CHAPITRE PREMIER

La crainte de la mort est un sentiment commun à tous les hommes; tous redoutent cet événement, qu'aucun ne peut éviter; mais ils n'en vivent pas mains comme s'il leur était accordé de ne jamais mourir : d'où l'on peut inférer qu'en nous donnant cette crainte de la mort pour nous intéresser à notre conservation , la nature n'a pas

(6) voulu qu'elle fût un obstacle à la liberté de nos actions. On est donc dans une erreur bien positive quand on la croit capable de prévenir les désordres qui troublent la société ; quand on se figure qu'en menaçant de la peine de mort ceux qui commettraient certaines actions, on les empêcherait de les commettre.

Le fait est que cette menace ne retient que ceux qui sont retenus par d'autres considérations, et qu'elle est impuissante à l'égard de ceux que d'autres considérations ne retiennent pas.

Il n'est pas dans la nature des choses que la crainte d'une mort éventuelle, qui peut avoir ou n'avoir pas lieu, selon qu'on sera bien ou mal servi par les circonstances, ait sur la conduite des hommes l'influence qu'on lui suppose; c'est-à-dire qu'elle puisse les faire agir en sens contraire de leurs dispositions bonnes ou mauvaises. C'est ce que nous allons essayer d'établir par une multitude de faits dont il est impossible qu'on nous conteste la vérité.

Et eu effet où sont les preuves de cette grande influence qu'on veut que la crainte d'une mort éventuelle ait sur la conduite des hommes? Cette crainte empêche-t-elle qu'il y ait des soldats, des matelots, des couvreurs, des charpentiers, et tant d'autres professions dans lesquelles les chances de destruction sont si multipliées, et amènent de fréquens exemples de la mort de ceux qui s'y dévouent?

Quoique nous sachions très-bien qu'en sortant de chez nous une tuile échappée du toit peut nous tomber sur la tête et nous écraser, cette crainte ou celle de tant d'autres événemens de la même nature, nous retient-elle dans nos habitations quand nos affaires ou nos plaisirs nous appellent au dehors ? N'allons-nous pas avec la même tranquillité que si nous étions invulnérables?

Qui est-ce qui n'a pas vu dans les rues de Paris , quand on démolit ou qu'on répare le toit de quelque maison, un homme armé d'un bâton, avoir de la peine à empêcher les gens de passer, malgré la chute des dé-

(8) bris, et cela pour éviter souvent le plus léger détour?

Que de faits de la même notoriété ne pourrions-nous pas citer pour prouver que la crainte d'une mort éventuelle n'a que peu ou point d'influence sur la conduite des hommes?

Les habitans de Lisbonne et de Messine n'ont-ils pas à craindre que les mémorables désastres dont ces villes ont été le théâtre ne se renouvellent, et qu'ils n'en soient les victimes? Eh bien! cette crainte les empêche-t-elle de se fixer sur un sol douteux, qui d'un moment a l'autre peut les engloutir?

La relation de l'épouvantable naufrage de la Méduse a-t-elle fait renoncer quelqu'un au projet de s'embarquer, et quels que soient les dangers de la mer, ne se trouve-t-il pas tous les jours des gens qui les bravent?

Qu'importe donc que vous menaciez de la mort la plus terrible ceux qui commettent certaines actions ? L'effet pouvant ne pas suivre cette menace, à quoi se réduit-elle pour ceux à qui elle est adressée ? A créer pour eux une de ces chances de destruction

(9) qui, comme nous venons de le voir, n'ont que peu ou point d'influence sur la conduite des hommes, et ne les empêchent point d'agir conformément à leur inclination.

Celui qui va sur la route attaquer le voyageur, ou qui se glisse dans une maison pour voler ou pour assassiuer, n'a-t-il pas à craindre de trouver la mort dans ces audacieuses entreprises ? Si cette considération ne le retient pas, sera-t-il retenu par celle d'encourir la peine portée par les lois contre ceux qui volent ou qui assassinent?

