OUVRAGES DU MÊME AUTEUR
Cours i' ^iT9it administratif, !■•« édition, 1860; 6» édition , 1881; 2 très compac. voiunics in-S» (t. le'', p. xii-795 ; t. II, 848 p.).
Traités des Edifices publics d'api-ès la législation civile, administrative et criminelle; des ventes domaniales avant et depuis la loi du ]"■ juin 1864 qui règle l'aliénation des biens du domaine de l'État; des Partages de biens communaux et sectionnaires ; 1 volume in 8o, avec tables généçales et l'éloge de Foucart, 1865 (xxv-498 p.).
Théorie des fautes dans les contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits; 1 volume in-8«>, 1854 (208 p.).
Des Églises et autres édifices du culte; 18d6 (72 p.).
Études sur la Loi municipale du 5 avril 1884; 1 volume in-S» ; 1886 (iv-296 p.).
Études de Droit public; 1 volume in-8°; 1887 (xii-456 p.).
Études d'Histoire financière et monétaire; 1 volume in-8°; 1887 (xni-309p.).
La Loi du 30 mars 1887 et les Décrets du 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments et objets mobiliers présentant un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art; 1889 (64 p.).
La Réforme de la Licence en droit; 1889.
La Statistique des libéralités aux personnes morales et les améliorations dont elle est susceptible; 1889.
Un nouveau progrès à réaliser dans la Statistique des libéralités aux per-
âonnes morales ; 1890.
De la Nationalité au point de vue du dénombrement de la population dans chaque pays et de la loi française sur la nationalité du 26 juin 1889;
La Statistique au Conseil d'État; 1891. ^
François Meinard, frison, successivement professeur d'humanités à Angers et i)rofessL'ar de Droit à l'Université de F*oitiers, ses relations jansénistes, et ses publications, de 1600 à 1623; 1892.
Les Procureurs syndics de 1790 et les Commissaires du Directoire exécutif dp l'an 111 à l'an Vlll, avec l'histoire de l'institution dans le département de la Vienne; 1892.
La Chambre de Commerce de Marseille (rapport au Comité des travaux hislori{)U('S et scienlifKiue.s ; section des sciences économiques et sociales); 1893.
La personnalité civile en France du Saint-Siège et des autres puissances étrangères; 1894.
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