DU CATALOGUE GÉNÉRAL
Absenta. — Moly.
Actes — de l'état civil : Berriat Saint- Prix. Loir. — Sous seings prives :
Lecerf, Doublet, Marinier, Mourlon et Jeannest Saint-Hilaire. (Voy. Formulaire.)
Actions. —Principes : Etienne, Poncct . publique et privée : Lesellyer.
— possessoires : Curasson, Miroy.
Administration — de la justice criminelle : Lacuisine (de), Paringault.
Agents — consulaires : Moreuil. — diplomatiques : De Gerando, Gaschon.
— de change : Bozérian.
Antichrèse. — Troplong.
Appel [Droit a"). — Négrin.
Arbitrage. — Goubeau de la Bille-
nerie.
Artistes. — Pataille et Huguet.
Assurances — maritimes : Négrin.
— terrestres : Quénault.
Aubains. — Gaschon.
Auteurs. — Pataille et Huguet (Voy.
Théâtres).
Avancement d'hoirie. — Labbô.
Ayant-cause. — Mangin.
Banqueroute. — Bédarride. Boulay- Paty et Boileux, Bravard et Démangeât, Clairfond, Saint-Nexent (Voy.
Faillite, Déconfiture).
Bâtiments. — Desgodets, Lepage.
Bibliographie— juridique : Warée.
Biens communaux. — Latruffe.
Bornage. — Principes : Morin. — Traités : Curasson, Rousset (Voy. Actions possessoires).
Bourse. — Bozérian.
Cautionnement. — Ponsot, Troplong.
Chambre des requêtes. — Reverchon.
Chasse. — Chardon, Dufour.
Chemins vicinaux. — Dumay , Proudhon.
Codes français. — Textes : Royer- Collard et Mourlon. Teulet.— Annotés : Teulet, d'Auvilliers et Sulpicy.
Code Napoléon. — Textes : Royer- Collard et Mourlon,Teulet.— Analyse:
Malleville. —Commentaire : Boileux, Cadrés , Ducaurroy, Bonnier et Roustain, Hureaux,Delvincourt, Mourlon, Chabot.
Code de procédure civile. —
Textes : Royer-Collard et Mourlon.
Teulet. — Commentaires : Cadrés, Demiau. — Mourlon (Voy. Tarifs).
Code de commerce.— Textes: Royer- Collard et Mourlon, Teulet. — Anahjse: Mongalvy et Germain. — Commentaire : Bravard et Démangeât, Monnier, Rivière.
Code d'instruction crimiuelle.
— Textes: Royer-Collard et Mourlon, Teulet. — Commentaire : Carnot, Rolland de Villargues.
Code pénal. — texte : Royer-Collard et Mourlon, Teulet.— Commentaire : Carnot, Rolland de Villargues. — Bertauld.
Code forestier.— Curasson.
Commis-voyageur. — Rivière.
Commission. — Contrat : Cadrés, Liouville.
Compétence. — Solon, Bioche. — En matière criminelle : Bertauld , Mangin.
Compositeurs. — Pataille et Huguet.
Conseils de préfecture. — Dubois de Niermont.
Constitution. — Royer-Collard et Mourlon, Teulet. (Voy. Droit constitutionnel).
Consulats. — Moreuil.
Contrainte par corps. — Texte :
Royer-Collard et! Mouilon, Teulot. — Traités : Cadrés, Durand , Troplong.
Contraventions— dépolies : Bioche, Pionin, Rolland de Vil largues. — mix lois sur le notariat : Championnièrc et Rigaud. — de la parole : Rolland de Villargues.
Contributions— directes : Gervaise.
Copie de pièces. — Nicias-Ga illard.
Corpus Jurls civilis.
Cours d'assises. — Dufour.
Cours d'eau. — Denizot.
Crédit sur marchandises. — Caumont.
Crimes et délits.— Pionin, Rolland de Villargues.
Culte. — Amiable.
Date certaine. — Marinier.
Décentralisation. — Florent-Le-
febvre.
Déconfiture. — Boulay-Paty et Boileux.
Dépôt. — Troplong.
Diffamation. — Grand.
Dol. — Bédarride.
Domaine — privé : Proudhon. — public : Dumay . Proudhon. — de propriété : Proudhon.
Donations. — Poujol, Troplong.
Dot. — Roussilhe, Pascal. (Voy. Fonds dotal.)
Droit administratif. — Eléments:
Caban tous. Foucart, Lafon de Ladebat. — Précis : Pradier-Fodéré. — Compétence : Solon. — Institutes : de Gérando. — Jurisprudence : Macarel.
