autres noms dont la mémoire est

Nous avons fait voir l'origine des titres, leur valeur passée, celle qu'ils peuvent encore conserver de nos jours ; nous allons présenter également l'origine des noms de famille qui ont conservé, à la différence des iitres, toute leur importance.

Le nom patronymique, nom de famille ou surnom^ est un nom commun à tous les descendants d'une même race et transmis par son auteur ; il se continue de père en fils dans la même famille et appartient à tous ses membres. Le nom propre, nom de baptême ou prénom, est celui qui précède le nom de famille^ et il est l'appellation distinctive de chaque individu dans la même famille.

heureusement pour eux moins célèbre. On les exhume des Althanachs impétiaux, parmi les sénateurs, préfets et présidents des cours d'appel , et on peut consulter sur leurs antécédents la Biographie universelle. Ces hotames ne doivent point être confondus avec les compagnons d'armes de Napoléon, qui gagnèrent leurs titrés sar le champ de bataille, et dont les noms rappellent tous une de nos victoires.

On voit par la généalogie de Jé?5us-Chris£ que les Hébreux ne connaissaient pas les noms de famille héréditaires.

Les Grecs n*en firent pas non plus usage, et, à l'exemple des Hébreux, ils indiquaient le nom de leur père -après le leur, pour se distinguer entre eux, La multiplicité des noms n'est donc point antérieure aux Romains, qui, suivant Tite- Live, appelaient le nom général qui se donne à toute la race nomen gentilitium^ et le nom personnel prcpnomen. A ces deux noms, ils en ajoutèrent, par succession de temps, un troisième, qu'ils appelèrent cognomen, et qui servait à désigner à quelle branche d'une même famille on appartenait. Enfin ils faisaient quelquefois usage d'un quatrième nom, agnomen ; mais ce dernier, qui se donnait généralement en mémoire d'une action éclatante, était personnel et non transmissible. De cette dernière espèce étaient le nom d'Africanus pris par l'un des Scipions,

— âs —

ù'Asiaticus pris par l'autre, et celui de Torqua* tus donné à Manlius.

Les barbares qui renversèrent l'Empire romain ne portaient, ainsi que les plus anciens peuples, qu'un seul nom propre et individuel ; mais, comme les Hébreux et les Grecs, ils énonçaient à la suite de leur nom celui de leur père.

Les noms patronymiques ne se sont point formés par une combinaison fortuite de voyelles et de consonnes, ils ont été pris dans la langue parlée et ont dû nécessairement avoir un sens. Si l'interprétation de beaucoup d'entre eux est maintenant ignorée, c'est, d'une part, que l'orthographe a subi de grandes altérations dans le cours des siècles, et de l'autre, que la connaissance de la langue romane n'est point encore très-répandue. Autrement, bien des gens éviteraient sans doute le non- sens grammatical d'accoler la particule de à des épithètes adjectives ou à des prénoms, à des noms de métiers

ou niéme d'animaux, ce qui se voit souvent.

Beaucoup de noms primitifs ont été changés par vanité, et parce quMls avaient une signification de terre, et les familles y ont substitué des noms ridicules, ce qui explique pourquoi un si grand nombre de noms patronymiques sont aujourd'hui perdus. Les nobles commencèrent dès le Xi* siècle à prendre des surnoms qu'ils tirèrent, soit de leurs terres, soit de quelque sobriquet. A leur exemple, les individus des classes inférieures qui furent successivement affranchis, ou qui conquirent une personnalité plus distincte, au lieu d'être uniquement désignés par leur nom de baptême et celui de leur père, prirent ou reçurent de nouveaux noms, car la plupart leur furent sans doute imposés. Quoi qu'il en soit, toutes ces variétés de noms sembleraient pouvoir se diviser en cinq classes distinctes, que nous avons détaillées ailleurs \

1 Conférez notre Dissertation sur l'origine et la forma-

!• Les noms de lieux, soit qu'ils proviennent de provinces, de villes^ de paroisses, de chapelles, de seigneuries ou de simples domines tenus et manœuvres par des vassaux ;

9* Les noms de baptême transmis héréditai* l'enient par les pères aux enfants ;

3° Les noms des dignités ecclésiastiques ou féodales, fonctions, offices, professions ou métiers ; ceux indiquant la condition et les degrés de parenté ;

4"" Les noms des bonnes ou mauvaises qualités physiques ou morales, auxquels on peut joindre les noms d'animaux, parce que la plupart n'ont été donnés qu'à cause de quelque similitude ;

5° Enfin la foule des noms qui ne sont rela-* tifs ni à la terre, ni aux fonctions ou à l'industrie, ni aux qualités ou défauts saillants; mais

tjon des noms de famille en Bretagne. Bulletin archéo^ lo§iiiuÈ de l* Association bretonne, t. II f, année 1652.

qu'on a empruntés aux plantes, aux fleurs et aux fruits; aux meubles, aux instruments et aux habits ; aux saisons^ aux mois et aux jours de la semaine ; aux éléments, aux astres, aux métaux. En un mot, Ton peut rejeter dans la même catégorie la plupart des sobriquets de tout genre.

