‹ De La Preuve De La Qualité D'HéritierChapitre 59 sur 59 · OUVRAGES GENERAUX · texte numérisé non relu

OUVRAGES GENERAUX

- AuBnRy et RAU. — Cours de droit civil français, 4° édition, tome ©

BAUDRY-LAGANTINERIE et BoNNECASE. — Des successions, 1935.

jsAUDRY-LAGCANTINERIE et WAHL. — Traité de Droit civil. Des successivns, 1905. Tome 1.

CHÉRON et MüHLEISEN. — Précis de Procédure locale, Sirey 1930. CoLiN (A.) et CAPITANT (H.). — Cours élémentaire de Droit civil fran-

çais, 1934, tome III.

DaLi.oz. — Nouveau Code civil annoté,

— Répertoire pratique.

Û Ecoy (H.), — De la responsabilité des notaires. Paris 1913.

it civil et commercial.

FEHNER et LOTZER. — Nouveau Dro (Edition épuisée).

ch

à à z Lee: : "+ i SP ! : > | Josseranr. — Cours de Droit civil positif français, 1933. Tome IL LauRenNT. — Principes du Droit civil français, Tome 9. 3

MazEeaup (H.) et MazeaUD (L.). — Traité théorique et pratique de la TES

ponsabilité civile, délictuelle et contractuelle. Sirey, 1934.

PLanck. — Bürgerliches Gesetzbuch. (Code civil).

PLANioL-Ripert. — Traité pratique de Droit civil français. À me Tome I, Les Parois par Savatier. — Tome III Des Biens, par Maurice Picard.

— Tome IV, Des Successions, par ï Maury et H. Vialleton. — Tome XIII, Des Sûrctés réelles, par Becqué.

— Tome XIV. Supplément.

STAUDINGER. — Kommentar zum Burgerlichen Gesetzbuch. (Commentaire du Code civil).

THESES BALESTIER (J.). — Des actes de disposition de l’héritier apparent. Toulousc, 1909.

Douce (A). — Du rôle et de la responsabilité du notaire en matière

de transmissions successorales. Paris, 1907.

Lévy (M). — Le certificat d’héritier. Paris, 1911.

Royer (M.). — Des actes de notoriété. Paris, 1910.

5 (G-H). — Zivilprozessordnung Siébente Aüflage. Munchen, 1909.

: CAPITANT ŒH.). — Les grands arrêts de la jurisprudence. Paris, 1934.

DarLoz. | SA Pnecue Horde de ‘jurisprudence.

= Recueil périodique et critique mensuel,

DarnéNons. -— Répertoire cénésel pratique du Notariat et de l’Enregistrement.

FEntscheidungen des Reichsgerichts in Zivilsachen. (Décisions du Tribunal d’Empire, publiées par les soins des membres de la Cour

ct dù Parquet généräl.)

Entscheidungen in Angelegenheiten der freiwilligen Gerichtsbarkeit. (Dé-

cisions en matière de juridiction gracieuse). Gazette du Palais. — Jurisprudence et législation.

GEBHanD et LuTrz. — Bürgerlichesgesetzhbuch fur das deutsche Reich, 47

Auflage, Berlin. (Code civil pour l’Empire allemand). N1B0YET (J.-P.). —- Répertoire pratique de Droit et de jurisprudence d’Al-

sacc et de Lorraine. Sirey.

Rechisprechung der Oberlandsgerichte (jurisprudence des Cours d’appel

par Mugdan et Falkmann).

Reichsgeselz über die Angelegenheiten der freiwilligen Gerichtsbarkeit.

Muller Berlin, 1906. (Loi sur la juridiction gracieuse): Revue critique de législation et de jurisprudence. Revue juridique d'Alsace et de Lorraii.e.

SiREY. — Recueil général des lois et arrêts.

VuILLAUME (Ch.). — La Revue hypothécaire.

ET que

ABREVIATIONS

B.G.B. = Burgerliches Gesetzhbruch. Code civil local. Bd. — Band. Volume,

D. ou D. P. — Dalloz périodique.

D. H. — Dalloz hebdomadaire.

F., G. = Freiwillige Gerichtsbarkeit. (Juridiction gracieuse).

G. P. = Gazette du Palais.

O. L. G. = Oberlandsgerichte. (Cours d’appel).

R. J. A. L. — Revue juridique d'Alsace et de Lorraine.

R. G. = Entscheidungen des Reichsgerichts. (Décisions du Tribunal d’Empire).

Page 1