Droit commercial. — Institutes :
Delvincourt. — Juridiction : Gasse. — Commentaire : Bravard et Démangeât, Cadrés, Caumont, Monnier, Rivière.— comparé: Hœchsteret Sacré.
— Législation : Vincens.
Droit canonique. — Girard.
Droit civil. — Lobé, Toullier, Troplong.
Droit comparé. — ! erminicr.
Droit constitutionnel. — Berryat Saint-Prix, Reverchon.
Droit coutumier. — Klimrath , Roussilhe.
Droit criminel. — Carnot, Legravcrend, Lesellyer, Mangin, Rolland de Villargues.
Droit étranger. — Roguet.
Droit international. — Fœlix et
Démangeât, Gaschrn.
Droit maritime. — Caumont.
Droit pénal. — Carnot, Jacques, Holland de Villargues.
Droit public — Eléments: Foucart, Pradier-Fodéré. — Répétitions écrites:
Cabantous.
Droit romain. — Eléments : Démangeât, Fro quet (de). — Histoire:
Berryat, Giraad, Savigny. — Dot :
Pascal. — Manuel : Lagiange.
Droit usuel. — Doublet.
Echange. — Troplong.
Economie politique et sociale. — Pradier-Fodéré.
Emprisonnement pour dettes. — (Voy. Contrainte par corps.)
Encyclopédie Juridique. — Se-
bire et Carteret.
Enfants naturels. — Cadrés.
Enregistrement. — Droits: Championnière et Rigaud, Noblet. — Lois et instructions: Joliet.
Etat des personnes. — Proudhon, Valette.
Etrauger. — Dragonmis, Lobé, Roguet.
Examens (Voy. Code Napoléon, d« procédure civile, de commerce, Droit romain, Institutes).
Exceptions. — Berlauld.
Expropriation — forcée (Voy. Saisie immobilière). — pour utilité publiant' : Debray, de Pcyronny et Delamarre.
Fabricants et industriels. — Pataille et Hnguet.
Faillite. — Bédarride, Bravard et Démangeât, Boulay-Paty et Boileux, Bonèsu, Clairfond, Saint-Nexent.
Fonds dotal — en droit romain:
Démangeât, Pascal.
Forçat libéré. — Bellaigue.
Formulaire — commercial : Mon-
me «ouf flot, lî, près le Panthéon.
nier. — de police : Pionin. — des Codes criminels : Rolland de Villar-
5ues. — du notariat : Mourlon et eannest Saint-Hilaire. — des officiers de l'état civil: Mourlon et Jeannest Saint-Hilaire. — des officiers ministériels : Mourlon et Jeannest Saint- Hilaire.
Fraude. — Bédarride.
Gaffe. — Troplong.
Hiérarchie — administrative : Trolley.
Hypothèque. — Droits : Championnière et Rigaud. — Jurisprudence:
Hervieu. — Régime*: Persil, Troplong. — légale : Bertauld. (Voy. Privilèges, Transcription. )
Institutcs de Justinien. — Démangeât. Etienne, Jolly, Lagrange.
Instruction criminelle. — Garnot.
Instruction écrite. — Mangin.
Inventeurs. — Pataille et Huguet.
Jeu et pari. — Fillette.
Jugements. — Poncet.
Juges — de commerce : Gasse. — de paix: Bioche, Curasson.
Juridiction — civile : Jacques. — commerciale : Gasse. — administrative et judiciaire : Solon.
try et jurés. — (Voy. Mœurs judiciaires.)
Justices de paix. — Baudouin, Biochc, Curasson, Levasseur.
Législation. — Principes et philosophie: Comte. — commerciale : Vincens. — criminelle : Bertauld, Legraverend, Rolland de Villargues. — individuelle : Coffinières.
Lettre «le chauge.— Bravard et Démangeât.
Louage. — Troplong.
Uantlat. — Troplong (Voy. Vente, Commission, Représentants de commerce, Commis-voyageur).
Mariage. — Allemand, Girard. — Contrat de : Troplong.
Modèles et dessins de fabrique. — • Waolbrocck, Pataille et Huguet.
IZwur» judiciaires. — Lacuisine (de).
Mort civile. — Bertauld.
Nantissement. — Troplong.
Notariat, — Berthelot - Sosthène ,
Mourlon et Jeannest Saint-Hilaire, Rousset, Sellier, Vélain. (Voy. Formulaire , Hypothèque , Enregistre-' ment, Privilèges, Timbre, Contraventions.)
Obligations — au porteur : Guillard. — solidaires: Démangeât.
Œuvres Juridiques. — Proudhon,
Revue pratique de droit français.
Ordre (Procédure a"). — Ollivier et Mourlon, Persil. (Voy. Saisie immobilière, Privilèges.)
