Lacépède, Discours sur la nature des poissons

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pécbe aguerrit les marins^ leur apprend à lutter contre les flots, et prépare ainsi un élément guerrier puissant et redoutable. Plaçons-noQs maintenant en temps de paix et nous observerons que la pèche est une branche très importante de ralimenlation publique; en outre, elle procure du travail à des milliers d'hommes, et entraîne un commerce important dont les bienfaits se font sentir dans tout le pays.

Les relations internationales ont reçu à notre époque un accroissement notable ; la civilisation qui se développe, les moyens de communication et de transport qui deviennent de plus en plus nombreux et faciles, tout concouri à réunir par des liens étroits les différents Etats, et tandis qu'on se prépare à la lutte par l'instruction d'armées nombreuses, on cherche à maintenir le plus possible l'état de paix, et à éviter toute difficulté ou tout froissement. C'est pour cela que les nations font de nombreuses conventions internationales : le droit maritime a déjà presqu'une codification générale, et en Belgique on prépare actuellement un projet de code commercial international. Depuis quelques années, la réglementation de la pêche est entrée dans cette voie de progrès ; le point de vue juridique n'est pas le seul qui ait attiré l'attention des Etats, ils se sont aussi attachés au progrès matériel.

A Londres en 1883, il y a eu une exposition spéciale relative aux engins et instruments de pêche, et à Nice en 1884 une section spéciale était aussi réservée à la pèche. C'est une preuve évidente de son grand accroissement, et de l'utilité qui en résulte.

Ces règlements de pèche entre divers pays touchent au droit pubhc et au droit privé tout en même temps. Certaines questions font l'objet de traités, et entrent ainsi dans le domaine du droit des gens conventionnel, alors que des souverains pourraient réglementer à eux seuls là pêche à l'égard- de leurs sujets et même des étrangers dans les eaux territoriales de leur Etat. Mais on évite ainsi les froissements et les difficultés qui peuvent naitre dé l'application de la loi à des sujets étrangers. Il en résultera des rapports de haine ou d'amitié entre ces différents peuples, suivant que ces traités auront été bien ou tùal élaborés. Il faut donc y apporter le plus grand soin^ dt veiller aux modifications nécessaires que peuvent exiger les circonstances, et qui peuvent résulter de l'application pratique.

Les pêches maritimes ont surtout une très grande importance; pour le prouver, nous n'avons qu'à emprunter quelques chiffres à la statistique de ces pêches publiée annuellement par les bureaux de l'inscription maritime. Les familles des pêcheurs sont au nombre de plus de 30,000, sans compter les ouvriers dont le travail se rapporte plus ou moins à la pêche, car l'exploitation des richesses de la mer donne lieu à de nombreuses industries.

La statistique de 1884 ne paraissant qu'à la fin de l'année 1885, nous devons nous contenter des chiffres présentés pour les années 188i et 1883 (1).

i. Statistique des pêches maritimes, années 1882 et 1883, et Journal Ofjiciel]Axx i octobre 1884.

En 188â, le produit lolal des pêches était de : 92,963,001 (r., se réparlissant ainsi :

84,047,057 fr., pour les pêches en bateau, 8,915,944 ir., pour les pêches à pied.

En 1883, le produit total des pêches était de : 107,226,921 fr., se réparlissant ainsi :

99,627,661 fr., pour les pêches en bateau,

7,599,260 fr., pour les pêches à pied.

Soit une différence en plus pour 1883, de 14,263,920 fr.

En 1882 la pêche de la morue à Terre-Neuve a occupé 5,980 hommes, celle dislande 3696 et la pêche côtière 74,169. Il y avait 156 bateaux à Terre-Neuve, 211 en Islande, et 22,524 se livrant à la pêche côtière.

En 1883 la pêche de Terre-Neuve a occupé 6009 hommes, celle d'Islande 4148, et enfin la pêche côtière 72,167. 11 y avait 160 bateaux à Terre-Neuve, 236 en Islande, et 21,866 se livrant à la pêche entière.

La pêche du corail à la Galle a produit 19,602 kilos en 1882, dont la valeur était de 980,100 francs; et en 1883 13,103 kilos d'une valeur de 524,120 francs. Nous verrons plus loin les causes de cette diminution.

L'article 715 du Gode Civil consacre la faculté de pêcher et présente la pêche comme une manière d'acquérir la propriété ; mais pour la réglementation spéciale, il se contente de renvoyer à des lois particulières. Et l'article 717 s'^appliquant aux effets jetés à la mer, aux objets rejetés par elle et enfin aux plantes et herbages croissant sur ses rivages, est conçu dans les mêmes termes.

Ces deux articles n'onl pas seulement pour but de renvoyer aux lois spéciales qui régissent la matière, cela eût été inutile, mais ils tendent aussi à affirmer le droit de propriété de celui qui s'empare de ces choses par l'occupation. Ceci ressort clairement du titre du livre III du Code Civil : Des différentes manières dont on acquiert la propriété.

La pêche est maritime ou fluviale suivant qu'elle s'exerce dans les eaux salées ou dans les eaux douces. Les règles de l'une et de l'autre sont bien différentes ; la distinction n'est donc pas purement théorique, elle est aussi essentiellement pratique. Nous aurons surtout à nous occuper de la première, parce que la mer est un champ commun où tous les peuples se rencontrent, et il y a lieu d'appliquer des règles de droit international. Cependant il en sera de même pour les fleuves internationaux, c^est-à-dire pour les fleuves qui coulent entre deux Etats différents, ou qui en traversent successivement plusieurs, et à ce titre nous devrons aussi en parler.