« Dans notre métier, disait un chef de » voleurs , nous sommes exposés à une ma- » ladie de plus. » Telle est l'idée que se forment de leur position les malfaiteurs d'habitude, et comme la circonstance d'exposer à une maladie de plus n'empêche pas divers états, diverses professions utiles de se recruter de sujets disposés à les remplir, cette circonstance n'empêche pas non plus les malfaiteurs de se recruter de ceux que d'autres motifs n'éloignent point de leur malfaisante catégorie.

La nature , en nous faisant prévoir la fin de notre existence, n'a pas voulu , comme nous Pavons déjà dit, que la crainte de cet événement fût un obstacle à la liberté de nos actions , ni par conséquent qu'elle nous empêchât de courir toutes les chances qui peuvent occasionner cette fin de notre existence, mais dont elle n'est pas la conséquence absolument nécessaire ; car, dans ce cas, nous nous garderions de nous y ex**poser.

Si la chute était la suite inévitable de l'ascension du couvreur sur le toit, aucun sans doute ne voudrait y monter; mais cette chute n'étant qu'un événement accidentel , chacun se flatte qu'il sera plus heureux ou mieux avisé que les autres ; et malgré les exemples fréquens de ces chutes meurtrières, vous ne manquerez jamais de gens pour couvrir vos maisons ou pour en réparer les toitures.

Si de tous les militaires qui sont sous les drapeaux aucun ne revenait dans ses foyers, l'état militaire serait infailliblement aban-

donne; il en serait de même de la navigation, si la mer engloutissait tous les navigateurs; mais tant qu'il restera l'espoir d'échapper aux périls dont elle les menace , quelque danger qu'il y ait a les braver, la route des mers ne cessera pas d'être fréquentée.

Les malfaiteurs renonceraient également à leur genre de vie, si l'on pouvait faire de la peine capitale la suite inévitable de leurs méfaits; mais comme il est impossible de la tirer de la classe des événemens contingens, elle n'aura jamais , pour prévenir les désordres qui troublent la société , l'efficacité dont on la gratifie.

Si la crainte des peines , sur-tout de la peine de mort, était le vrai moyen d'établir et de maintenir l'ordre, la paix, la sûreté dans les sociétés politiques, comment se pourrait-il que, dans les pays favorisés de l'institution de tribunaux criminels, de gendarmes, de prisons, de galères, d'échafauds; comment se pourrait-il, disons-nous, qu'une inaltérable sécurité ne fût pas le partage des

habitans d'un pays où l'on aurait formé de pareils établissemens ? Pourquoi, sur la fin de ces garanties artificielles, ne se croiraientils pas à l'abri de toute espèce d'injure? Pourquoi seraient-ils tourmentés de craintes vagues, de soupçons méticuleux, d'appréhensions alarmantes ? Pourquoi craindraientils d'habiter des maisons isolées, de marcher de nuit sans être accompagnés et sans être munis d'armes défensives?Pourquoi faudraitil , pour dormir sans inquiétude , qu'ils fussent bien fermés dans leurs demeures? Pourquoi tant d'autres précautions auxquelles on ne songeait nullement avant l'invention si rassurante de la pénalité ? Ne pourrait-on pas en induire que notre insécurité s'est accrue des moyens mêmes qu'on a pris pour nous rassurer; et qu'avec les seules garanties de la nature nous étions mieux garantis que nous ne le sommes avec tous nos moyens artificiels de contrainte et de pénalité?

Habitués a faire dépendre notre sûreté de ces garanties artificielles, nous avons fini par les regarder comme des conditions né-

( '3 ) cessaires de la société. Nous avons cru et nous croyons encore que sans la crainte des peines, comme l'a dit un Père de l'Église , nous nous mangerions les uns les autres. Ce préjugé calomniateur de la nature humaine, provenu de l'introduction du système pénal dans l'économie naturelle de la société^ est une erreur de fait dont nous ne pouvons sortir que par une juste appréciation des fausses institutions qui en sont la cause.

