XXXV. EXCEPTIO

riitm Aiilo dare facere oportet ex fide bona, et par conséquent écartait de plein droit de la demande tout ce qui ne pouvait être réclamé que par dol ^®*. De là la règle : doli exceptio bonœ fidei judiciis inest ^^^ , — règle , dont la portée devint d'autant plus grande, qu'il fut admis, que le doluSy que le jige devait prendre en considération, pouvait porter, non seulement sur le fondement, mais aussi sur rétablissement de Yaclio^ et que, par suite, en dernier lieu, toute action intentée par une personne, qui savait qu'il existait contre elle une juste exceptio^ tombait par cela même sous le coup de Yexceptio doli ^®*. Seulement, il ne faut pas croire pour cela qu'aucune exceptio ne pût absolument se trouver dans les bonœ fidei judicia ; car, d'une part, la connaissance qu'il

382) L. 14. § 1. D. Corn. div.

(10. B.) «... per exceptionem doli...

an... œquitate ipsius judicii retinere. » — L. 71. pr. L. 80. § 7.D.

de furt. (47. 2 ) L. 57. § 3. D. de contrah. empt (18. 1.) L. 3. § 3. D.

prosoc, (17. 2). L. 28. D. de act, empt. et vend. (19. 1.) L. 1. § 7.

D. quar rer, actio non dat, (44.

6.) L. 72. pr. D. de sol. (46. 3.) Souvent on pouvait hésiter sur la question de savoir^ si Vexceptio était nécessaire, ou si le sens, l'interprétation, à donner à V actio pura suffirait; par ex.. L. 17.

(comp. L. 16. § 3.) D. de pec.

const. (13. 5.) : œquum est sucurri

reO ADT EXCEPTIONE AUT JVSTA IN- TERPRETATIONE. L. 58. D. de H, P,

(p. h. not. 324.) L. 38. § 1. D. de 0. et il.(44. 7.) L. 3. § 5. D. nautœ, caiip. stab, ut recept. rest. (4. 9.) L. 17. § 8. L. 18. pr. Û. deinjur, (47. 10.) L. 29. § 1. 0. de evict, (21. 2.) L. 4. (L. 3. § 2. 3.) D.

usufr. quf*mad. cav, (7. 9.) L. 4. § 15. D. de dol, except. (44. 4.) L. 6. pr. D. de serv. export. (18. 7.)

383) Vat. Fr. 94. L.21. D. solut.

matrim. (24. 3.) L. 84. § 5. 0. <ie leg, 10 (30.)

384) L. 2. § 5. de dol. except, (44. 4.) «... ex omnibus in factum « exceptionibus, doli oriri excep- « tioueni... nam et si iuter initia « nibil dolo malo facit , attamen « nuncpetendo facit dolose, nisi si « talis sit igaorantia in eo, ut dolo « careat. » § 3. 4. ib. L. 12. eod. L. 36. D. de V, 0. (45 1.) L. 23. § 3. D. de condic. indeb. (12. 6.) L. 3.

D. de rescind vend, (18. 5.) «... « bonse fidei judicio exceptiones « pacti insunt. » — Si Pu. § 170.

10. avec la loi 95. §. 4. D. de sol, (46. 3.) veut aller encore au delà des bonœ fidei judicia, c'est qu'il méconnaît le sens de ce past>age, comme^ en général, celui de la naturafis obligatio pupilli.

existait une juste exception, ne devait cependant pas toujours se supposer ; puis, d'autre f)art, le principe ci-dessus ne fût certainement ni d'un seul coup ni sans doute même jamais assez fermement admis dans la pratique, pour qu'on ait pu croire, dans tous les cas, pouvoir sans inquiétude en abandonner entièrement l'application au juge ***•

Des doutes ou des scrupules pouvaient, notamment, s'élever au sujet des exceptions qui ne portaient point sur la substance même de l'obligation, et sur sa base, la bona fideSj mais qui avaient un caractère tout positif, — de procédure ou autrement, — comme, par exemple, les exceptianes cognitoricBj procuratoriœ et toutes autres exceptiones dilatoriœj en général, puis aussi les exceptiones SC^ Velleiani, reijudicatœ et même parfois transactionis etpacti.

Enfin, il faut observer que toute actio bonœ fideij si elle était donnée à l'aide d'une fiction ou à Faide d'une substitution de personnes (p. h. § 31, 32), se trouvait, relativement à la fictio ou à la translatiOy en dehors de la libre appréciation ex bona fide du judeXy et qu'elle pouvait, par suite, aussi bien qu'une actio sMcti juriSy recevoir utilement une exceptiOj toutes les fois que le défendeur avait précisément une juste objection à opposer à V actio comme fictitia ou translata '^. Ainsi donc des exceptiones pouvaient

3S5) Gou^ par •&. L. ». S 3.

]>. 0h eoiuKc. twM. (12. e.) «^ec U 9. pr. JK dt irwuaet. (9. 14.) oà Ton Toit Yexeeptio transactionis opposée à une acth tutelœ. V.

enssi L. 4. Dl msmf^» qmemoti, emr.

(7. 9.) o4 V9»»ptto </o/i eile-méaie tBiniee en «luesiioii dai» une ocim car tftjjm/oftiy à cnnee de U<fo-

H elûusula et antres pareilles. L.

1T7. § 1. D. (U rtg.jwr. (3t. 17.) L. 7. D. de wtg, gtsL (3. S.) Paul in consuit, vet. Jmr. 4. L. S. § 1.

D. de aet. empt. et vend. (19. 1.) L. 6t. pr. D. tac. (19. t.) L. S9.

D. de ced. ediet. (tl. 1.)

38C; L. 17. §4. D.deimst. œL (14.