AVANT-PROPOS

La thèse que nous avons développée ici nous a séduit particulièrement, grâce aui attraits qui résultent de sa nouveauté. De plus l'étude de la pèche en droit romain a l'avantage de nous montrer les différences ou les ressemblances qui peuvent exister avec notre législation actuelle. De tout temps l'on a péché ; mais il nous a paru bon de savoir quels étaient les modes de pêche usités chez les Romains, et de connaître les règles de droit qu'ils suivaient en cette matière.

Autrefois ce sujet n'avait d'importance qu'en droit privé. Aujourd'hui il en est tout autrement : les relations internationales ont pris un grand développement, et le droit de pêche a donné lieu à des questions qui n'appartiennent plus seulement au droit privée mais qui s'appliquent aussi aux rapports internationaux des Etats ; on comprend dès lors qu'on ait cherché à le réglementer.

Ce sont ces questions que nous nous proposons d'étudier dans le droit actuel ; elles soulèvent bien des difficultés, que nous ne nous sommes pas dissimulées. Et tout d'abord elles ont l'inconvénient de se réunir en certains points avec le droit public interne de chaque Etat. C'est ainsi que les lois de police relatives à la pêche doivent alii-

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rer spécialement notre attention, bien que le fond noême du sujet concerne les relations internationales des différents Etats; noais cette remarque n'est pas spéciale à notre ma* lière, et peut aussi s'appliquer à bien d'autres. De plus les principes juridiques de la pêche sont disséminés dans plusieurs traités, et aucun commentaire n'a encore été publié SUT ce point ; aucune loi générale n'est intervenue en France pour régler cet ensemble, et nous n'avons à mentionner qu'un projet de loi élaboré par le Conseil d'Etat, et soumis actuellement au Sénat.

Ce projet» restreint à un point spécial de notre matière, a pour but d^interdire aui étrangers la pêche dans les eaux territoriales de la France et de l'Algérie.

De toute cette réunion de textes plus ou moins homogènes, il nous faudra donc tirer des principes généraux qui n'auront pas la fixité que nous aurions voulu leur reconnaître. Nous n'avons pas la prétention de traiter à fond on sujet d'une telle importance ; nous essayerons seulement de contribuer à l'examen d'une question aussi pratique et aussi intéressante ; et nous nous estimerons heureux, si nous pouvons réunir quelques matériaux qui serviront à la construction d'un édifice plus complet ; c'est le seul but auquel tendent tous nos efforts.