« Il est à croire , dit Thucydide , qu'autre- )) fois les plus grands crimes étaient punis » assez légèrement,* mais comme les peines » faisaient peu d'impression, avec le temps » on en augmenta la rigueur, de manière )) que la mort fut le supplice le plus com- » mun. »

Cette peine si terrible eut-elle plus d'efficacité que celles que l'on infligeait auparavant? Il est permis d'eu douter quand on songe que, de nos jours, appliquée à un vol domestique de cinq sous, la crainte de l'encourir n'a pas eu le pouvoir d'empêcher ce léger délit... D'ailleurs les occasions de fin-

fliger se seraient-elles présentées et se présenteraient-elles aussi fréquemment si elle avait , sur les dispositions malfaisantes , l'influence qu'on lui attribue; s'il était de sa nature de les prévenir, ou de les empêcher de se réduire en acte? L'effet de cette propriété ne serait-il pas de rendre extrêmement rares , ou même impossibles , les occasions de l'infliger ?

Il est à croire qu'à l'introduction du système pénal dans l'état naturel de la société on se borna d'abord, comme le dit l'historien Thucydide , à des peines légères ; mais qu'insensiblement on en augmenta la rigueur, espérant toujours que ce qu'on n'avait pu obtenir de peines moins rigoureuses, on l'obtiendrait de celles qui le seraient davantage; en suivant cette progression, on en vint à la peine de mort, où il fallut bien s'arrêter par l'impossibilité d'aller plus loin.

Cette peine, la plus rigoureuse de toutes, se trouvant aussi vaine que les autres pour la fin qu'on s'était proposée , il semble qu'il était naturel d'en conclure l'inefficacité pour

( <5) \e même objet du système dont elle faisait partie, et qu'on devait par conséquent renoncer à ce faux système , c'est-à-dire abandonner l'esprit de pénalité, qui , contraire au véritable esprit de la société, n'offre ni ne peut offrir aucune garantie de la rectitude morale des individus dont elle se compose. Mais on ne tira point et l'on ne tire point encore cette conséquence du renouvellement constant des désordres qu'on se figure que le système pénal doit prévenir. Dans le désespoir d'obtenir de la peine capitale ce qu'on n'avait pu obtenir des autres genres de peine, on fit précéder la mort de toutes les souffrances dont on put s'aviser. L'imagination est épouvantée de la fécondité d'inventions qu'on a développées dans ces raffmemens de barbarie et de cruauté ; mais la peine de mort, avec tous ces accompagnemens, n'a été ni plus réprimante ni plus exemplaire. On eut beau multiplier ces spectacles d'horreur, les mêmes désordres , les mêmes crimes , les mêmes attentats se sont reproduits comme ils se reproduisaient auparavant.

Montesquieu dit que la peine de mort est le remède de la société malade; mais si ce remède ne guérit pas; s'il n'est pas curatif de sa nature , et si de son emploi résultent des maux irrémédiables , ne serait-il pas de l'intérêt de la société de renoncer à l'espèce d'empirisme qui, depuis si long-temps, est en possession de l'administrer ?

Si les honnêtes gens, c'est-à-dire les hommes probes et inoffensifs, sont ce qu'ils sont, indépendamment de la crainte des peines , et si celle sur laquelle on compte le plus pour retenir les autres dans le devoir n'a ni ne peut avoir l'effet qu'on lui attribue ; s'il n'est pas dans la nature des choses , comme nous croyons l'avoir surabondamment établi par les faits et par le raisonnement; s'il n'est pas dans la nature des choses, disons-nous, que la crainte des peines exerce sur les dispositions malfaisantes l'influence qu'on voudrait lui faire exercer ; si c'est de motifs plus élevés que la nature a voulu que dépendît la rectitude de la conduite morale de l'homme , n'allez-vous pas contre ses lois

( '7 ) en lui donnant celui de la crainte des peines? N'agissez-vous pas en sens contraire des fins qu'elle s'est proposées, et dès-lors quelque énergiques que vous paraissent , dans la spéculation, les moyens que vous employez, faut-il s'étonner qu'ils soient vains et impuissans dans la pratique ?

Jusqu'ici, nous n'avons considéré la peine de mort que comme ne remplissant point et n'étant point de nature à remplir les vues pour lesquelles on l'inflige, nous allons maintenant l'envisager sous un point de vue qui, depuis long-temps, aurait dû la faire rejeter.