De ces cinq variétés de noms, aucune ne peut être attribuée exclusivement aux familles nobles, car les simples tenanciers ont souvent adopté le nom de leur tenue, les bâtards celui de leur paroisse, et les sobriquets même les plus grotesques étaient portés par les nobles dès le xir siècle. On peut seulement présumer que les familles le plus anciennement illustrées îi*ont jamais dû porter de nom de métiers, et que celles qui en portent ont eu pour auteur un individu qui exerçait l'industrie rappelée par le nom patronymique.

On trouve donc dès le temps de la formation

des noms un très - grand nombre de roturiers qui ont pris des noms de lieux, et un très grand nombre de nobles qui n'avaient que des sobriquets ; d'où il suit que c'est fort à tort qu'on a appelé particule nobiliaire les articles le, la, leSy rfe, du, de la ou des, qui précèdent certains noms de lieux, devenus noms de famille.

Dans les deux derniers siècles, tous les bourgeois vivant noblement, c'est-à-dire ne faisant pas le commerce, dès qu'ils étaient possesseurs d'un petit quartier de terre en prenaient le nom et quittaient même souvent leur ancien nom de famille, vanité ridiculisée par l'auteur du Bourgeois gentilhomme^ mais mode contagieuse dont M. de Molière (Jean-Baptiste Poquelin) ne sut pas s'affranchir lui-même *. On connaît l'anecdote relative à ces trois frères, qui pour tout héritage n'eurent qu'une cour

^ Bien d'autres personnages, inconséquents avec leurs écrits et leurs actes, toinl;>èreni dans le même travers. Nous citerons parmi les principaux : Boil'jau desPréaua:,

dans laquelle se trouvaient un puits et une mare , et qui se nommèrent Tainé M. de la Cour: le second M. du Puis et le troisième M* de la Marre, c C'est un vilain usage et de

oubliant sa satire sur la Noblesse, et le patriarche de Femey, nonobstant l'idée préconisée dans Mérope :

Qui sert bien son pays n'a pas besoin d'aïeux.

Si l'on voulait savoir les services que Voltaire, quoique sans aïeux, a rendus à la France, il faudrait le demander à la Prusse. Rappelons encore l'horloger Caron de Beaumarchais jugeant avec Bazile que : Ce qui est bon à prendre est bon à garder; » Bernardin de Saint-Pierre^ bour* geois du Havre , auquel ses Études de la nature firent trouver naturel de se rattacher au célèbre bourgeois de Calais ; le philosophe Jean Le Kond d'Alemhert^ enfant trouvé sur la voie publique, ainsi que ses confrères Nicolas de Chamfortf Jean François de la Harpe et l'abbé Jacques de Lille. Dans les sommités révolutionnaires et égalitaires, n'oublions pas non plus le ministre Roland de la PJâtrièref célèbre par sa femme; Barrère de Vienzac^ auteur de VÉloge de Louis XII et l'uii des complices de la mort de Louis XVI ; Brissot de Warville, ancien rôtisseur et tourne-broche à Chartres, signant du nom de son village d'Ouarville, orthographié à l'anglaise, un pamphlet contre VinégaUié des rangs; Chassebœuf, autre député du tiers, qui trouva plus euphonique, à son retour d'Orient, de traduire son nom en Volney, mot arabe quant au son, et qui a comme Chassebœuf la signification de bouvier; Billaut de VarenneSj ci-devant oratorien, l'un des organisateurs des massacres de septembre j La Réveillère de

très^mauvaise conséquence en nostre France, dit Montaigne, d'appeler chascun par le nom de sa terre et seigneuriCj et la chose du monde qui fait plus mesler et tnecognoistre