Organisation Judiciaire. — Bonnier, Hiver, Paringanlt, (Voy. Hiérarchie administrative.)
Origines du droit.— Fresque t, Minier, Bertauld.
Pnndectcs. — Woët. (Voy. Droit romain, Instituiez, Répétitions écrites.)
Pari. — (Voy. Jeu et pari).
Parlements. — Lacuisine (de).
Pensions civiles. — Delaroque.
Philosophie du droit. — Oudot.
Plaidoyers et réquisitoires. —
Dupin, Thiercelin.
Police — #eWm/e:Foucart,Gérando.
— administrative : Jacques, Pionin, Pradier-Fodéré, Simonet. — municipale : Pionin. — judiciaire: Jacques, Pionin, Rolland de Villargues.
Pouvoir Judiciaire. — Lacuisine.
Préposant. — Rivière (Voy. Commisvoyageur, Représen tants de commerce ) .
Prérogative souveraine. — Lo-
rieux.
Presse. — Rolland de Villargues.
Prêt. — Troplong.
Prescription. — Troplong.
Prises maritimes. — Lebeau. (Voy.
Assurances. — Appel.)
Privilèges. — Hervieu, Hureaux, Mourlon, Persil, Troplong. (Voy. Hypothèques, Ordre )
Procédure — civile : Auger, Bohnicr , Pigeau. — commerciale : Biochc, Cadrés. — criminelle : Rol- I md de Villargues, Carnot, Mangin.
— administrative : Macarel, Pradier- Fodéré, Foucart, De Gerando.
Propriétaires de bois. — Curasson.
(Voy. Riens communaux.)
Propriété. — Principes : Comte, Le Bastier, Proudhon , Robemier. — en
Pnria. — Marescq aué, libraire.
droit romain ;Giraud.— industrielle:
Pataille etHuguet. —littéraire : Gasati, ilérold, Mourlon, Pataille et Huguet. — Transmission : Hurcaux.
«luotité disponible. — Vernet.
Recueilli Juridiques. — Revue pratique de droit français.
Réformes. — Jacques.
Régime dotal. — Sériziat (Voy. Dot, Fonds dotal, Mariage, Subrogation).
Répétitions écrites — sur le Code Napoléon: Mourlon. — sur le Code de procédure civile : Mourlon. — sur le Code de commerce : Rivière. — sur le droit administratif: Caban tous.
Représentants de commerce. —
Rivière (Voy. Commis-voyageur).
Reprises. — Vavasseur (Voy. Dot, Fonds dotal, Prélèvements, Successions) .
Réquisitoires. — Dupin (Voy. Plaidoyers).
Rétention. — Dubois, Glasson.
Réserve légale. — Kuhlmann.
Rétroactivité. — Kalindéro.
Revues. — Revue pratique de droit
français.
Saisie immobilière. — OUivier et Mourlon. Persil (Voy. Procédure civile, Ordre).
Séparation des patrimoines. —
Hureaux.
Séquestre. — Troplong (Voy. Prêt, Dépôt, Nantissement).
Servitudes. — Desgodets.
Simple police. — Bioche, Pionin, Pradier-Fodéré.
Socialisme. — Florent-Lefebvre.
Société — moderne : Florent-Lefebvre. — civile et commerciale : Bra-
vard et Démangeât, Troplong. — en commandite : Rivière.
Subrogation. — Barrilliet, Mourlon.
Succession. — Chabot, Gragnon-Lacosie, Kuhlmann, Martin.
Tarifs — en matière civile : Bazot, Rivoire, Sudraud-Desisles. — en matière criminelle: Rolland de Villargues,Mangin.
i Termes et locutions Juridiques.
— Teulet, Sebire et Carteret.
Testament. — Poujol, Troplong (Voy.
Donations, Successions).
Théâtre. — Simonet (Voy. Artistes, Compositeurs).
i Tiers. — Mangin.
Timbre. — Champion nière et Rigaud.
| Transaction. — Beautemps-Beaupré, Troplong.
Transcription. — Principes généraux : Troplong. — Examen critique :
Mourlon. — hypothécaire : Boileux, Mourlon, Rivière et François, Rivière et Hugnet, Troplong.
; Travaux publics. — Christophlc.
Tribunaux — administratifs : Macarel. — civils : Pigeau. — De commerce : Paringault ( Voy. Organisation judiciaire).
Usages et usagers. — Cnrasson, Proudhon (Voy. Droit coutumier).
Usufruit. — Proudhon.
Valeurs industrielles. — (Voy.
Obligations au poiHeur.)
Vente. — Troplong.
Vice rédhibitoire. — Lavenas.
Warrants français. — Caumont.