Induits en erreur par le préjugé de l'efficacité des peines , les honnêtes gens s'imaginent qu'ils leur doivent l'espèce de sûreté dont ils jouissent; que, sans la crainte de les encourir, rien n'empêcherait les autres d'attenter à leurs personnes et à leurs propriétés : il s'ensuit que , sauf l'exception qu'ils se font pour eux-mêmes, ils se figurent que sans la crainte des peines , il n'y aurait ni vertu ni probité parmi les hommes; que

( «») leur nature ne leur en fournirait pas les motifs, et qu'affranchis de ceux que leur créent les institutions, ils se dévoreraient les uns les antres, comme ces hommes nés des dents du dragon, qui, selon la Fable, s'entr'égorgèrent aussitôt.

Il n'est pas étonnant que des gens imbus de ces fausses opinions fondent leur sécurité sur le maintien de la peine capitale, qui non-seulement ne les rassure point, comme nous l'avons déjà vu, ne les met point à l'abri des attentats dont ils supposent qu'elle doit les garantir, mais encore les expose au terrible danger d'être pris eux-mêmes pour malfaiteurs et de périr victimes de cette erreur, danger qu'ils n'auraient plus à courir si l'usage d'immoler les malfaiteurs cessait d'avoir lieu.

Si ce danger ne nous alarme point, comme il semble qu'il devrait nous alarmer, c'est que l'événement dont il nous menace est dans la classe de ces événemens contingens, dont la possibilité n'a que peu ou point d'effet sur nos dispositions actuelles, et qui ne

( '9) nous affectent qu'au moment ou ils vont se réaliser. Jusqu'alors nous nous flattons que nous ne nous trouverons pas dans les circonstances qui les déterminent, et nous n'y faisons que peu ou point d'attention.

Telle est la position des malfaiteurs dans les chances périlleuses qu'ils courent en faisant le mal, et telle est celle des honnêtes gens, que les peines portées contre les malfaiteurs exposent à être pris pour malfaiteurs et à subir le même sort. Quoique ce danger n'alarme pas généralement ceux-ci , il nous semble qu'il n'en est pas moins un puissant motif d'abolir la peine capitale pour les autres, que la crainte de cette peine ne retient pas , et que cette double considération en appelle naturellement l'abrogation.

Avant de condamner ou d'absoudre, il faut que les tribunaux jugent , c'est-à-dire qu'ils s'assurent de l'innocence ou de la culpabilité de l'individu soumis à leur jugement. Or, que n'a-t-on pas dit sur l'incertitude des jugemens humains ; sur le peu de foi que

méritent les témoignages ; sur les causes qui peuvent en altérer ou en corrompre la vérité ; sur les fausses inductions que peuvent en tirer ceux qui les reçoivent ?

Le fait, ou ce qu'on appelle le corps du délit, a beau être constant; vous avez beau connaître ce fait et savoir qu'un tel en est l'auteur, vous ne pouvez pas rigoureusement en conclure la culpabilité : car la culpabilité est un autre fait qui se cache dans les profondeurs d'une conscience dont vous n'avez pas la clef, et dans laquelle il faudrait cependant que vous pussiez lire, pour ne pas prononcer au hasard et dans une ignorance invincible de ce qui doit motiver votre jugement.

De cette insurmontable difficulté ne pourrait-on pas tirer la conséquence qu'il n'est pas donné aux hommes de se juger les uns les autres ; que ce droit terrible de juger , comme l'appelle Montesquieu, n'est pas dans leurs attributions; qu'ils n'ont pas qualité pour l'exercer; et s'ils n'ont pas le droit de juger, comment auraient-ils le droit de pu-

nir, puisque le jugement est une condition préalable de la punition ?

N'est-ce pas parce qu'ils reconnaissaient qu'il ne leur était pas donné de s'assurer par eux-mêmes de l'innocence ou de la culpabilité des individus accusés de quelque délit, que nos ancêtres, dans leur pieuse crédulité, eurent recours à ce qu'on appela les Jugemeus de Dieu; c'est-à-dire à des épreuves auxquelles ils soumettaient les prévenus , et dans lesquelles ils supposaient que l'intervention de la Divinité manifesterait s'ils étaient innocens ou coupables ?