VÉpeauXj inventeut" de la théophilànthropie ; Fouquier dé Tainxnllef accusateur public, ci-devant procureur au Châtelel, et son frère Fouquier d'Hérouel, qui s'intitule dans ^'Almanach royal de 1790 : Fourrier des logis du Rot, seigneur et cultivateur d^Hérouel; les comédiens siffles Fabre d'Églantine et Collot d'Herhois; le vertueuœ Pétion de Villeneuve^ maire de Paris, et surtout V incorruptible Maximilien de Robespierre, qui se borna à allonger son nom roturier de la particule supprimée pour ses nombreuses victimes, trop heureuses s'il n'eût raccourci que leur nom. Noiis voulons bien ne parler que des- morts: mais en voici encore deux que nous avons tous connus et qui ne seront pas déplacés à la fin de notre galerie. « Comme nous lisons dans Lucain d'un savetier nommé Simon qui, étant devenu riche, voulut être appelé Simonide » (voyez Loyseau , Livre des ordres), ainsi l'historien passionné des Républiques italienrteSf originaire du Dauphiné, a fait lui et ses pères subir à son nom plus de métamorphoses qu'il n'y en a de la chenille au papillon, pour parvenir à se grefTer sur l'illustre maison des Sismondi de Pise. Et noire dernier poète national^ nonobstant l'aiguille et le carreau à repasser de son père, n'était-il pas bien aise de donner à entendre qu'il pouvait bien descendre des anciens Bérenger de Provence? Le sang du grand maître de Saint Jean de Jérusalem se serait alors mêlé avec celui de queU^uè FrétiUon ou Lisette; et il était en tout cas pas mal contradictoire à Tauteur du Marquis de Caraba^ de signer ses œuvres : P.-J. de Béranger.

les races. Un cadet de bonne niaisun ayant eu pour son apanage une terre sous le nom de laquelle il a esté cogneu et honoré ne peut bonnement l'abandonner ; dix ans après sa mort, la terre s'en va à un étranger qui en fait de mesme : devinez où nous en sommes de ta cognois-

sance de ces hommes Uy a tant de liberté

en ces matières, que de mon temps je n'ai veu personne eslevé par la fortune à quelque grandeur extraordinaire, à qui on n'ait attaché incontinent des titres généalogiques nouveaux et Ignorez à son père, et qu'on n'ait enté en quelque illustre tige ; et de bonne fortune, les plus y^yi'Jîé?r.'n)i)-,Lui s Himilles sont plus idoines à falsifica- ' jr j \ ♦i^om 1 Aux noms de seigneuries du temps de j'McSldfiiic on substitue fréquemment aiijourd mi L IX de sa commune, de sa ville, de sou rpnlfineiil, et la conscience publique se ré- ^t t\ Lc raison contre un tel abus. Or, si l'on t \ ray^itid garde, la société nouvelle ne sera

plus qu'un carnaval. On peut de nouveau proscrire les titres; on peut les avilir soit en les laissant usurper, soit en les multipliant, mais on ne peut supprimer le nom. Pour montrer le respect dû au nom, quel qu'il soit, que chacun a reçu de ses pères, nous ne pouvons mieux faire que de citer les conclusions si remarquables de M. Pinard, substitut du procureur général, dans une question d'usurpation de nom récemment soumise à l'appréciation de nos tribunaux.

t Le nom est un héritage souvent plus précfeux que la fortune.... il vous suit dans la pauvreté comme dans l'opulence, dans la patrie comme dans l'exil. L'usurpation d'un nom, dit-on souvent, ne cause pas de préjudice matériel ; un débat de ce genre réveille des souvenirs d'un autre âge et n'est plus aujourd'hui qu'un anachronisme. N'ayons pas de ces préventions superficielles, allons au fond des choses. Sans doute les prérogatives du vieux

droit, les avantages matériels attachés à certains noms et qui avaient été souvent le salaire du sang versé, le prix des services rendus, ont dû complètement disparaître ; il tie faut ni les ressusciter tii les regretter. . . * Mais le nom saris le fief, le nom sans les privilèges éteints^ le nom même sans la splendeur de la fortune ou l'éclat d'un long passé, a toujours quelque chose d'auguste et de sacré. Sous le nom, il y a toujours une notion cachée et de sérieux intérêts engagés* Le nom est la chose la plus simple^ elle est aussi la plus profonde.

t Le nom est perpétuel, parce qu'il est le signe vivant, la démonstration la plus énergique de la notion de propriété* Et quand la fortune mobilière s'acquiert si vite et se perd si vite encore ; quand la fortune territoriale se fractionne et disparaît chaque jour, il est utile que le nom reste avec son cachet de perpé-