‹ De la Plus-Value des PropresChapitre 20 sur 20 · CHAPITRE PREMIER, — Géneralités · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER, — Géneralités

Section I. — Les propres mobiliers sous la communauté légale

Section II, — De la plus-value des propres mobiliers sous la communauté d'acquêts . .

CHAPITRE DEUXIÈME. — De la plus-value des meubles incorporels propres par accroissement .

Section I. — De la plus-value d’un fonds de commerce

Section Il. — De la plus-value d’un office ministériel propre Section III. — Plus-value des parts d’associés et

des droits sociaux propres .

Section IV. — Sur les primes de remboursement des obligations, sur les lots

CHAPITRE TROISIÈME. — De la plus-value des propres mobiliers à caractère personnel

Section [. — De la propriété industrielle et littéraire et de la plus-value des propres .

Section IT. — Des indemnités et assurances et de la plus-value des propres

Tirre lil. — De l’immutabilité du patrimoine commun et des patrimoines propres et de la plus-value des biens propres

CHAPITRE PREMIER. — La plus-value des propres et la théorie de la subrogalion réelle.

a) De l'échange .

b) De l’emploi et du remploi .

CHAPITRE DEUXIÈME. — Du règlement des récompenses dües par suite de la plus-value des propres.

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