Nous ne croyons plus à ces miracles usuels de la Providence pour nous faire découvrir la vérité ; mais nos formes judiciaires méritent-elles plus de confiance ? Si l'on nous accusait d'en exagérer l'impuissance, nous en appellerions à la déclaration du célèbre magistrat qui disait qu'il prendrait la fuite s'il était accusé d'avoir volé les tours de Notre-Dame.

Si, après un long exercice des fonctions judiciaires, un magistrat a pu s'exprimer de

(M ) la sorte, comment s'en rapporter aux décisions des tribunaux ? Qu'ont - elles d'effrayant pour le crime, qui ne le soit pas également pour l'innocence ?

L'habitude où nous sommes de regarder comme coupables ceux que les tribunaux ont déclarés tels, nous fait attribuer à ces tribunaux une sorte d'infaillibilité ; mais leurs erreurs ne peuvent-elles pas être beaucoup plus communes qu'on ne l'imagine, puisqu'il faut que des circonstances extraordinaires nous les fassent apercevoir, sans quoi nous n'en avons nulle connaissance ?

Si, quelque temps avant la révolution, le généreux Dupaty n'avait pas pris la défense de trois malheureux condamnés à la peine de mort par arrêt du Parlement de Paris , ces trois infortunés n'allaient-ils pas périr comme criminels , et personne auraitil soupçonné qu'ils ne l'étaient pas ?

Sans le dévouement héroïque de son défenseur, n'en aurait -il pas été de même d'une jeune fille accusée d'empoisonnement

( 23 ) a la même époque, et condamnée également à la peine de mort ?

Depuis l'institution du jury, qu'on croit si propre à prévenir de semblables erreurs, dans des temps plus rapprochés de nous , pour empêcher la tète d'un innocent de tomber sur un échafaud, n'a-t-il pas fallu qu'un des représentais les plus distingués de la nation (i) se chargeât d'office de démontrer que cet individu déclaré coupable par le jury ne l'était pas, et qu'il avait été, sur cette déclaration, injustement condamné à

périr ?

Croit-on que l'innocence soupçonnée de culpabilité trouvera toujours des circonstances qui la sauvent du danger d'être méconnue ? Ne pourrait -on pas dire que la terre couvre les erreurs des tribunaux , comme on a dit qu'elle couvre celles des médecins ?

Sans parler de l'incapacité naturelle de

(i) M. Benjamin Constant.

juger avec une certitude qui exclut le doute, l'état moral de l'individu qu'on entreprend de juger, combien de fois les passions, les préjugés , des motifs plus odieux encore , n'ont-ils pas fait infliger la peine capitale a ce qu'il y avait de plus recommandable et de plus vertueux dans la société ?

Depuis Socrate jusqu'à nos jours, combien d'hommes qui, par leur savoir, leurs talens , leurs vertus , honoraient l'humanité , ont subi une mort ignominieuse ? Que d'infortunés dignes d'un meilleur sort ont perdu la vie sur les échafauds, dans les flammes des bûchers, dans les plus horribles supplices? Telles ont été et telles peuvent être encore les conséquences du maintien de la peine capitale dans le régime politique des sociétés.

Si l'Assemblée constituante , en France, avait aboli la peine de mort, comme elle en eut le projet, et si cette disposition avait été respectée, aurions-nous vu les amis et les ennemis de la révolution, indistinctement traînés à l'échafaud, donner chaque jour le

spectacle de victimes humaines immolées sous le fer des bourreaux? La tète la plus auguste n'eût-elle pas échappé à la fatalité des circonstances ? Les Bailly, les Lavoisier, lesMalesherbes, et tant d'autres personnages recommandâmes, auraient-ils été ravis aux lettres, aux sciences, à la Patrie, dont ils étaient l'ornement ?

Quelle compensation la peine capitale nous offre-t-elle de tant de maux qui sont provenus de son institution ? La fin tragique de quelques malfaiteurs qu'on pouvait laisser vivre sans danger, après les avoir mis dans l'impossibilité de nuire.

C'est pour ce résultat qu'on a cru et qu'on croit encore nécessaire de maintenir une institution outrageante pour l'humanité, qui compromet toutes les existences et qui ne remplit ni ne peut remplir aucune des vues pour lesquelles on veut qu'elle soit maintenue !