Inexistance des droits des enfants

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| 2. Devoirs de piété et d'assistance HA AREAS : 45 . | 3 Dévbiri de respect ML LS ROMA 47 ie L'NDevoir. d'ObDÉISSANCEME ESS PNR En 49 5e . 5. Obligations relatives au deuil .......... 51 fr À 6. Obligations relatives aux cérémonies des % Pt. - funérailles, à l’inhumation, au culte .. 56 5 Secrion II. — Pénalités établies. ; par la loi

dans les cas de piété filiale .................... 65 CONCLUSION, 212200 RP NME Enr ANNEXES Ji se At Re Re RS BIBLIOGRAPHIE, 27008 PEER Ent

La Piété filiale est la vertu cardinale, la pierre angulaire sur laquelle reposent la famille, le gouvernement et l’unité nationale annamites.

C’est de cette vertu cardinale qu'est sortie la puissance paternelle, colonne maîtresse de la famille annamite. C’est à elle que cette dernière doit sa forme d’association collective d'efforts de tous ses membres, à la direction spirituelle et morale de laquelle préside le père de famille.

C’est d’elle, enfin, qu’est né un vaste système de culte des ancêtres qui exerce sur les relations sociales une influence considérable.

Ce dogme de la Piété filiale a fait de l’Empe-

reur lui-même, « le père et la mère du peuple »,

Jui commandant d’être bon et juste envers son peu-

ple et lui imposant le rôle d'enseigner, comme un père à ses enfants, la Morale et la Vertu (1).

Ainsi il a transformé la nation annamite en une vaste famille dont le Chef est l'Empereur.

La doctrine de la Piété filiale a donc une très haute importance pour la société annamite. C'est pourquoi les autorités l’ont toujours, de toutes les forces, maintenue en honneur. Ainsi non seulement le législateur annamite s’efforce de l’appliquer, comme nous le verrons, le plus fidèlement possible au droit de famille, mais encore il édicte des peines très sévères pour en assurer le respect et l’observation scrupuleuse. Il oblige expressément les parents à éduquer soigneusement leurs enfants. Et on sait qu’en Annam la base du système national d'éducation et d'instruction, c’est la doctrine morale de Confucius.

La mère, pendant le temps qu'elle nourrit son

enfant, lui enseigne la politesse, l’amour et le res-

(1) Voici un exemple de ses sentiments d’amour paternel d’un Empereur annamite pour son peuple : « Dans le courant de l'été, pendant que l'Empereur Li-Thanh-Ton, (1054-1072) rendait la justice au palais de Thien-Khanh, la princesse Dong-Thien se tenait à ses ‘côtés. L'Empereur montrant la princesse dit aux magistrats: « Les sentiments d’un père et d’une mère que j’ai pour mon peuple ne le cèdent en rien à mon amour pour ma fille: mais le peuple ne les connaît pas, c’est pourquoi il viole les lois. J’en suis profondément affligé. A partir de ce jour je désire que toute les fautes, légères ou graves, soient jugées avec la plus grande indulgence. » Code des Lê, Deloustal, t. 1; p. 9.

pect de ses parents. On peut dire que tout Annamite est nourri de sentiments de piété et de respect comme s’il les avait sucés avec le lait de sa nourrice.

Quand l'enfant grandit, le père doit le confier à un maître éclairé qui lui ‘enseigne les différents rites, les préceptes et le pratiques de la civilité et de la Piété filiale. L'enfant ne doit se lier qu'avec des hommes vertueux pour qu'il puisse se perfectionner dans la vertu et l’accomplissement de tous ses devoirs de Piété filiale (1).

Ainsi législateur, pères et mères, et surtout maîtres d’école, tous se sont donnés pour tâche importante de répandre les enseignements de la doctrine de la Piété filiale, comme une féconde semence, qui prend racine profondément dans l’âme de tous les Annamites. Et pour arriver à une connaissance réelle et approfondie du caractère moral de la loi et de l’âme annamites, nous croyons qu'il est nécessaire d’étudier minutieusement le fondement du droit de famille de ce peuple millénaire.

C’est d’après le Code de Gialong et celui des Lé, les deux monuments juridiques les plus importants de l’Annam que nous l’étudierons. On sait que pendant deux mille ans, les Annamites avaient subi

profondément l'influence chinoise. Leur civilisa-

(1) Voir Tam-Tu-Kinh, avec le grand commentaire de Vuong- Tan-Thang, traduit par Abel des Michel, p. 17 et 21.

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tion était devenue presque identique à celle du peu-

ple de « l’Empire du Milieu ». Ils avaient emprunté quasi intégralement, à la Chine, leur législation,

comme leur philosophie, leur littérature, leur morale et leur langue écrite. Ainsi, le Code Gialong, actuellement en vigueur en Annam, n’est qu’une copie presque textuelle du Code chinois de la dynastie mandchoue (1). l

Ainsi, le Code des Lê lui-même, est en grande partie, une reproduction fidèle du Code des T'ang (2). |

(1) « Le Code annamite, dit M. Philastre n'est autre chose que le Code chinoïs de la dynastie Mandchoue, dont un très petit nombre d'articles a été supprimée et dont quelquesuns également fort rares, ont reçu quelques très légères modifications. » Philastre, t. 1, p. 1. Le Code de la dynastie

: Mandchoue (1644-1911) promulgué en l’an 1647, par l’Empereur Sun-Chee [des modifications de détail y furent apportées ensuite, notamment par les empereurs Kang-Hi (en 1679) et Young-Tching (en 1725)] n’est lui-même qu’un recueil de lois, de décrets, d’arrêts rendus au fur et à mesure que les cas litigieux se sont présentés. (V. Staunton, Ta tsing leu lee, p: 2 à 9.) ;

Le Code annamite fut promulgué par l’Empereur Gialong la onzième année de son règne (1812).

Au point de vue scientifique ce Code laisse beaucoup à désirer: les matières y sont traitées sans ordre et sans méthode précise; « dans son ensemble l'ouvrage qui est un mélange monstrueux, se présente sous l’aspect d’un labyrinthe inextricable ». (V. Phan-Van-Truong, Essai sur le Code Gialong,

(2) Le Code des Lé est un recueil des lois en vigueur avant les Nguyen et promulguées successivement sous la dynastie des Lè (1428-1789). (V. Deloustal, Code des Lé, préface par M. Maitre, t. I, p. 1 à 5.)